Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Pierre Cuypers.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
proposition de loi relative à la sécurité globale
Mme Esther Benbassa ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté.
blocages budgétaires européens
M. Pierre Médevielle ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Pierre Médevielle.
perspectives de réouverture des commerces
M. Serge Babary ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance ; M. Serge Babary.
perspectives de fin d’année pour le tourisme dans les stations de montagne et en polynésie française
M. Jean-Michel Arnaud ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie.
avenir du site de bridgestone à béthune (i)
Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Cathy Apourceau-Poly.
M. Ludovic Haye ; Mme Élisabeth Borne, ministre du travail, de l’emploi et de l’insertion.
M. Rachid Temal ; M. Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement ; M. Rachid Temal.
assurance maladie des personnes placées en isolement à saint-pierre-et-miquelon
M. Stéphane Artano ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Stéphane Artano.
M. Didier Mandelli ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; M. Didier Mandelli.
avenir du site de bridgestone à béthune (ii)
Mme Sabine Van Heghe ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Sabine Van Heghe.
Mme Alexandra Borchio Fontimp ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
nécessaire réouverture des commerces avant le « black friday »
Mme Sylvie Vermeillet ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance.
impact de la transition écologique sur notre politique industrielle
M. Jean-Claude Anglars ; M. Bruno Le Maire, ministre de l’économie, des finances et de la relance.
attitude de la france vis-à-vis de l’arabie saoudite
Mme Marie-Arlette Carlotti ; M. Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du tourisme, des Français de l’étranger et de la francophonie.
Mme Laurence Muller-Bronn ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie.
avenir du sport amateur et professionnel
M. Philippe Folliot ; Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard
Conclusions de la conférence des présidents
4. Agence nationale de la cohésion des territoires. – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Jean-Claude Requier, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Guy Benarroche ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Bernard Buis ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Guylène Pantel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Françoise Gatel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Françoise Gatel.
M. Joël Bigot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Louis-Jean de Nicolaÿ.
M. Pierre Médevielle ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Pierre Médevielle.
M. Jean-Paul Prince ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Martine Filleul ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Mathieu Darnaud ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Mathieu Darnaud.
M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Gilbert-Luc Devinaz.
M. Stéphane Sautarel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
Mme Marta de Cidrac ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Marta de Cidrac.
M. Édouard Courtial ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Charles Guené ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.
M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
Suspension et reprise de la séance
5. La France peut-elle devenir un champion de l’énergie hydrogène ? – Débat organisé à la demande du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Éric Gold, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen
M. Frédéric Marchand ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Christian Bilhac ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Christian Bilhac.
M. Fabien Gay ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Fabien Gay.
Mme Denise Saint-Pé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Angèle Préville ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Angèle Préville.
M. Étienne Blanc ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Étienne Blanc.
M. Pierre Médevielle ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Pierre Médevielle.
M. Daniel Salmon ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Daniel Salmon.
Mme Catherine Fournier ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Viviane Artigalas ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Viviane Artigalas.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Guillaume Chevrollier.
M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Jean-Michel Houllegatte.
M. Stéphane Piednoir ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Stéphane Piednoir.
M. Cédric Perrin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
Mme Agnès Canayer ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.
M. Didier Mandelli ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Didier Mandelli.
Mme Guylène Pantel, pour le groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen