Rapports déposés par M. Michel SORDEL : session 1986-1987

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michel SORDEL. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires économiques

    Projet de loi relatif à l'organisation économique en agriculture

    Rapport numéro 32

  2. de la commission des affaires économiques

    Agriculture ( Projet de loi de finances pour 1987)

    Avis numéro 69 Tome I

  3. de la commission mixte paritaire

    Projet de loi relatif à l'organisation économique en agriculture

    Rapport numéro 79


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