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Extrait de la table nominative 1989

DELANEAU (Jean), sénateur de l'Indre-et-Loire (UREI).

NOMINATIONS

- Membre de la commission des affaires culturelles.

Est nommé de nouveau membre de cette commission (JO Lois et décrets du 5 octobre 1989).

- Juge suppléant de la Haute Cour de justice ; est réélu juge suppléant (JO Lois et décrets du 27 octobre 1989).

- Membre titulaire du Conseil national de la cinématographie.

Est nommé membre titulaire du comité de l'éthique du loto sportif (JO Lois et décrets du 10 novembre 1989).

Membre suppléant de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence.

- Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement de la danse (27 juin 1989).

Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi modifiant la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 relative à la liberté de communication (27 juin 1989).

Est nommé membre titulaire de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation sur l'éducation (29 juin 1989).

DÉPÔTS

- Rapport, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi [n° 259 (87-88)] relatif à l'enseignement de la danse [n° 227 (88-89)] (23 mars 1989 ; rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 22 décembre 1988) - Enseignement.

Rapport, fait au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi [n° 287 (88-89)], modifié par l'Assemblée nationale, relatif à l'enseignement de la danse [n° 326 (88-89)] (25 mai 1989) - Enseignement.

Rapport, fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'enseignement de la danse [n° 444 (88-89)] (30 juin 1989) - Enseignement.

Avis, présenté au nom de la commission des affaires culturelles, sur le projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)] considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution - Relations culturelles, scientifiques et techniques - [n° 60 (89-90) tome 11] (21 novembre 1989).

QUESTIONS

Questions au Gouvernement: (JO Débats du 17 novembre 1989) (p. 3362) - Ministère : Premier ministre - Evénements survenus en Europe de l'Est - Politique extérieure.

INTERVENTIONS

- Projet de loi relatif à l'enseignement de la danse [n° 259 (87-88)] - (12 avril 1989) - Rapporteur - Discussion générale (p. 182) : vote en 1965 d'une loi sur l'enseignement de la danse - Reprise par l'actuel Gouvernement d'un projet déposé en 1988 par M. François Léotard - Unanimité de la profession sur la nécessité d'une réglementation assez souple pour éviter les risques d'enseignement officiel et d'académisme - Rappelle l'action d'un Français, François Delsarte, à l'origine, au XIXe siècle, de la danse moderne- (p. 183) : non application de la loi de 1965 : déficience des structures administratives relatives à la danse - Création de la délégation à la danse en 1987 - Faiblesse numérique du corps d'inspection de la danse - Clivage culturel, social et économique entre pratiquants de la danse artistique et culturelle et de la danse sportive et de loisir - Explosion du nombre de cours de danse - Texte en projet : diplôme de professeur de danse délivré par l'Etat ; dispenses ; procédure d'équivalence pour les diplômes étrangers - Contrôle des conditions d'exploitation des établissements d'enseignement de la danse ; contrôle médical - Accord de la commission sur le caractère obligatoire d'un diplôme unique délivré par l'Etat - Affirmation nécessaire de la spécificité artistique face au brevet d'éducateur sportif option danse créé en avril 1988 par un arrêté du secrétariat d'Etat à la jeunesse et aux sports - Association du contrôle effectif des compétences et de la sauvegarde de la liberté indispensable à l'art chorégraphique - (p. 184): maintien du certificat d'aptitude à l'enseignement de la danse délivré par le ministère de la culture - Préparation des textes d'application- Propose un amendement allégeant les dispositifs de contrôle prévus à l'égard des professeurs en exercice - Propose l'adoption du texte en projet - Art. 1er (titres autorisant l'enseignement de la danse; diplôme d'Etat) (p. 192) : s'oppose à l'amendement n° 12 de M. Ivan Renar (limitation du champ d'application à l'enseignement aux enfants de moins de seize ans) et à l'amendement n° 25 de M. Raymond Poirier (composition de la commission consultative prévue pour l'équivalence des diplômes étrangers) ; sur le même objet, accepte l'amendement n° 20 de M. Guy Penne ; accepte l'amendement n° 19 du même auteur (inclusion du certificat d'aptitude aux fonctions de professeur de danse) - (p. 193) : s'oppose à l'amendement n° 13 de M. Ivan Renar (liste des équivalences au diplôme d'Etat) ; son amendement n° 30 : liste des équivalences au diplôme d'Etat accordées après acquisition d'une formation pédagogique ; adopté après modification par le sous-amendement n° 33 de M. Guy Penne qu'il accepte - (p. 194) : s'oppose à l'amendement n° 14 de M. Ivan Renar (liste des équivalences accordées après acquisition d'une formation pédagogique gratuite) - (p. 195) : accepte l'amendement n° 26 de M. Raymond Poirier (prise en charge des études au titre de la formation continue pour les professionnels en activité)- Son amendement n° 1 : réintégration des danses de société dans le dispositif législatif; adopté - Sur le même objet, demande le retrait de l'amendement n° 21 de M. Guy Penne - Art. 2 (dispense de diplôme) (p. 196) : s'oppose aux amendements n° 12 de M. Ivan Renar (limitation du champ d'application à l'enseignement aux enfants de moins de seize ans), n° 27 de M. Raymond Poirier (distinction entre dispense temporaire et dispense définitive) et n° 22 rédactionnel de M. Guy Penne - Art. 3 (conditions d'exploitation d'un établissement destiné à l'enseignement de la danse) (p. 197) : son amendement n° 2 : nouvelle rédaction relative au champ d'application de cet article ; devenu sans objet du fait de l'adoption de l'amendement analogue n° 35 du Gouvernement qu'il accepte - Son amendement n° 31 : recours à décret pour les modalités du contrôle médical des élèves et les conditions d'âge d'admission ; adopté - S'oppose à l'amendement n° 17 de M. Ivan Renar (niveaux d'apprentissage de la danse selon l'âge ; interdiction pour les enfants de moins de quatre ans) - Art. 4 (pouvoirs de l'autorité administrative en matière d'interdiction d'ouverture ou de fermeture) (p. 198) : ses amendements n° 3 de coordination et n° 4 rédactionnel ; adoptés - Art. 5 (dispositions pénales) (p. 199) : ses amendements de coordination n° 5, n° 6, n° 7 et n° 8 ; adoptés - S'en remet à la sagesse du Sénat pour l'amendement n° 24 de coordination de M. Guy Penne et sur cet amendement, pour le sous-amendement n° 36 du Gouvernement - Art. 6 (dispositions transitoires ; modalités de dispense de diplôme des personnes enseignant la danse depuis plus de trois ans) (p. 200, 201) : son amendement n° 9 : assouplissement de la procédure ; adopté, après modification par le sous-amendement n° 37 du Gouvernement qu'il accepte - Sur cet amendement, s'oppose au sous-amendement n° 11 de M. Jean-Marie Girault - Sur le même objet, s'oppose à l'amendement n° 10 du même auteur - S'oppose à l'amendement n° 18 de M. Ivan Renar (autorisation définitive d'exercice aux professeurs enseignant depuis plus de trois ans) et aux amendements n° 28 (possibilité de rendre obligatoire une formation en psychomotricité pour les personnes dispensées du diplôme) et n° 29 (allongement du délai de mise en conformité des locaux) de M. Raymond Poirier.

Deuxième lecture [n° 287 (88-89)] - (31 mai 1989) - Rapporteur - Discussion générale (p. 993) : réglementation de l'enseignement de la danse - Modifications apportées par l'Assemblée nationale - Recentrage de la réglementation relative à l'enseignement de la danse autour du ministère de la culture - Restriction du champ d'application aux danses classique, contemporaine et jazz - Extension de la procédure d'équivalence aux diplômes français - Participation des universités à la formation des futurs professeurs de danse - Renforcement des dérogations accordées à certains artistes - Modification de la composition de la commission nationale consultée pour la délivrance du diplôme, des équivalences ou des dispenses - Réglementation ultérieure de l'enseignement des danses de société - Interdiction faite aux personnes condamnées à certaines peines d'exploiter un établissement d'enseignement de la danse - (p. 994) : publicité de la qualification des professeurs - Dispositions relatives à la protection des jeunes enfants dans les établissements d'enseignement de la danse - Amendements déposés par la commission des affaires culturelles : composition de la commission nationale précitée ; rétablissement du contrôle des professeurs exerçant depuis plus de trois ans ; règles relatives à la protection des jeunes enfants confiées à l'autorité réglementaire - Interroge le ministre sur les modalités d'agrément des centres privés associés à la délivrance des unités de valeur constitutives du diplôme d'Etat - Composition des jurys habilités à décerner ce diplôme - Prise en charge de la formation complémentaire des professeurs en exercice au titre de la formation continue - Souhaite que soit poursuivi l'objectif essentiel de ce projet, à savoir la protection des élèves contre les risques liés à un enseignement défectueux de la danse - Sauvegarde de la qualité et de la créativité de la danse française - Souhaite une délivrance objective des agréments aux centres privés habilités à décerner des unités de valeur - Art. 1er (institution d'un diplôme d'Etat de professeur de danse) (p. 996) : s'oppose aux amendements de M. Ivan Renar, n° 6 (limitation du champ d'application de ce projet à l'enseignement de la danse aux enfants et adolescents de moins de seize ans) et n° 7 (gratuité de la formation pédagogique accompagnant la dispense de diplôme, sans épreuve terminale) - Son amendement n° 1 : composition de la commission nationale consultative ; adopté - Parité entre les représentants de l'Etat et des collectivités territoriales, d'une part, les usagers et les professionnels, d'autre part - Art. 3 (conditions d'exploitation d'un établissement destiné à l'enseignement de la danse) (p. 997) : son amendement n° 2 : différenciation des délais légaux de déclaration selon qu'ils concernent l'ouverture, la fermeture ou la modification de l'activité d'un établissement ; adopté - (p. 998) : son amendement n° 3 : détermination par décret des modalités du contrôle médical des élèves et des conditions d'âge permettant l'accès aux différentes activités ; adopté après modification par le sous-amendement n° 9 du Gouvernement (enseignement de la danse interdit aux enfants de moins de quatre ans), qu'il accepte - Après l'art. 5 (p. 999) : accepte l'amendement de coordination n° 10 du Gouvernement - Art. 6 (dispositions transitoires) : ses amendements, n° 4, de coordination, et n° 5 : rétablissement d'un contrôle minimal de la compétence des professeurs de danse exerçant depuis plus de trois ans ; adoptés.

- Projet de loi modifiant le code du travail et relatif à la prévention du licenciement économique et au droit à la conversion - Nouvelle lecture [n° 423 (88-89)] - (30 juin 1989)- Art. 4 (extension à tout licenciement d'un salarié âgé de 55 ans ou plus du versement à l'UNEDIC de la cotisation prévue à l'article L. 351-3 du code du travail) (p. 2246) : se déclare favorable à l'amendement n° 6 de M. Louis Souvet, rapporteur, soutenu par M. Jean-Pierre Fourcade, président de la commission des affaires sociales (dérogation en cas de démission trouvant son origine dans un changement de résidence du conjoint).

- Projet de loi relatif à l'enseignement de la danse - Conclusions du rapport de la commission mixte paritaire [n° 444 (88-89)] - (1er juillet 1989) - Rapporteur - Discussion générale (p. 2337) : se réjouit de l'accord intervenu sur ce texte en CMP et de l'absence de report de son vote final - Difficultés d'application prévisibles de cette loi.

- Projet de loi relatif à l'action des collectivités territoriales en faveur du développement économique local [n° 320 (88-89)] - Suite de la discussion - (25 octobre 1989) - Art. 3 (par priorité) (aides directes des départements) (p. 2712) : sur l'amendement n° 70 de M. Jean-Marie Girault, rapporteur (nouvelle rédaction de cet article), se déclare opposé au sous-amendement n° 69 de M. Maurice Couve de Murville (p. 2715) : au nom du groupe de l'UREI, se déclare opposé à l'amendement n° 70 de M. Jean-Marie Girault, rapporteur.

- Projet de loi relatif à la limitation des dépenses électorales et à la clarification du financement des activités politiques [n° 5 (89-90)] - Suite de la discussion - (15 novembre 1989)- Art. 6 (financement public des partis et groupements politiques) (p. 3332) : sur l'amendement n° 31 de M. Christian Bonnet, rapporteur (répartition de la deuxième moitié du financement public entre les partis et groupements représentés au Parlement), se déclare opposé, au nom du groupe de l'UREI, au sous-amendement n° 112 de M. Etienne Dailly, repris par M. Guy Allouche (suppression de la référence aux groupements politiques).

- Projet de loi de finances pour 1990 [n° 58 (89-90)]. Discussion des articles de la première partie : Suite de la discussion - (23 novembre 1989) - Après l'art. 5 (p, 3646) : se déclare favorable à l'amendement n° 1-92 de M. Roger Chinaud, rapporteur général (réduction du taux moyen de TVA) - Rappelle sa proposition de loi visant à exclure le tabac de l'indice des prix - (p. 3647) : soutient les amendements de M. Bernard Barbier, n° 1-140 (application du taux réduit de TVA aux aliments préparés destinés à la nourriture des animaux familiers) et n° 1-139 (réduction du taux de TVA applicable aux opérations d'achat, d'importation, de vente et de livraison, relatives aux vidéocassettes, vidéodisques et autres supports audiovisuels préenregistrés) - (p. 3649) : se déclare favorable à l'amendement n° I-76 de M. Jacques Carat (taux réduit de TVA applicable à certaines représentations théâtrales) - Art. 6 (réduction du taux de la TVA sur les médicaments remboursables) (p. 3650) : soutient l'amendement de suppression n° I-141 de M. Bernard Barbier - Art. 7 (aménagement de l'impôt de solidarité sur la fortune. ISF) (p. 3656) : se déclare favorable à l'amendement n° 1-94 de la commission (abattement forfaitaire applicable sur la valeur vénale des logements affectés à la résidence principale ; assimilation à des biens professionnels des comptes courants d'associés) - Art. 8 (aménagement du dispositif des plans d'options d'achat ou de souscription d'actions) (p. 3662) : soutient l'amendement de suppression n° 1-143 de M. Bernard Barbier - Art. 9 (aménagement de la fiscalité relative au logement) (p. 3665) : soutient les amendements n° I-144 de M. Bernard Barbier (maintien du taux de 15 % de déduction forfaitaire sur les revenus fonciers) et n° 1-1 de M. Pierre-Christian Taittinger (maintien du taux de 15 % de déduction forfaitaire pour les monuments historiques ouverts au public) - Après l'art. 9 (p. 3666) : soutient l'amendement n° 1-145 de M. Bernard Barbier (régime d'imposition des plus-values immobilières) - Art. 10 (allègement de la fiscalité sur l'épargne) (p. 3673) : se déclare favorable à l'amendement n° I-100 de la commission (relèvement du plafond des intérêts versés en dessous duquel les détenteurs de comptes bloqués d'associés peuvent bénéficier du régime du prélèvement libératoire) - Art. 12 (diminution du taux de l'impôt sur les sociétés) (p. 3681) : soutient l'amendement n° I-148 de M. Bernard Barbier (relèvement du taux de l'impôt sur les bénéfices distribués)- Art. 12 bis (majoration du taux d'imposition de certaines plus-values à long terme réalisées par les sociétés) (p. 3686) : se déclare favorable à l'amendement de suppression n° 1-106 de la commission - Art.13 (régime du crédit d'impôt-recherche) (p. 3696) : soutient l'amendement n° I-151 de M. Bernard Barbier (prise en compte de la totalité des dépenses de normalisation afférentes aux produits de l'entreprise pour le calcul du crédit d'impôt-recherche)- Art. 17 (mesures en faveur des entreprises commerciales et artisanales) (p. 3705) : se déclare favorable à l'amendement n° I-111 de la commission (relèvement du plafond de la tranche d'abattement de 20 % sur le bénéfice imposable des adhérents des centres de gestion ou associations agréés)- Après l'art. 17 (p. 3708) : se déclare opposé à l'amendement n° I-159 de M. Jean-Jacques Robert (extension du champ d'application du dégrèvement prévu en matière de taxe foncière) - Art. 18 (mesures destinées à favoriser la mobilité économique) (p. 3710) : soutient l'amendement n° I-153 de M. Bernard Barbier (actualisation des abattements applicables aux droits de mutation à titre gratuit) - Après l'art. 18 (p. 3711): soutient l'amendement n° 1-154 de M. Bernard Barbier (allègement de la taxation des entreprises individuelles au titre des plus-values réalisées lors de la cession d'un fonds de commerce ou d'un droit au bail).

Deuxième partie :

Affaires étrangères - (30 novembre 1989) - Rapporteur pour avis (relations culturelles, scientifiques et techniques) (p. 4151, 4152) : évolution globalement satisfaisante de ce budget - Coordination de l'activité des établissements culturels et linguistiques - Rebudgétisation de Radio France internationale, RFI - Relance des relations avec les pays de l'Est - Effort d'accroissement des crédits destinés à l'enseignement supérieur - Réorganisation de la Direction générale des relations culturelles, scientifiques et techniques, DGRCST : nécessité de mettre fin à l'absence de rigueur de sa gestion financière - Difficulté d'application de la réforme des statuts et des rémunérations des personnels enseignants en fonction à l'étranger: amélioration de la situation des recrutés locaux, suppression de postes de détachés au barème, réaménagement des rapports financiers entre le ministère et les établissements, centralisation du recrutement - (p. 4153) : s'en remet à la sagesse du Sénat pour ce projet de budget - Examen des crédits - Etat B (p. 4192) : en son nom personnel - Absence de lignes directrices de l'action diplomatique française - Vote de ce projet de budget par la majorité du groupe de l'UREI malgré ses réserves vis-à-vis de la politique européenne, de la politique en matière de désarmement et de l'action au Liban.