1. de la commission des affaires européennes

    Les négociations d'adhésion à l'Union européenne avec l'Albanie et le Monténégro

    Rapport d'information numéro 845

  2. de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques

    L'hydrogène natif

    Note scientifique de l'Office numéro 849

  3. de la commission des affaires européennes

    Proposition de règlement sur l'accélérateur industriel

    Rapport d'information numéro 769L'Essentiel (synthèse)

  4. de la commission des affaires européennes

    Les enjeux de mise en oeuvre des fonds européens pour les collectivités territoriales

    Rapport d'information numéro 732

  5. de la commission des affaires européennes

    Les propositions de règlement et de directive relatives aux petites entreprises à moyenne capitalisation

    Rapport d'information numéro 238


Page mise à jour le