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Extrait de la table nominative 1852 à 1859

JÉROME NAPOLÉON BONAPARTE

(S. A. I. le maréchal Prince), l'un des Grands dignitaires du Sénat, Président.

Session de 1852. -- Sénateur en vertu du § 1er de l'article 20 de la Constitution du 14 janvier 1852. -- Prête serment à la séance d'ouverture, t. 1, p. 9. -- Occupe le fauteuil dans les séances du 30 mars, t. 1, p. 1 ; du 1er juin, p. 153 ; du 2 juin, p. 207 ; du 5 juin, p. 257 ; du 21 juin, p. 419 ; du 3 juillet, p. 701 ; du 3 juillet, p. 835. -- Son discours à la première séance du Sénat, t. 1, p. 2. -- Ses observations dans la discussion du Règlement intérieur du Sénat (Mode d'examen des lois d'intérêt local), t. 1, p. 216, 219, 222, 227. -- Ses observations dans la même discussion (Publicité des séances), t. 1, p. 244, 446. -- Ses observations sur l'incident relatif à la nomination du bibliothécaire du Sénat, t. 1, p. 420, 421. -Annonce ·au Sénat le décès de M. Fouquier-d'Hérouel, Sénateur, t.1, p. 421. - Son discours de c1ôture de la session, t. 1, p. 938.

Session extraordinaire de 1852.- Occupe le fauteuil dans la séance du 4 novembre, t. 2, p, 1 ,-Son observation sur le renouvellement des bureaux, t. 2, p. 8. - Son discours à l'ouverture de la session extraordinaire, t. 2, p. 9.

Session de 1853. - S. A. I., le Prince Jérôme, Prince français, cesse de présider le Sénat. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 38 ;·- à la séance du 15 février, t.1, p. 54.

Session de 1854. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 6.

Session de 1855. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 5.

Session extraordinaire de 1855. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 3, p. 5.

Session de 1856. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 10; - à la séance du 4 mars, t. 1, p. 26.

Session de 1857. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 10.

Session de 1858. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p.18.

Session de 1859. - Assiste à la séance d'ouverture, t. 1, p. 11. -Lettres-patentes de Sa Majesté conférant à S. A. I. le Prince Jérôme le droit de présider, en l'absence de l'Impératrice-Régente, le Conseil privé et le Conseil des Ministres, t. 2, p. 154.