Sommaire
Présidence de M. Gérard Larcher
Secrétaires :
Mme Esther Benbassa, M. Daniel Gremillet.
2. Questions d’actualité au Gouvernement
défense de la souveraineté européenne
M. Olivier Cigolotti ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement ; M. Olivier Cigolotti.
propos du ministre de l’intérieur sur la ligue des droits de l’homme
Mme Éliane Assassi ; Mme Élisabeth Borne, Première ministre.
plan de lutte contre la fraude
M. Didier Rambaud ; M. Gabriel Attal, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics.
M. Yan Chantrel ; Mme Sonia Backès, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté ; M. Yan Chantrel.
contamination de l’eau potable par le chlorothalonil
Mme Véronique Guillotin ; Mme Agnès Firmin Le Bodo, ministre déléguée auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargée de l’organisation territoriale et des professions de santé ; Mme Véronique Guillotin.
M. Joël Labbé ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; M. Joël Labbé.
préservation des patrimoines historiques communaux
Mme Vanina Paoli-Gagin ; Mme Rima Abdul-Malak, ministre de la culture ; Mme Vanina Paoli-Gagin.
reprise de l’entreprise segault
Mme Sophie Primas ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications ; Mme Sophie Primas.
déplacement du président de la république en chine
M. Pascal Allizard ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement ; M. Pascal Allizard.
rémunération des remplaçants HOSPITALiers
M. Jean-Claude Tissot ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention.
exportation des céréales françaises
Mme Chantal Deseyne ; M. Marc Fesneau, ministre de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire ; Mme Chantal Deseyne.
fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée et dotations aux collectivités
M. Jean-Marie Mizzon ; Mme Dominique Faure, ministre déléguée auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée des collectivités territoriales et de la ruralité ; M. Jean-Marie Mizzon.
subventions de la ligue des droits de l’homme
M. François Bonhomme ; Mme Sonia Backès, secrétaire d’État auprès du ministre de l’intérieur et des outre-mer, chargée de la citoyenneté ; M. François Bonhomme.
Mme Annie Le Houerou ; M. Olivier Véran, ministre délégué auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement.
quatrième année DE SPÉCIALITÉ de médecine générale
Mme Annie Delmont-Koropoulis ; M. François Braun, ministre de la santé et de la prévention ; Mme Annie Delmont-Koropoulis.
contamination de l’eau potable
Mme Catherine Procaccia ; M. Christophe Béchu, ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires ; Mme Catherine Procaccia.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Alain Richard
3. Mises au point au sujet de votes
4. Impacts économique, social et politique de l’intelligence artificielle générative. – Débat d’actualité
M. André Gattolin ; M. Jean-Noël Barrot, ministre délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de la transition numérique et des télécommunications
Suspension et reprise de la séance
5. Mise au point au sujet de votes
7. Gratitude et reconnaissance du Sénat aux membres des forces de l’ordre. – Adoption d’une proposition de résolution
Discussion générale :
Clôture de la discussion générale.
Texte de la proposition de résolution
Adoption, par scrutin public n° 272, de la proposition de résolution.
Suspension et reprise de la séance
8. Communication d’avis sur des projets de nomination
9. Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024. – Adoption définitive des conclusions d’une commission mixte paritaire sur un projet de loi
Mme Agnès Canayer, rapporteur pour le Sénat de la commission mixte paritaire
Mme Amélie Oudéa-Castéra, ministre des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Texte élaboré par la commission mixte paritaire
Adoption définitive, par scrutin public n° 273, du projet de loi dans le texte de la commission mixte paritaire.
Suspension et reprise de la séance
PRÉSIDENCE DE M. Vincent Delahaye
10. Mise au point au sujet d’un vote
11. Pollution lumineuse. – Débat organisé à la demande de l’office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques
Mme Annick Billon ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Annick Billon.
Mme Guylène Pantel ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Jean-Claude Anglars ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Franck Menonville ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Jacques Fernique ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
Mme Nadège Havet ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Joël Bigot ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Jean-François Longeot ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Guillaume Chevrollier ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
Mme Martine Filleul ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
Mme Marie-Pierre Richer ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Marie-Pierre Richer.
M. Jean-Pierre Sueur ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
Mme Else Joseph ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie.
M. Marc Laménie ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; M. Marc Laménie.
Mme Laurence Muller-Bronn ; Mme Bérangère Couillard, secrétaire d’État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargée de l’écologie ; Mme Laurence Muller-Bronn.
12. Ordre du jour