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Séance du 24 mai 2011 (compte rendu intégral des débats)

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Sommaire

Présidence de Mme Catherine Tasca

Secrétaires :

Mme Christiane Demontès, M. Philippe Nachbar.

1. Procès-verbal

2. Candidatures à un organisme extraparlementaire

3. Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

4. Questions orales

AVENIR DE L'IUFM D’ÉTIOLLES (91)

Question de M. Bernard Vera. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Bernard Vera.

conventions cifre

Question de M. René-Pierre Signé. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. René-Pierre Signé.

5. Modification de l'ordre du jour

6. Questions orales (suite)

exonération des cotisations patronales d'assurances sociales et d'allocations familiales pour les entreprises implantées en zone de restructuration de la défense

Question de M. Daniel Laurent. – Mme Valérie Pécresse, ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche ; M. Daniel Laurent.

suppression de l'aide administrative des directeurs d'école

Question de M. Yannick Bodin. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Yannick Bodin.

insuffisance des effectifs du service pénitentiaire d'insertion et de probation (spip) en seine-saint-denis

Question de Mme Éliane Assassi. – Mmes Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; Éliane Assassi.

protection des digues

Question de M. Philippe Madrelle. – Mme Jeannette Bougrab, secrétaire d'État chargée de la jeunesse et de la vie associative ; M. Philippe Madrelle.

inscription au snit de la mise à 2 x 2 voies de la rn 147

Question de M. Jean-Pierre Demerliat. – MM. Thierry Mariani, secrétaire d'État chargé des transports ; Jean-Pierre Demerliat.

Suspension et reprise de la séance

lutte contre le campagnol

Question de Mme Anne-Marie Escoffier. – M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; Mme Anne-Marie Escoffier.

avenir des services publics en milieu rural

Question de M. Martial Bourquin. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

demande de solution technique de soutien pour les campagnes 2012 et 2013 de chanvre et lin

Question de M. François Marc. – MM. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire ; François Marc.

avenir des opticiens en milieu rural face à la politique de conventionnement des complémentaires santé

Question de M. Jean-Luc Fichet. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; M. Jean-Luc Fichet.

autorisation d'exercice des médecins titulaires de diplômes obtenus hors union européenne

Question de Mme Mireille Schurch. – Mmes Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; Mireille Schurch.

avenir de la radiothérapie en seine-et-marne

Question de M. Michel Billout. – Mme Nora Berra, secrétaire d'État chargée de la santé ; Mme Mireille Schurch, en remplacement de M. Michel Billout.

situation de la communauté de communes rurales des coteaux du savès et de l'aussonnelle en haute-garonne

Question de M. Jean-Jacques Mirassou. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Jean-Jacques Mirassou.

conséquences des réductions des délais de paiement

Question de Mme Catherine Morin-Desailly. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Daniel Dubois, en remplacement de M. Catherine Morin-Desailly.

bilan et contrôle des engagements pris par les banques

Question de M. Alain Fouché. – Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer ; M. Alain Fouché.

difficultés financières des communes confrontées à des risques industriels majeurs

Question de M. Guy Fischer. – MM. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Guy Fischer.

disparition d'un mathématicien à alger en 1957

Question de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat. – M. Gérard Longuet, ministre de la défense et des anciens combattants ; Mme Nicole Borvo Cohen-Seat.

7. Nomination de membres d’un organisme extraparlementaire

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Monique Papon

8. Rappel au règlement

M. Jean-Louis Carrère, Mme la présidente, M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.

9. Communication du Conseil constitutionnel

10. Débat sur la politique forestière et le développement de la filière bois

Mme Renée Nicoux, au nom du groupe socialiste ; M. Philippe Leroy, au nom de la commission de l’économie.

Mmes Anne-Marie Escoffier, Évelyne Didier, MM. Jean Boyer, Jean-Louis Carrère, Gérard César, Gérard Bailly, Yves Daudigny, Yann Gaillard, Philippe Nachbar.

PRÉSIDENCE DE M. Guy Fischer

M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Romani

11. Contractualisation dans le secteur agricole. – Discussion d'une question orale avec débat

Mme Nathalie Goulet, auteur de la question.

MM. Aymeri de Montesquiou, Gérard Le Cam, Gérard César, Daniel Soulage, Mme Maryvonne Blondin, MM. Antoine Lefèvre, Didier Guillaume, Benoît Huré.

M. le président.

Mme Renée Nicoux, M. André Reichardt.

M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.

12. Mise au point au sujet d'un vote

Mme Nathalie Goulet, M. le président.

13. Ordre du jour