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Séance du 20 novembre 2003 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

SOMMAIRE

PRÉSIDENCE DE M. GUY FISCHER

1. Procès-verbal (p. 1).

2. Transmission du projet de loi de finances pour 2004 (p. 2).

3. Loi de finances pour 2004. - Discussion d'un projet de loi (p. 3).

Discussion générale : MM. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire ; Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Jean Arthuis, président de la commission des finances ; Michel Mercier, Henri de Raincourt.

M. le président de la commission.

Suspension et reprise de la séance (p. 4)

PRÉSIDENCE DE M. CHRISTIAN PONCELET

4. Candidature à la délégation du Sénat pour l'Union européenne (p. 5).

5. Loi de finances pour 2004. - Suite de la discussion d'un projet de loi (p. 6).

Discussion générale (suite) : MM. Thierry Foucaud, Jean-Michel Baylet, Gérard Miquel, Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances ; Denis Badré, Xavier de Villepin, Paul Loridant, Aymeri de Montesquiou, Claude Haut, Gérard Larcher, Marc Massion, Jacques Oudin, Jean-Pierre Masseret, Jean-Pierre Fourcade, Jean-Paul Virapoullé, Simon Loueckote, Joël Bourdin.

PRÉSIDENCE DE M. Serge Vinçon

MM. Paul Dubrule, Marcel-Pierre Cléach.

MM. Francis Mer, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie ; Alain Lambert, ministre délégué au budget et à la réforme budgétaire.

Clôture de la discussion générale.

Question préalable (p. 7)

Motion n° I-39 de Mme Nicole Borvo. - Mme Nicole Borvo, MM. le rapporteur général, le ministre délégué. - Rejet.

Renvoi de la suite de la discussion.

6. Nomination d'un membre de la délégation du Sénat pour l'Union européenne (p. 8).

7. Traité avec le Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord relatif aux contrôles frontaliers dans les ports maritimes. - Adoption d'un projet de loi (p. 9).

Discussion générale : MM. Pierre-André Wiltzer, ministre délégué à la coopération et à la francophonie ; André Boyer, rapporteur de la commission des affaires étrangères ; Mme Danielle Bidard-Reydet.

Clôture de la discussion générale.

Adoption de l'article unique du projet de loi.

8. Dépôt de projets de loi (p. 10).

9. Dépôt d'une proposition de résolution (p. 11).

10. Dépôt d'un rapport (p. 12).

11. Dépôt d'avis (p. 13).

12. Ordre du jour (p. 14).