Rapports déposés par M. Alain VASSELLE : session 2010-2011

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Alain VASSELLE. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.

Rapports d'information

de la commission des affaires sociales

Santé et logement : comment accompagner la Martinique et la Guyane ?

Rapport d'information numéro 764
12/07/2011
de la commission des affaires sociales

Finances sociales : redoubler d'efforts

Rapport d'information numéro 704
05/07/2011
de la Mission commune d'information dépendance

Dépendance des personnes âgées : le Sénat prépare le débat

Rapport d'information numéro 263
26/01/2011

Rapports législatifs

de la commission mixte paritaire

Projet de loi organique relatif à la gestion de la dette sociale

Rapport numéro 56
20/10/2010
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014

Avis numéro 69
27/10/2010
de la commission des affaires sociales

Tableau comparatif ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

Rapport numéro 88 Tome VIII
03/11/2010
de la commission des affaires sociales

Equilibres financiers généraux ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

Rapport numéro 88 Tome I • L'Essentiel (synthèse)
03/11/2010
de la commission des affaires sociales

Assurance maladie ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

Rapport numéro 88 Tome II
03/11/2010
de la commission des affaires sociales

Examen des articles ( Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011)

Rapport numéro 88 Tome VII • L'Essentiel (synthèse)
03/11/2010
de la commission des affaires sociales

Avis verbal sur la première partie du projet de loi de finances pour 2011 ( Projet de loi de finances pour 2011)

Avis numéro 113 Tome IX
18/11/2010
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement de la sécurité sociale pour 2011

Rapport numéro 121
18/11/2010
de la commission des affaires sociales

Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

Avis numéro 578
07/06/2011
de la commission des affaires sociales

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Rapport numéro 671
28/06/2011
de la commission des affaires sociales

Projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques

Avis numéro 705
05/07/2011
de la commission mixte paritaire

Projet de loi de financement de la sécurité sociale de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2011

Rapport numéro 741
07/07/2011

Page mise à jour le 16 avril 2024