Rapports déposés par M. Philippe NACHBAR : session 1997-1998

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Philippe NACHBAR. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

de la commission des affaires culturelles

Culture ( Projet de loi de finances pour 1998)

Avis numéro 86 Tome I
20/11/1997
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles

Rapport numéro 397
22/04/1998
de la commission des affaires culturelles

Projet de loi portant modification de l'ordonnance n° 45-2339 du 13 octobre 1945 relative aux spectacles

Rapport numéro 543
03/07/1998

Page mise à jour le 16 avril 2024