Rapports déposés par M. Alain PLUCHET : session 1992-1993

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain PLUCHET. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Proposition de loi tendant à proroger l'application du controle des structures des exploitations agricoles pour les créations ou extensions de capacité des ateliers hors-sol

    Rapport numéro 376

  2. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1993)

    Avis numéro 58 Tome I

  3. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à la partie législative du livre III (nouveau) du code rural

    Rapport numéro 346


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