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Séance du 1er décembre 2021 (compte rendu intégral des débats)

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Vous pouvez également consulter le compte rendu analytique de cette séance.

Sommaire

Présidence de M. Gérard Larcher

Secrétaires :

Mme Françoise Férat, M. Joël Guerriau.

1. Procès-verbal

2. Hommage à Charles Revet, ancien sénateur

3. Questions d’actualité au Gouvernement

gestion de la crise migratoire (i)

M. Bernard Fialaire ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Bernard Fialaire.

gestion de la crise migratoire (ii)

M. Thomas Dossus ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Thomas Dossus.

situation de l’entreprise sam à viviez (i)

M. Alain Marc ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Alain Marc.

situation en outre-mer

M. Guillaume Chevrollier ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur ; M. Guillaume Chevrollier.

continuité des soins dans les établissements hospitaliers

Mme Anne-Catherine Loisier ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Anne-Catherine Loisier.

levée des brevets des vaccins contre la covid-19

Mme Laurence Cohen ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; Mme Laurence Cohen.

situation des migrants

M. Frédéric Marchand ; M. Gérald Darmanin, ministre de l’intérieur.

situation épidémique

Mme Monique Lubin ; Mme Brigitte Bourguignon, ministre déléguée auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargée de l’autonomie ; Mme Monique Lubin.

situation de l’entreprise sam à viviez (ii)

M. Jean-Claude Anglars ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; M. Jean-Claude Anglars.

enfouissement des déchets toxiques

M. Joël Bigot ; Mme Bérangère Abba, secrétaire d’État auprès de la ministre de la transition écologique, chargée de la biodiversité ; M. Joël Bigot.

agriculture en zone protégée

M. Laurent Duplomb ; M. Julien Denormandie, ministre de l’agriculture et de l’alimentation.

rapport de l’insee et politique familiale

M. Olivier Henno ; M. Adrien Taquet, secrétaire d’État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l’enfance et des familles ; M. Olivier Henno.

communication inclusive dans les institutions européennes

M. Philippe Pemezec ; M. Clément Beaune, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes ; M. Philippe Pemezec.

situation de l’entreprise sam à viviez (iii)

Mme Angèle Préville ; Mme Agnès Pannier-Runacher, ministre déléguée auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargée de l’industrie ; Mme Angèle Préville.

application aux fédérations sportives de la loi confortant les principes de la république

M. Michel Savin ; Mme Roxana Maracineanu, ministre déléguée auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée des sports ; M. Michel Savin.

enquête visant le magistrat charles prats

M. Sébastien Meurant ; M. Olivier Dussopt, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance, chargé des comptes publics ; M. Sébastien Meurant.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE Mme Valérie Létard

4. Communication relative à une commission mixte paritaire

5. Candidatures à une mission d’information et à une commission d’enquête

6. Situation économique, sociale et sanitaire dans les outre-mer. – Débat thématique

Mme Jocelyne Guidez

M. Jean-Claude Requier

Mme Victoire Jasmin

M. Jean-Louis Lagourgue

Mme Viviane Malet

M. Guillaume Gontard

M. Fabien Gay

M. Philippe Folliot

Mme Viviane Artigalas

Mme Agnès Canayer

M. Cyril Pellevat

M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer

Débat interactif

M. Jean-François Longeot ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

M. Jean-Pierre Corbisez ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

Mme Viviane Artigalas ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

M. Pierre Médevielle ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

M. Guillaume Chevrollier ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer ; M. Guillaume Chevrollier.

Mme Raymonde Poncet Monge ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

Mme Éliane Assassi ; M. Sébastien Lecornu, ministre des outre-mer.

Suspension et reprise de la séance

7. Éducation, jeunesse : quelles politiques ? – Débat thématique

M. Bernard Fialaire

Mme Monique Lubin

M. Jean-Pierre Decool

M. Max Brisson

M. Thomas Dossus

M. Jérémy Bacchi

Mme Annick Billon

Mme Marie-Pierre Monier

M. Cédric Vial

M. Pierre-Antoine Levi

Mme Béatrice Gosselin

Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement

Débat interactif

M. Jean-Pierre Corbisez ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

Mme Sabine Van Heghe ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

M. Franck Menonville ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

Mme Anne Ventalon ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

Mme Monique de Marco ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement ; Mme Monique de Marco.

Mme Michelle Gréaume ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

M. Jean Hingray ; Mme Sarah El Haïry, secrétaire d’État auprès du ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargée de la jeunesse et de l’engagement.

Suspension et reprise de la séance

PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye

8. Conférence des présidents

Conclusions de la conférence des présidents

9. Communication relative à une commission mixte paritaire

10. Situation des comptes publics et réforme de l’État. – Débat thématique

M. Thierry Cozic

Mme Vanina Paoli-Gagin

M. Jean-François Husson

Mme Sophie Taillé-Polian

M. Pascal Savoldelli

M. Michel Canévet

Mme Véronique Guillotin

Mme Christine Lavarde

Mme Isabelle Briquet

M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

Débat interactif

Mme Isabelle Briquet ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; Mme Isabelle Briquet.

M. Pierre-Jean Verzelen ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Vincent Segouin ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques ; M. Vincent Segouin.

M. Paul Toussaint Parigi ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

Mme Marie-Claude Varaillas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Vincent Capo-Canellas ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

M. Bernard Fialaire ; M. Cédric O, secrétaire d’État auprès du ministre de l’économie, des finances et de la relance et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques.

11. Ordre du jour

Nomination de membres d’une mission d’information et d’une commission d’enquête