Session 2019-2020

Rapports d'information

• Demain les robots : vers une transformation des emplois de service
  
  • Rapport d'information numéro 162, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
  • Synthèse du rapport
• Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam
  
  • Rapport d'information numéro 40, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport

Rapports législatifs

• Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
  
  • Rapport numéro 104 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
  
  • Rapport numéro 104 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
  
  • Rapport numéro 104 Tome III, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Régimes sociaux et de retraites - Pensions (Projet de loi de finances pour 2020)
  
  • Avis numéro 143 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport
• Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
  
  • Rapport numéro 387, fait au nom de la commission mixte paritaire
• Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
  
  • Avis numéro 451, fait au nom de la commission des affaires sociales
• Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
  
  • Rapport numéro 549, fait au nom de la commission des affaires sociales
  • Synthèse du rapport