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Séance du 2 juin 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Esther Benbassa, M. Jacques Grosperrin.

1. Procès-verbal

2. Questions d’actualité au Gouvernement

avenir de la nouvelle-calédonie

M. Mikaele Kulimoetoke ; M. Jean Castex, Premier ministre.

situation politique en france

M. Patrick Kanner ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Patrick Kanner.

coopération transfrontalière avec le luxembourg

Mme Véronique Guillotin ; M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l’Europe et des affaires étrangères ; Mme Véronique Guillotin.

dégradation du dialogue social et inviolabilité parlementaire

M. Guillaume Gontard ; M. Jean Castex, Premier ministre ; M. Guillaume Gontard.

baccalauréat et orientation

Mme Colette Mélot ; M. Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports.

avenir du corps préfectoral

M. Gérard Longuet ; M. Jean Castex, Premier ministre.

réforme de la haute fonction publique (i)

M. Jean Hingray ; Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques ; M. Jean Hingray.

coût réel des compteurs linky pour les usagers

Mme Cathy Apourceau-Poly ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Cathy Apourceau-Poly.

conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

Mme Catherine Deroche ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Catherine Deroche.

réforme de la haute fonction publique (ii)

M. Jean-Pierre Sueur ; Mme Amélie de Montchalin, ministre de la transformation et de la fonction publiques ; M. Jean-Pierre Sueur.

lutte contre les violences à l’encontre des élus

M. Édouard Courtial ; M. Éric Dupond-Moretti, garde des sceaux, ministre de la justice.

nouvelle stratégie nationale pour un « cloud » de confiance

Mme Catherine Morin-Desailly ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable ; Mme Catherine Morin-Desailly.

modalités de procuration de vote

Mme Catherine Procaccia ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; Mme Catherine Procaccia.

projet hercule

M. Jean-Jacques Michau ; Mme Olivia Gregoire, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’économie sociale, solidaire et responsable.

catastrophes naturelles et indemnisations

M. Jean Pierre Vogel ; Mme Marlène Schiappa, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur, chargée de la citoyenneté ; M. Jean Pierre Vogel.

déconfinement et perspectives sanitaires pour l’été

Mme Marie-Pierre Richer ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; Mme Marie-Pierre Richer.

Suspension et reprise de la séance

3. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

4. Communication d’un avis sur un projet de nomination

5. Débat sur le bilan de l’application des lois

M. le président

Mme Pascale Gruny, président de la délégation du bureau chargée du travail parlementaire, du contrôle et du suivi des ordonnances

M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne

Débat interactif

Mme Sophie Primas, présidente de la commission des affaires économiques, M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Philippe Paul, en remplacement de M. Christian Cambon, président de la commission des affaires étrangères ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

Mme Catherine Deroche, présidente de la commission des affaires sociales ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne ; M. le président.

M. Cyril Pellevat, en remplacement de M. Jean-François Longeot, président de la commission de l’aménagement du territoire et du développement durable ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Laurent Lafon, président de la commission de la culture ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Vincent Éblé, vice-président de la commission des finances ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. François-Noël Buffet, président de la commission des lois ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Jean-François Rapin, président de la commission des affaires européennes ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

Mme Nadège Havet ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Jean-Yves Roux ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

Mme Cécile Cukierman ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Dany Wattebled ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Guillaume Gontard ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. François Bonneau ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Jérôme Durain ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

M. Louis-Jean de Nicolaÿ ; M. Marc Fesneau, ministre délégué auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement et de la participation citoyenne.

Conclusion du débat

M. le président

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Roger Karoutchi

6. Pacte vert européen. – Débat organisé à la demande du groupe Les Républicains

Mme Christine Lavarde, pour le groupe Les Républicains

Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité

Débat interactif

M. Henri Cabanel ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Pierre Laurent ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Pierre Laurent.

Mme Denise Saint-Pé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-Yves Leconte ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Gérard Longuet ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Gérard Longuet.

Mme Vanina Paoli-Gagin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jacques Fernique ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Jacques Fernique.

M. André Gattolin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Jean-Michel Arnaud ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Jean-Michel Arnaud.

Mme Gisèle Jourda ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; Mme Gisèle Jourda.

M. Pierre Cuypers ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Franck Montaugé ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Franck Montaugé.

M. Cyril Pellevat ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

M. Guillaume Chevrollier ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Guillaume Chevrollier.

M. Stéphane Piednoir ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Mme Béatrice Gosselin ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité.

Conclusion du débat

M. Jean-François Rapin, pour le groupe Les Républicains

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Pascale Gruny

7. Reprise et relance des activités culturelles – Débat organisé à la demande du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Mme Sylvie Robert, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture

Débat interactif

Mme Céline Brulin ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Mme Annick Billon ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Annick Billon.

Mme Sabine Van Heghe ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

M. Roger Karoutchi ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Roger Karoutchi.

M. Jean-Pierre Decool ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

M. Thomas Dossus ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Thomas Dossus.

M. Julien Bargeton ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

M. Bernard Fialaire ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Mme Sonia de La Provôté ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Sonia de La Provôté.

M. Lucien Stanzione ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Lucien Stanzione.

Suspension et reprise de la séance

M. Max Brisson ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; M. Max Brisson.

Mme Marie-Pierre Monier ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Mme Else Joseph ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Else Joseph.

Mme Anne Ventalon ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Mme Laurence Muller-Bronn ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture.

Mme Laurence Garnier ; Mme Roselyne Bachelot, ministre de la culture ; Mme Laurence Garnier.

Conclusion du débat

Mme Sylvie Robert, pour le groupe Socialiste, Écologiste et Républicain

8. Ordre du jour