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Séance du 10 juin 2003 (compte rendu intégral des débats)

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SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. JEAN-CLAUDE GAUDIN

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Dépôt du rapport d'une commission d'enquête (p. 2).

3. Rémunération au titre du prêt en bibliothèque. - Adoption définitive d'un projet de loi en deuxième lecture (p. 3).

Discussion générale : MM. Jean-Jacques Aillagon, ministre de la culture et de la communication ; Daniel Eckenspieller, rapporteur de la commission des affaires culturelles ; Yann Gaillard, Denis Badré, Mme Danièle Pourtaud, M. Ivan Renar.

Clôture de la discussion générale.

M. le ministre.

Article 1er. - Adoption (p. 4)

Article 4 bis (p. 5)

Amendement n° 1 de Mme Danièle Pourtaud. - Mme Danièle Pourtaud, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Adoption de l'article.

Articles 5 et 6. - Adoption (p. 6)

Article 7 (p. 7)

Amendements identiques n°s 2 de Mme Danièle Pourtaud et 5 de M. Ivan Renar. - Mme Danièle Pourtaud, MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre, Denis Badré. - Rejet des deux amendements.

Amendement n° 3 de Mme Danièle Pourtaud. - Mme Danièle Pourtaud, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet.

Amendements n°s 6 de M. Ivan Renar et 4 de Mme Danièle Pourtaud. - M. Ivan Renar, Mme Danièle Pourtaud, MM. le rapporteur, le ministre. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 8 (p. 8)

Amendement n° 7 de M. Ivan Renar. - MM. Ivan Renar, le rapporteur, le ministre. - Retrait.

Adoption de l'article.

Vote sur l'ensemble (p. 9)

MM. Louis Duvernois, Ivan Renar.

Adoption définitive du projet de loi.

M. le ministre.

4. Simplification du droit. - Adoption définitive d'un projet de loi d'habilitation en deuxième lecture (p. 10).

Discussion générale : MM. Henri Plagnol, secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat ; Bernard Saugey, rapporteur de la commission des lois ; Hilaire Flandre, Jean-Paul Alduy, Jean-Pierre Sueur, Denis Badré, Mme Nicole Borvo.

Clôture de la discussion générale.

M. le secrétaire d'Etat.

Article 24. - Adoption (p. 11)

Article 28 (coordination). - Adoption (p. 12)

Adoption définitive, par scrutin public, du projet de loi.

Suspension et reprise de la séance (p. 13)

PRÉSIDENCE DE M. ADRIEN GOUTEYRON

5. Conférence des présidents (p. 14).

6. Commission mixte paritaire (p. 15).

7. Communication du Gouvernement (p. 16).

8. Chasse. - Discussion d'un projet de loi (p. 17).

Discussion générale : Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable ; MM. Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques ; Gérard Le Cam, Michel Doublet, Mme Jacqueline Gourault, MM. Fernand Demilly, Jean-Louis Carrère, Pierre Martin, François Fortassin, Mme Marie-Christine Blandin, M. Xavier Pintat.

9. Saisine du Conseil constitutionnel (p. 18).

Suspension et reprise de la séance (p. 19)

10. Chasse. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 20).

Discussion générale (suite) : MM. Jean-Paul Alduy, Mme Françoise Henneron, M. Jacques Blanc.

Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable.

Clôture de la discussion générale.

Article 1er A. - Adoption (p. 21)

Article 1er B (p. 22)

Amendements n°s 43 et 44 de M. Gérard Le Cam. - MM. Gérard Le Cam, Ladislas Poniatowski, rapporteur de la commission des affaires économiques ; Mme Roselyne Bachelot-Narquin, ministre de l'écologie et du développement durable. - Rejet des deux amendements.

Adoption de l'article.

Article 1er C (p. 23)

Amendements identiques n°s 30 de Mme Marie-Christine Blandin, 45 de M. Gérard Le Cam et 59 du Gouvernement ; amendement n° 46 de M. Gérard Le Cam. - Mme Marie-Christine Blandin, MM. Gérard Le Cam, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Philippe Richert, Gérard Larcher, président de la commission des affaires économiques. - Rejet des quatre amendements.

Adoption de l'article.

Article additionnel après l'article 1er C (p. 24)

Amendement n° 1 de la commission. - M. le rapporteur, Mmes la ministre, Marie-Christine Blandin, M. Gérard César. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 1er D (réserve) (p. 25)

Demande de réserve de l'article. - Mme la ministre, M. le rapporteur. - La réserve est ordonnée.

Article 1er (p. 26)

Amendement n° 2 de la commission et sous-amendement n° 20 de M. Xavier Pintat. - MM. le rapporteur, Xavier Pintat, Mme la ministre. - Retrait du sous-amendement ; adoption de l'amendement.

Amendement n° 3 de la commission et sous-amendement n° 21 de M. Xavier Pintat. - MM. le rapporteur, Xavier Pintat, Mme la ministre, M. Jean-Louis Carrère. - Retrait du sous-amendement ; adoption de l'amendement.

Adoption de l'article modifié.

Article additionnel après l'article 1er (p. 27)

Amendement n° 57 rectifié de M. Roland du Luart. - MM. Roland du Luart, le rapporteur, Mme la ministre, MM. Jean-Louis Carrère, Gérard Le Cam, Philippe Richert, Mme Marie-Christine Blandin, M. le président de la commission. - Adoption de l'amendement insérant un article additionnel.

Article 1er bis (p. 28)

Amendements n°s 47 de M. Gérard Le Cam et 31 de Mme Marie-Christine Blandin. - M. Gérard Le Cam, Mme Marie-Christine Blandin, M. le rapporteur, Mme la ministre. - Retrait de l'amendement n° 47 ; rejet de l'amendement n° 31.

Adoption de l'article.

Article 2. - Adoption (p. 29)

Article additionnel après l'article 2 (p. 30)

Amendement n° 4 de la commission et sous-amendement n° 22 de M. Xavier Pintat ; amendement n° 60 du Gouvernement. - MM. le rapporteur, Xavier Pintat, Mme la ministre, M. Jean-Louis Carrère. - Retrait de l'amendement n° 4, le sous-amendement devenant sans objet ; adoption de l'amendement n° 60 insérant un article additionnel.

Renvoi de la suite de la discussion.

11. Fait personnel (p. 31).

Mme Marie-Christine Blandin, M. le président.

12. Transmission de projets de loi (p. 32).

13. Textes soumis au Sénat en application de l'article 88-4 de la Constitution (p. 33).

14. Dépôt d'un rapport d'information (p. 34).

15. Dépôt d'un avis (p. 35).

16. Ordre du jour (p. 36).