Rapports déposés par M. René-Paul SAVARY
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René-Paul SAVARY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2019-2020
Rapports d'information
- Demain les robots : vers une transformation des emplois de service
- Rapport d'information numéro 162, fait au nom de la Délégation sénatoriale à la prospective
- Synthèse du rapport
- Pilotage de la dépense de santé : redonner du sens à l'Ondam
- Rapport d'information numéro 40, fait au nom de la mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale et de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
Rapports législatifs
- Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome II, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Exposé général (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome I, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2020)
- Rapport numéro 104 Tome III, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Régimes sociaux et de retraites - Pensions (Projet de loi de finances pour 2020)
- Avis numéro 143 Tome V, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Projet de loi d'urgence pour faire face à l'épidémie de covid-19
- Rapport numéro 387, fait au nom de la commission mixte paritaire
- Projet de loi portant diverses dispositions urgentes pour faire face aux conséquences de l'épidémie de covid-19
- Avis numéro 451, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Proposition de loi visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer
- Rapport numéro 549, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport