de la commission des affaires culturelles
Enseignements supérieurs ( Projet de loi de finances pour 1980)
de la commission des affaires culturelles
Proposition de loi tendant à valider diverses décisions relatives à des nominations dans le corps des professeurs exercant dans les centres d'enseignement de soins et de recherche dentaire
de la commission des affaires culturelles
Proposition de loi tendant à modifier l'article 15 de la loi d'orientation de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1968 relatif aux conditions d'éligibilité aux fonctions de président d'université
de la commission des affaires culturelles
Proposition de loi tendant à modifier l'article 15 de la loi d'orientation de l'enseignement supérieur du 12 novembre 1968 relatif aux conditions d'éligibilité aux fonctions de président d'université
Page mise à jour le