BERNARD (Jean), sénateur (Marne) RPR.
N'était pas candidat aux élections sénatoriales du 23 septembre 2001.
NOMINATIONS
Membre de la commission des affaires étrangères.
Membre de la commission d'enquête sur les conditions d'utilisation des farines animales dans l'alimentation des animaux d'élevage et les conséquences qui en résultent pour la santé des consommateurs jusqu'au 15 mai 2001.
QUESTIONS
Questions au Gouvernement :
n° 504 ( JO Débats du 11 mai 2001) (p. 1920) - Ministère : Intérieur - Rave-party dans la Marne - Réponse le 11 mai 2001 (p. 1920) - Sécurité
INTERVENTIONS
- Projet de loi d'orientation sur la forêt - Deuxième lecture [n° 0344 (2000-2001)] - (13 juin 2001) - Art. 6 (qualification des personnes intervenant en milieu forestier) (p. 3132) : se déclare favorable aux amendements identiques n° 72 de M. Gérard César et n° 87 de M. Pierre Hérisson (dérogation pour certaines activités effectuées par des exploitants agricoles) - Art. 14 (dispositions relatives à l'aménagement agricole et forestier) (p. 3139) : intervient sur l'amendement n° 40 de la commission (fixation par décret en Conseil d'Etat des limites des distances de recul imposées aux propriétaires pour la plantation de certaines essences forestières à proximité immédiate des cours d'eau). Exemple de la plantation des saules pour stabiliser les berges dans le département de la Marne.
- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat d'orientation budgétaire - Suite de la discussion - (20 juin 2001) (p. 3303, 3305) : ralentissement de l'économie américaine. Inquiétude sur la pérennité de la croissance française. Nécessité d'un projet de budget de la défense nationale crédible. Engagement d'une réforme structurelle importante des personnels de la défense. Caractère indispensable d'une revalorisation de la condition militaire. Amélioration des conditions de vie des personnels. Nécessité d'une hausse significative des crédits d'engagement du Titre V. Eléments à prendre en compte dans l'établissement du budget de l'armée de l'air et de l'armée de terre. Mise en oeuvre de la force européenne dépendant de la convergence des choix budgétaires des pays membres.