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Séance du 23 mars 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Georges Patient

Secrétaires :

Mme Jacqueline Eustache-Brinio, M. Loïc Hervé.

1. Procès-verbal

2. Communication relative à deux commissions mixtes paritaires

3. Politique énergétique. – Adoption d’une proposition de résolution

Discussion générale :

M. Daniel Gremillet, auteur de la proposition de résolution

M. Jean-Claude Anglars

M. Pierre Médevielle

M. Daniel Salmon

M. Bernard Buis

M. Christian Bilhac

M. Fabien Gay

Mme Denise Saint-Pé

M. Jean-Claude Tissot

Mme Sophie Primas

M. Patrick Chauvet

Mme Angèle Préville

M. Christian Klinger

M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué auprès de la ministre de la transition écologique, chargé des transports

Clôture de la discussion générale.

Texte de la proposition de résolution

Vote sur l’ensemble

Adoption, par scrutin public n° 96, de la proposition de résolution.

Suspension et reprise de la séance

4. Quelle politique d’aménagement du territoire ? – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

M. Didier Mandelli, pour le groupe Les Républicains

M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

Débat interactif

M. Franck Menonville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

M. Ronan Dantec ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Ronan Dantec.

M. Frédéric Marchand ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Guylène Pantel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Marie-Claude Varaillas.

M. Jean-François Longeot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Jean-François Longeot.

M. Joël Bigot ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Joël Bigot.

M. Stéphane Sautarel ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Stéphane Sautarel.

M. Hervé Maurey ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Hervé Maurey.

M. Gilbert-Luc Devinaz ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Gilbert-Luc Devinaz.

M. Jean-Claude Anglars ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité.

Mme Angèle Préville ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Angèle Préville.

Mme Patricia Demas ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Patricia Demas.

M. François Calvet ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. François Calvet.

M. Dominique de Legge ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; M. Dominique de Legge.

Mme Laurence Garnier ; M. Joël Giraud, secrétaire d’État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité ; Mme Laurence Garnier.

Conclusion du débat

M. Louis-Jean de Nicolaÿ, pour le groupe les Républicains

Suspension et reprise de la séance

5. Avenir des entreprises assurant les liaisons trans-Manche. – Débat organisé à la demande du groupe Union Centriste

M. Michel Canevet, pour le groupe Union Centriste

Mme Annick Girardin, ministre de la mer

Débat interactif

M. Jacques Fernique ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jacques Fernique.

Mme Nadège Havet ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

M. André Guiol ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. André Guiol.

Mme Céline Brulin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Céline Brulin.

Mme Catherine Fournier ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

M. Jean-Michel Houllegatte ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jean-Michel Houllegatte.

M. Jean-François Rapin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Jean-François Rapin.

M. Jean-Pierre Decool ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

M. Pascal Martin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; M. Pascal Martin.

M. Didier Marie ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

M. Philippe Paul ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

M. Michel Dagbert ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

Mme Agnès Canayer ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Agnès Canayer.

M. Alain Cadec ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

Mme Béatrice Gosselin ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer ; Mme Béatrice Gosselin.

M. Marc Laménie ; Mme Annick Girardin, ministre de la mer.

Conclusion du débat

Mme Nathalie Goulet, pour le groupe Union Centriste

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Nathalie Delattre

6. Mise au point au sujet d’un vote

7. Débat préalable à la réunion du Conseil européen des 25 et 26 mars 2021

M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères

M. Jean-François Husson, rapporteur général de la commission des finances

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

M. André Gattolin

Mme Véronique Guillotin

M. Pierre Laurent

Mme Catherine Morin-Desailly

M. Didier Marie

M. Franck Menonville

M. Jacques Fernique

M. André Reichardt

M. Claude Kern

Mme Florence Blatrix Contat

M. Cyril Pellevat

Mme Marta de Cidrac

Mme Pascale Gruny

M. Laurent Duplomb

M. Clément Beaune, secrétaire d’État

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes

8. Ordre du jour