Rapports déposés par M. Henri REVOL : session 1997-1998

Rapports d'information

1. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

   L'amiante dans l'environnement de l'homme : ses conséquences et son avenir

   Rapport numéro 41

   21/10/1997

Rapports législatifs

1. de la commission des affaires économiques

   Proposition de résolution sur la proposition de directive du Conseil concernant des règles communes pour le marché intérieur du gaz naturel (n° E-211)

   Rapport numéro 32

   14/10/1997

2. de la commission des affaires économiques

   Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués

   Rapport numéro 71

   05/11/1997

3. de la commission des affaires économiques

   Aménagement rural ( Projet de loi de finances pour 1998)

   Avis numéro 87 Tome III

   20/11/1997

4. de la commission d'enquête

   Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués)

   Rapport numéro 439 Tome I

   20/05/1998

5. de la commission d'enquête

   Les conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et les conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués. Tome 2 ( Proposition de résolution tendant à créer une commission d'enquête afin de recueillir les éléments relatifs aux conditions d'élaboration de la politique énergétique de la France et aux conséquences économiques, sociales et financières des choix effectués)

   Rapport numéro 439 Tome II

   20/05/1998