Allez au contenu, Allez à la navigation

Séance du 30 novembre 2020 (compte rendu intégral des débats)

Disponible en une seule page HTML (1341 Ko)

Disponible au format PDF Acrobat (1539 Ko)

Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de Mme Nathalie Delattre

Secrétaires :

Mmes Esther Benbassa, Jacqueline Eustache-Brinio.

1. Procès-verbal

2. Loi de finances pour 2021. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Seconde partie (suite)

Recherche et enseignement supérieur

Mme Vanina Paoli-Gagin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean-Pierre Moga, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques

M. Frédéric Marchand, rapporteur pour avis de la commission de l’aménagement du territoire

Mme Laure Darcos, rapporteure pour avis de la commission de la culture

M. Stéphane Piednoir, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Monique de Marco

M. Julien Bargeton

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Sylvie Robert

M. Max Brisson

M. Daniel Chasseing

M. Jean Hingray

Mme Christine Lavarde

Mme Brigitte Lherbier

Mme Frédérique Vidal, ministre de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation

État B

Amendement n° II-948 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-894 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° II-690 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° II-896 de M. Pierre Ouzoulias. – Rejet.

Amendement n° II-992 de la commission. – Adoption.

Amendement n° II-993 de la commission. – Adoption.

Amendement n° II-176 rectifié bis de Mme Sylviane Noël. – Retrait.

Amendement n° II-204 rectifié de M. Jean Sol. – Retrait.

Amendement n° II-895 de M. Pierre Ouzoulias. – Retrait.

Amendement n° II-917 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-919 de Mme Monique de Marco. – Rejet.

Amendement n° II-689 de Mme Sylvie Robert. – Rejet.

Amendement n° II-688 de Mme Sylvie Robert. – Adoption.

Amendement n° II-691 de Mme Sylvie Robert. – Adoption.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption, par scrutin public n° 38, des crédits modifiés de la mission « Recherche et enseignement supérieur », figurant à l’état B.

Article additionnel après l’article 56 octies

Amendement n° II-994 de la commission. – Adoption de l’amendement insérant un article additionnel.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

Santé

M. Christian Klinger, rapporteur spécial de la commission des finances

Mme Annie Delmont-Koropoulis, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales

M. Daniel Chasseing

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Martin Lévrier

Mme Véronique Guillotin

Mme Cathy Apourceau-Poly

Mme Jocelyne Guidez

M. Bernard Jomier

M. Roger Karoutchi

M. Antoine Lefèvre

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Suspension et reprise de la séance

État B

Amendement n° II-933 de M. Jean-Marc Boyer. – Retrait.

Amendement n° II-870 rectifié de M. Jean-Marc Boyer. – Retrait.

Amendement n° II-52 de Mme Annie Delmont-Koropoulis rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales. – Adoption.

Amendement n° II-203 rectifié de M. Jean Sol. – Adoption.

Amendement n° II-180 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Adoption.

Amendement n° II-826 rectifié de Mme Véronique Guillotin. – Adoption.

Amendement n° II-449 rectifié bis de Mme Corinne Imbert. – Adoption.

Amendement n° II-181 rectifié de Mme Élisabeth Doineau. – Adoption.

Amendement n° II-583 rectifié de Mme Martine Berthet. – Rejet.

Amendement n° II-451 rectifié bis de Mme Lana Tetuanui. – Retrait.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits modifiés de la mission « Santé », figurant à l’état B.

Article 65 (nouveau) – Adoption.

Article additionnel après l’article 65

Amendements identiques nos II-15 rectifié de la commission et II-53 de Mme Annie Delmont-Koropoulis, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales. – Adoption, par scrutin public n° 39, des deux amendements insérant un article additionnel.

Amendements nos II-798 et II-792 de Mme Valérie Boyer. – Non soutenus.

Amendement n° II-914 de M. Bernard Jomier. – Devenu sans objet.

Solidarités, insertion et égalité des chances

M. Arnaud Bazin, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Éric Bocquet, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Jean Sol, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales

Mme Colette Mélot

Mme Raymonde Poncet Monge

M. Xavier Iacovelli

M. Stéphane Artano

M. Alain Duffourg

Mme Annie Le Houerou

Mme Cathy Apourceau-Poly

M. Philippe Mouiller

M. Antoine Lefèvre

M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles

Mme Sophie Cluzel, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée des personnes handicapées

État B

Amendement n° II-841 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Amendement n° II-845 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Amendement n° II-844 rectifié bis de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Amendement n° II-43 de M. Jean Sol, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales. – Adoption.

Amendement n° II-840 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.

Amendement n° II-842 rectifié de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Amendement n° II-846 rectifié de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Amendement n° II-940 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Adoption.

Amendement n° II-941 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Devenu sans objet.

Amendement n° II-839 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Adoption.

Amendement n° II-838 rectifié de Mme Laurence Rossignol. – Rejet.

Amendement n° II-942 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Adoption.

Amendement n° II-939 de Mme Raymonde Poncet Monge. – Rejet.

Amendement n° II-909 du Gouvernement. – Rejet.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits modifiés de la mission « Solidarité, insertion et égalité des chances », figurant à l’état B.

Articles 68 et 69 (nouveaux) – Adoption.

Article additionnel après l’article 69

Amendement n° II-885 de Mme Annie Le Houerou. – Rejet.

Culture

M. Vincent Éblé, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Didier Rambaud, rapporteur spécial de la commission des finances

M. Philippe Nachbar, rapporteur pour avis de la commission de la culture

Mme Sylvie Robert, rapporteure pour avis de la commission de la culture

M. Thomas Dossus

3. Modification de l’ordre du jour

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Georges Patient

4. Loi de finances pour 2021. – Suite de la discussion d’un projet de loi

Culture (suite)

M. Bernard Fialaire

M. Pierre Ouzoulias

Mme Sonia de La Provôté

M. Jean-Pierre Decool

M. Julien Bargeton

Mme Claudine Lepage

M. Jean-Raymond Hugonet

Mme Marie-Pierre Monier

Mme Brigitte Lherbier

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

État B

Amendement n° II-897 de Mme Céline Brulin. – Retrait.

Amendement n° II-898 de Mme Céline Brulin. – Retrait.

Amendement n° II-36 rectifié ter de Mme Catherine Dumas. – Adoption.

Amendements identiques nos II-823 de Mme Marie-Pierre Monier et II-928 de Mme Céline Brulin. – Adoption des deux amendements.

Amendement n° II-37 rectifié ter de Mme Catherine Dumas. – Retrait.

Amendement n° II-824 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° II-821 de Mme Marie-Pierre Monier. – Retrait.

Amendement n° II-822 de Mme Marie-Pierre Monier. – Rejet.

Amendement n° II-878 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° II-879 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° II-877 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° II-880 de M. Thomas Dossus. – Rejet.

Amendement n° II-771 de Mme Sonia de la Provôté. – Adoption.

Amendement n° II-899 de M. Paul Toussaint Parigi. – Non soutenu.

Vote sur les crédits de la mission

Adoption des crédits modifiés de la mission « Culture », figurant à l’état B.

5. Démission et remplacement d’un sénateur

6. Ordre du jour