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Séance du 2 octobre 2019 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Daniel Dubois.

1. Procès-verbal

2. Hommage au Président Jacques Chirac

M. le président

M. Édouard Philippe, Premier ministre

3. Questions d’actualité au Gouvernement

incendie survenu à rouen

Mme Catherine Morin-Desailly ; M. Édouard Philippe, Premier ministre ; Mme Catherine Morin-Desailly.

agenda rural

M. Didier Rambaud ; Mme Jacqueline Gourault, ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales.

devenir de la mission de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires

M. Stéphane Artano ; M. Laurent Nunez, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur.

incendie de lubrizol à rouen

Mme Céline Brulin ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; Mme Céline Brulin.

incendie à rouen (i)

M. Didier Marie ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

gafa

M. Claude Malhuret ; M. Édouard Philippe, Premier ministre.

déficit de la sécurité sociale

M. Alain Milon ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Alain Milon.

soutien aux forces de sécurité

Mme Christine Bonfanti-Dossat ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

budget de la sécurité sociale

M. Yves Daudigny ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Yves Daudigny.

incendie à rouen (ii)

M. Jean-François Husson ; Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire ; M. Jean-François Husson.

malaise persistant chez les sapeurs-pompiers

M. Olivier Cigolotti ; M. Christophe Castaner, ministre de l’intérieur.

situation des agriculteurs

M. Jean-Paul Émorine ; M. Marc Fesneau, ministre auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement ; M. Jean-Paul Émorine.

stage des internes en fin de cycle dans les zones sous-dotées

M. Bernard Buis ; Mme Christelle Dubos, secrétaire d’État auprès de la ministre des solidarités et de la santé ; M. Bernard Buis.

fiscalité des français de l’étranger

Mme Jacky Deromedi ; M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État auprès du ministre de l’action et des comptes publics.

régime de l’assurance chômage

Mme Michelle Meunier ; Mme Sibeth Ndiaye, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; Mme Michelle Meunier.

4. Souhaits de bienvenue à un nouveau sénateur

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Philippe Dallier

5. Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire

6. Mises au point au sujet d’un vote

7. Candidature à une commission

8. Sécurité des ponts : éviter un drame. – Débat organisé à la demande de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Patrick Chaize, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Michel Dagbert, rapporteur de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Débat interactif

Mme Françoise Cartron ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; Mme Françoise Cartron.

Mme Éliane Assassi ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Alain Fouché ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Alain Fouché.

Mme Nadia Sollogoub ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Jean-Pierre Corbisez ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean-Pierre Corbisez.

M. Michel Vaspart ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Jean-Michel Houllegatte ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean-Michel Houllegatte.

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Jean-Marie Mizzon.

M. Antoine Lefèvre ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Antoine Lefèvre.

Mme Nicole Bonnefoy ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Didier Mandelli ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Olivier Jacquin ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports ; M. Olivier Jacquin.

M. Christophe Priou ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

Mme Catherine Deroche ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

M. Jean-Raymond Hugonet ; M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports.

Conclusion du débat

M. Hervé Maurey, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable

Suspension et reprise de la séance

9. Communication d’un avis sur un projet de nomination

10. Intelligence artificielle. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

M. Yvon Collin, pour le groupe RDSE

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique

Débat interactif

M. Pierre Ouzoulias ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Pierre Ouzoulias.

M. Joël Guerriau ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Joël Guerriau.

M. Olivier Cadic ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Olivier Cadic.

M. Jean Bizet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Franck Montaugé ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Franck Montaugé.

M. Jean-Yves Roux ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Noëlle Rauscent ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; Mme Noëlle Rauscent.

M. Jean-Marie Mizzon ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Cédric Perrin ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; M. Cédric Perrin.

Mme Sylvie Robert ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. René-Paul Savary ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Nadine Grelet-Certenais ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

M. Jean-Pierre Leleux ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Brigitte Lherbier ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique.

Mme Florence Lassarade ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances et du ministre de l’action et des comptes publics, chargé du numérique ; Mme Florence Lassarade.

Conclusion du débat

M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen

11. Ordre du jour

Nomination d’un membre d’une commission