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Séance du 20 mars 2020 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Jacky Deromedi, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Mises au point au sujet de votes

3. Projet de loi de finances rectificative pour 2020. – Discussion d’un projet de loi

Candidatures à une éventuelle commission mixte paritaire

Discussion générale :

M. Gérald Darmanin, ministre de l’action et des comptes publics

Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie et des finances

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

M. Dany Wattebled

M. Vincent Capo-Canellas

M. Jean-Marc Gabouty

M. Julien Bargeton

M. Pascal Savoldelli

M. Antoine Lefèvre

M. Thierry Carcenac

M. Franck Menonville

M. Philippe Dominati

Clôture de la discussion générale.

M. Vincent Éblé, président de la commission des finances

Suspension et reprise de la séance

4. Modification de l’ordre du jour

5. Projet de loi de finances rectificative pour 2020. – Suite de la discussion et adoption définitive d’un projet de loi

Article liminaire – Adoption.

Première partie

Articles additionnels avant le titre unique

Amendement n° 6 rectifié de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 8 de la commission. – Retrait.

Amendement n° 20 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 10 rectifié de M. Claude Kern. – Retrait.

Amendement n° 11 rectifié de M. Claude Kern. – Retrait.

Article 1er A (nouveau) – Adoption.

Articles additionnels après l’article 1er A

Amendement n° 16 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 14 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 15 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Article 1er et état A – Adoption.

Vote sur l’ensemble de la première partie

Adoption de l’ensemble de la première partie du projet de loi.

Seconde partie

Article 2 et état B

Amendement n° 17 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 2 de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 3 de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 4 de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 5 de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 1 de M. Thierry Carcenac. – Rectification.

Amendement n° 1 rectifié de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 18 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Adoption de l’ensemble de l’article et de l’état annexé.

Article 3 et état D – Adoption.

Article additionnel avant l’article 4 A

Amendement n° 19 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Article 4 A (nouveau) – Adoption.

Article 4

Amendement n° 21 de M. Pascal Savoldelli. – Retrait.

Amendement n° 22 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 7 de M. Thierry Carcenac. – Retrait.

Amendement n° 23 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 24 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 12 de Mme Sophie Primas. – Retrait.

Amendement n° 25 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 26 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Adoption de l’article.

Articles additionnels après l’article 4

Amendement n° 9 de la commission. – Retrait.

Amendement n° 13 de Mme Nathalie Delattre. – Retrait.

Amendement n° 27 de M. Pascal Savoldelli. – Rejet.

Amendement n° 28 de M. Pascal Savoldelli. – Retrait.

Article 5 (nouveau) – Adoption.

Vote sur l’ensemble

M. Albéric de Montgolfier, rapporteur général de la commission des finances

M. Bruno Retailleau

M. Pascal Savoldelli

M. Thierry Carcenac

M. Vincent Capo-Canellas

M. Julien Bargeton

M. Jean-Marc Gabouty

M. Claude Malhuret

M. Philippe Adnot

M. le président

Adoption définitive, par scrutin public n° 97, du projet de loi.

M. Olivier Dussopt, secrétaire d’État

6. Modification de l’ordre du jour

7. Organisation des travaux

8. Ordre du jour

Nomination de membres d’une commission mixte paritaire