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Rapports déposés par M. Jeanny LORGEOUX

Les rapports par sénateur :

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Jeanny LORGEOUX. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Session 2013-2014


Rapports d'information

Rapports législatifs

  • Défense : environnement et prospective de la politique de défense (Projet de loi de finances pour 2014)
    • Avis numéro 158 Tome V, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
  • Proposition de loi relative à l'instauration d'une journée des morts pour la paix et la liberté d'informer
    • Rapport numéro 576, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées