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TurcRapports déposés par M. René-Paul SAVARY
Les rapports par sénateur :
Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. René-Paul SAVARY. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.
Session 2016-2017
Rapports d'information
- Les urgences hospitalières, miroir des dysfonctionnements de notre système de santé
- Rapport d'information numéro 685, fait au nom de la commission des affaires sociales
Rapports législatifs
- Secteur médico-social (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017)
- Rapport numéro 114 Tome III, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Tableau comparatif (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017)
- Rapport numéro 114 Tome VIII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Examen des articles (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017)
- Rapport numéro 114 Tome VII, fait au nom de la commission des affaires sociales
- Synthèse du rapport
- Santé (Projet de loi de finances pour 2017)
- Avis numéro 143 Tome VI, fait au nom de la commission des affaires sociales
