Rapports déposés par M. Dominique WATRIN : session 2013-2014

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Dominique WATRIN. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


Rapports d'information

  1. de la commission des affaires sociales

    Amiante: des enjeux toujours actuels, relever le défi du désamiantage

    Rapport d'information numéro 668 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires sociales

    L'aide à domicile auprès des publics fragiles : un système à bout de souffle à réformer d'urgence

    Rapport d'information numéro 575 • L'Essentiel (synthèse)

Rapports législatifs

  1. de la commission des affaires sociales

    Santé ( Projet de loi de finances pour 2014)

    Avis numéro 159 Tome VI


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