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Séance du 21 mai 2003 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. BERNARD ANGELS

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Candidature à un organisme extraparlementaire (p. 2).

3. Privilèges et immunités de la Croix-Rouge. - Adoption d'une proposition de loi (p. 3).

Discussion générale : MM. Renaud Muselier, secrétaire d'Etat aux affaires étrangères ; Robert Del Picchia, rapporteur de la commission des affaires étrangères ; André Rouvière, Louis Moinard.

Clôture de la discussion générale.

M. le secrétaire d'Etat.

Article 1er. - Adoption (p. 4)

Article 2 (supprimé)

Vote sur l'ensemble (p. 5)

Mme Hélène Luc.

Adoption de la proposition de loi.

4. Personnels de DCN et GIAT Industries. - Adoption d'une proposition de loi (p. 6).

Discussion générale : Mme Michèle Alliot-Marie, ministre de la défense ; MM. Serge Vinçon, rapporteur de la commission des affaires étrangères ; Jean-Pierre Godefroy, Mmes Hélène Luc, Josette Durrieu, MM. BernardFournier, Louis Moinard.

Clôture de la discussion générale.

Mme le ministre.

Article 1er. - Adoption par scrutin public (p. 7)

Article 2 (p. 8)

Mme Josette Durrieu.

Amendements identiques n°s 1 de Mme Josette Durrieu et 2 de Mme Hélène Luc. - Mme Hélène Luc, M. le rapporteur, Mme la ministre, M. Bernard Murat. - Rejet, par scrutin public, des deux amendements.

Adoption de l'article.

Vote sur l'ensemble (p. 9)

Mme Hélène Luc, MM. Bernard Fournier, Claude Estier.

Adoption de la proposition de loi.

5. Nomination d'un membre d'un organisme extraparlementaire (p. 10).

Suspension et reprise de la séance (p. 11)

6. Outre-mer. - Discussion d'un projet de loi de programme déclaré d'urgence (p. 12).

M. le président.

Discussion générale : Mmes Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer ; Marlène Mélisse, rapporteur de la section des économies régionales et de l'aménagement du territoire du Conseil économique et social ; M. Roland du Luart, rapporteur de la commission des finances ; Mme Valérie Létard, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales ; MM. Daniel Soulage, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques ; Jean-Jacques Hyest, rapporteur pour avis de la commission des lois ; Victor Reux, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles ; Jean-Paul Virapoullé.

Suspension et reprise de la séance (p. 13)

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

7. Communication relative à une commission mixte paritaire (p. 14).

8. Outre-mer. - Suite de la discussion d'un projet de loi de programme déclaré d'urgence (p. 15).

Discussion générale (suite) : Mme Anne-Marie Payet, MM. Georges Othily, Claude Lise, Thierry Foucaud, Mmes Lucette Michaux-Chevry, Jacqueline Gourault, MM. Rodolphe Désiré, Paul Vergès, Gaston Flosse, Dominique Larifla, Simon Loueckote, Robert Laufoaulu, Victor Reux.

Mme Brigitte Girardin, ministre de l'outre-mer.

Clôture de la discussion générale.

Renvoi de la suite de la discussion.

9. Dépôt d'une question orale européenne avec débat (p. 16).

10. Retrait d'une question orale avec débat (p. 17).

11. Dépôt d'une proposition de loi (p. 18).

12. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 19).

13. Dépôt de rapports (p. 20).

14. Dépôt de rapports d'information (p. 21).

15. Dépôt d'un avis (p. 22).

16. Ordre du jour (p. 23).