Séance du 30 juin 1998
CLÔTURE DE LA SESSION
M. le président.
Mes chers collègues, avant de déclarer close la session ordinaire de
1997-1998, je vous rappelle que, au cours de la séance du jeudi 25 juin, il a
été donné connaissance au Sénat du décret du Président de la République
convoquant le Parlement en session extraordinaire à compter du 1er juillet
1998.
Conformément à la lettre de M. le ministre chargé des relations avec le
Parlement, la prochaine séance aura lieu le mercredi 8 juillet 1998, à quinze
heures et le soir, avec l'ordre du jour suivant :
1. Ouverture de la première session extraordinaire de 1997-1998.
2. Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi
d'orientation relatif à la lutte contre les exclusions.
M. Bernard Seillier, rapporteur de la commission des affaires sociales.
Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale :
mardi 7 juillet 1998, à dix-sept heures.
Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 7 juillet 1998, à dix-sept
heures.
Personne ne demande la parole ?...
En application de l'article 28 de la Constitution, je constate que nous sommes
arrivés au terme de la session ordinaire de 1997-1998.
La séance est levée.
(La séance est levée à dix-huit heures quinze.)
Le Directeur
du service du compte rendu intégral,
DOMINIQUE PLANCHON