Rapports déposés par M. Michaël WEBER : session 2025-2026

Vous trouverez ici la liste des rapports d'information et des rapports législatifs déposés par M. Michaël WEBER. Chaque session fait l'objet d'une page séparée. Les données sont disponibles depuis la session 1977-1978. Vous pouvez consulter le texte des rapports récents en cliquant sur leur titre.


  1. de la commission des affaires européennes

    Albanie et Monténégro : un état des lieux des négociations d'adhésion à l'Union européenne

    Rapport d'information numéro 845 • L'Essentiel (synthèse)

  2. de la commission des affaires européennes

    Les enjeux de mise en oeuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales

    Rapport d'information numéro 732 • L'Essentiel (synthèse)

  3. de la commission des affaires européennes

    Petites entreprises à moyenne capitalisation : un omnibus européen à renforcer

    Rapport d'information numéro 238

  4. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'hydrogène natif

    Note scientifique de l'Office numéro 849

  5. de la commission des affaires européennes

    Lever les freins à l'accélération industrielle : une initiative à renforcer

    Rapport d'information numéro 769 • L'Essentiel (synthèse)


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