Rapports d'information

  1. de la commission des affaires culturelles

    Mission d'information effectuée du 5 au 21 février 1988, chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française

    Rapport d'information numéro 355

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires culturelles

    Projet de loi relatif au patrimoine monumental

    Rapport numéro 79

  2. de la commission des affaires culturelles

    Relations culturelles, scientifiques et techniques ( Projet de loi de finances pour 1988)

    Avis numéro 94 Tome XI

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif au patrimoine monumental

    Rapport numéro 207


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