Rapports déposés par M. Roland RIES : session 2012-2013

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Roland RIES. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires européennes

Les enjeux du quatrième paquet ferroviaire

Rapport d'information numéro 783
17/07/2013

Rapports législatifs

de la commission du développement durable

Transports ferroviaires et fluviaux ( Projet de loi de finances pour 2013)

Avis numéro 153 Tome IV
22/11/2012
de la commission du développement durable

Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

Rapport numéro 338
06/02/2013
de la commission mixte paritaire

Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transports

Rapport numéro 514
17/04/2013

Page mise à jour le 18 avril 2024