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Extrait de la table nominative 2001

DELANEAU (Jean), sénateur (Indre-et-Loire) RI.

N'a pas été réélu aux élections sénatoriales du 23 septembre 2001.

NOMINATIONS

Président de la commission des affaires sociales.

Membre titulaire du Comité de l'éthique du loto sportif.

Membre titulaire de la Commission consultative des droits de l'homme.

Membre titulaire du Conseil national de la cinématographie.

DÉPÔTS

Participation au rapport d'information, fait au nom de la commission des affaires sociales, à la suite d'une mission effectuée du 5 au 13 septembre 2000 par une délégation chargée d'étudier la réforme des systèmes de retraite en Suède et en Italie [n° 265 (2000-2001)] (6 avril 2001) (rattaché pour ordre au procès-verbal de la séance du 5 avril 2001) - Retraites.

QUESTIONS

Questions au Gouvernement :

n° 481 (JO Débats du 6 avril 2001) (p. 1193) - Ministère : Equipement - Grèves à la SNCF - Réponse le 6 avril 2001 (p. 1194) - Société nationale des chemins de fer français (SNCF)

n° 533 (JO Débats du 29 juin 2001) (p. 3746) - Ministère : Premier ministre - Opacité des relations comptables entre l'Etat et la sécurité sociale - Réponse le 29 juin 2001 (p. 3746) - Sécurité sociale

INTERVENTIONS

- Proposition de loi organique modifiant la date d'expiration des pouvoirs de l'Assemblée nationale [n° 0166 (2000-2001)] - Suite de la discussion - (1er février 2001) - Discussion générale (p. 509, 512) : inversion paraissant relever d'une construction institutionnelle beaucoup plus large. Analyse des propositions de M. Pierre Mendès-France dans "la République moderne". Idée d'un "Gouvernement de législature". Récupération de la République et de ses institutions au profit d'un mouvement politique. Attaques contre le Sénat. Abus des déclarations d'urgence. Texte présenté comme un "petit texte" ne concernant pas les sénateurs. Hypocrisie. Modifications de la Constitution. Rappel des propos de M. Guy Allouche. Appuis extérieurs apportés au Gouvernement. Rôle du Sénat.

- Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception [n° 0120 (2000-2001)] - (27 mars 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Discussion générale (p. 722, 724) : motivations médicales du rejet de l'allongement du délai. Opposition à la procédure d'urgence. Enquête du sénateur Claude Huriet. Propositions mesurées de la commission.

- Suite de la discussion - (28 mars 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Art. 2 (allongement du délai légal - art. L. 2212-1 du code de la santé publique) (p. 801) : non-réponse du ministre sur le problème de l'interruption volontaire de grossesse posé par l'amendement n° 45 de Mme Claire-Lise Campion (prise en charge des femmes enceintes désirant avorter et ayant dépassé le délai légal). Demande le vote de l'amendement de suppression n° 2 de la commission. - Art. 3 bis (informations délivrées à la femme lors de la première consultation médicale - art. L. 2212-3 du code de la santé publique) (p. 804) : transfert des renseignements du dossier-guide dans un document complémentaire - Art. 6 (aménagement de l'obligation de l'autorisation parentale pour les mineures - art. L. 2212-7 du code de la santé publique) (p. 814) : se déclare opposé à l'amendement n° 82 de M. Serge Lagauche. Problème posé par cet amendement ; notion de majorité ou de minorité - Art. 7 (clause de conscience - art. L. 2212-8 du code de la santé publique) (p. 819) : demande le rejet de l'amendement n° 47 de Mme Claire-Lise Campion (fonctionnement et identification des unités fonctionnelles des établissements hospitaliers pratiquant les IVG) - Art. 8 bis (modification de la procédure préalable à la décision de pratiquer une interruption médicale de grossesse - art. L. 2213-1 du code de la santé publique) (p. 822, 823) : intervient sur l'amendement n° 12 de la commission (référence à la santé psychique de la femme). Rectifie l'amendement n° 13 de la commission (présence d'une personne qualifiée n'appartenant pas au corps médical dans la composition de la commission pluridisciplinaire) en ajoutant les mots "mais tenue au secret professionnel" - Après l'art. 9 (p. 824, 825) : absence de fondement juridique de l'arrêt "Perruche". Demande le vote de l'amendement n° 26 de M. Claude Huriet (irrecevabilité d'une demande d'indemnisation pour le fait d'être né handicapé) - Art. 16 (délivrance des contraceptifs dans les centres de planification familiale - art. L. 2311-4 du code de la santé publique) (p. 836) : demande l'adoption de l'amendement de suppression n° 17 de la commission.

- Projet de loi de modernisation sociale [n° 0185 (2000-2001)] - (24 avril 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Demande de réserve (p. 1422) : accepte la demande du Gouvernement de réserver l'ensemble des articles formant le titre Ier jusqu'après l'examen du titre II.

- Suite de la discussion - (25 avril 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Avant l'art. 29 (p. 1483) : contexte des discussions en commission et des discussions en séance publique. - Après l'art. 31 (p. 1503, 1504) : interrogation sur l'étude d'impact social et territorial prévue par l'amendement n° 412 du Gouvernement (extension de la responsabilité sociale des organes dirigeants des entreprises aux conséquences de leurs décisions sur les salariés et sur les territoires où ils agissent) - Après l'art. 32 (p. 1509) : position de la majorité sénatoriale sur un certain nombre d'amendements de collègues socialistes - Art. 33 (droit au reclassement avant tout licenciement pour motif économique - art. L. 321-1 du code du travail) (p. 1515) : demande l'adoption de l'amendement n° 111 de la commission (rétablissement de la possibilité de reclassement dans la catégorie inférieure) - Art. 34 (contenu du plan social - art. L. 321-4-1 du code du travail) (p. 1521) : soutien de la commission à la participation des entreprises qui licencient à la réindustrialisation du bassin d'emploi.

- Suite de la discussion - (2 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Art. 40 (droit à la validation des acquis de l'expérience - art. L. 900-1 du code du travail) (p. 1610) : demande un effort de concision. Mise en garde sur le calendrier de fin de session - Art. 41 (validation des acquis en vue de l'acquisition de diplômes ou titres à finalité professionnelle et répertoire national des certifications professionnelles - art. L. 335-5 et L. 335-6 du code de l'éducation) (p. 1616, 1617) : demande le vote de l'amendement n° 135 de la commission (durée d'activité minimale ouvrant droit à validation) - Art. 45 (circuits de collecte de la taxe d'apprentissage - art. L. 118-2-4 nouveau et L. 119-1-1 du code du travail) (p. 1638) : soutient l'amendement de M. Jean-Pierre Raffarin n° 338 (consultation des conseils régionaux par les organismes collecteurs régionaux lors de la répartition de la taxe d'apprentissage) - Art. 45 bis (comités de coordination régionaux et comités départementaux de l'emploi et de la formation professionnelle - art. L. 910-1 du code du travail) (p. 1641) : soutient l'amendement de M. Jean-Pierre Raffarin n° 339 (renforcement du contrôle régional sur le comité de coordination régional de l'emploi et de la formation professionnelle) - Après l'art. 50 quater (p. 1663) : intervient sur l'amendement n° 429 du Gouvernement (prise en compte du harcèlement moral dans la mise en oeuvre des principes généraux de prévention).

- Suite de la discussion - (9 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Demande de priorité (p. 1783) : demande l'examen en priorité des articles du chapitre IV du titre Ier ainsi que de l'article 28 sexies et des amendements portant articles additionnels au chapitre IV ; priorité ordonnée.

- Projet de loi relatif à l'interruption volontaire de grossesse et à la contraception - Nouvelle lecture [n° 0273 (2000-2001)] - (9 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Question préalable (p. 1793) : refus de l'argument comparant le délai de l'IVG en France avec celui en vigueur dans les autres pays de l'Europe.

- Projet de loi de modernisation sociale [n° 0185 (2000-2001)] - Suite de la discussion - (10 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Art. 10 (précédemment réservé le 24 avril, p. 1422) (réforme des élections au conseil d'administration des caisses de mutualité sociale agricole - art. L. 723-15, L. 723-16, L. 723-17, L. 723-18-1 nouveau, L. 723-19, L. 723-21, L. 723-23, L. 723-29, L. 723-30, L. 723-32, L. 723-35 du code rural) (p. 1952) : qualité dutravail local de la MSA - Après l'art. 14 ter (précédemment réservé le 24 avril, p. 1422) (p. 1992) : Intervient sur les amendements identiques n° 234 de M. Daniel Hoeffel et n° 336 de M. Josselin de Rohan (alignement des règles de récupération applicables à l'allocation compensatrice pour tierce personne sur les règles prévues en matière d'allocation personnalisée d'autonomie pour les personnes âgées dépendantes). Engagement précoce de la réflexion sur le problème de la récupération sur succession - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2014, 2015) : hommage aux rapporteurs. Difficiles conditions de travail. Place du Sénat dans le dispositif législatif.

- Projet de loi relatif à la prise en charge de la perte d'autonomie des personnes âgées et à l'allocation personnalisée d'autonomie [n° 0279 (2000-2001)] - Suite de la discussion - (22 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Art. 1er (allocation personnalisée d'autonomie) - Art. L. 232-21 du code de l'action sociale et des familles (fonds de financement de l'allocation personnalisée d'autonomie) (p. 2220) : observation sur l'utilisation de la dotation globale de fonctionnement par le Gouvernement - Après l'art. 1er (p. 2230) : réserves émises par l'assemblée des départements de France - Art. 14 bis (comité scientifique d'adaptation des outils d'évaluation de l'autonomie) (p. 2252) : son amendement de suppression n° 35 ; adopté. Estime l'amendement n° 67 de M. Roland Huguet (remplacement du délai de deux ans par la date du 31 janvier 2003) satisfait par son amendement précité. - Après l'art. 14 bis (p. 2253) : accepte l'amendement n° 70 de M. Georges Mouly (extension de l'exonération des charges patronales aux titulaires de contrats à durée déterminée) - Art. 15 (transition entre l'allocation personnalisée d'autonomie et la prestation spécifique dépendance) (p. 2254) : ses amendements de coordination n° 36 et n° 37 ; adoptés - Après l'art. 15 (p. 2255, 2256) : son amendement n° 38 : suppression de la récupération sur succession ou donation pour la prestation spécifique dépendance, PSD ; adopté. Accepte l'amendement n° 80 de Mme Anne Heinis (égalité de traitement entre les bénéficiaires de l'APA à domicile et ceux en établissements) - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2259, 2260) : défense de la ligne de conduite adoptée par la commission des affaires sociales. Demande un financement plus important de la part de l'Etat. Désaccord sur les charges imposées aux départements.

- Projet de loi portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel [n° 0322 (2000-2001)] - (30 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Discussion générale (p. 2474) : publication du nouveau code de la mutualité sans discussion préalable au Sénat en dépit des assurances du Gouvernement. (p. 2476, 2477) : pluralité de dispositifs constituant eux-mêmes des projets de loi. Voie expéditive. Non-respect des prérogatives du Parlement. La commission des affaires sociales refusera la discussion d'une partie du texte ou prendra le temps de discuter les amendements.

- Suite de la discussion - (31 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Art. 1er (mesures d'activation des dépenses du régime d'assurance chômage) (p. 2524) : interrogation sur les motivations ayant conduit au dépôt de l'amendement n° 92 du Gouvernement (maintien du bénéfice de l'aide individuelle à la formation à un allocataire qui, à l'expiration de ses droits à l'allocation d'assurance chômage, bénéficie de l'allocation de fin de formation) - Après l'art. 5 (p. 2527) : demande la rectification de l'amendement n° 51 de M. Pierre Laffitte (prise en compte de l'utilisation des nouvelles technologies pour améliorer l'emploi) ainsi qu'une insertion après l'article 19 et non après l'article 5 - Après l'art. 6 bis (p. 2546) : adhésion de la commission à l'amendement n° 1 de M. Michel Charasse (mesure de réparation en faveur de tous les orphelins dont les parents ont été victimes, pendant la guerre de 39-45, de persécutions en raison de leur race ou de leurs opinions ou en raison d'actes de courage et qui ont trouvé la mort dans les camps de déportation) - Après l'art. 13 (p. 2587) : se déclare favorable à l'amendement n° 3 de M. Michel Charasse (impossibilité pour l'INA d'utiliser les archives audiovisuelles qu'il détient pour exercer une activité commerciale de production) - Après l'art. 19 (p. 2605) : demande le vote de l'amendement n° 53 de M. Claude Domeizel (rétablissement de la situation des veuves algériennes d'anciens fonctionnaires relevant de la CNRACL n'ayant pas souscrit la déclaration récognitive de nationalité française). (p. 2608) : intervient sur l'amendement n° 70 de M. Roland Muzeau (fixation du seuil de pauvreté par le niveau de ressources ouvrant droit à la CMU complémentaire) ; niveau de ressources ouvrant droit au bénéfice de la CMU - Explications de vote sur l'ensemble (p. 2614, 2615) : remerciements aux sept rapporteurs et rapporteurs pour avis, ainsi qu'à Mme le ministre de la culture.

- Rappel au règlement - (31 mai 2001) - Président de la commission des affaires sociales (p. 2589) : souhaite l'arrêt des travaux à 0 h 30. Fréquentes présences de la commission des affaires sociales en séance de nuit.

- Proposition de loi organique relative aux lois de finances [n° 0226 (2000-2001)] - (7 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Avant le titre Ier (p. 2834) : sur l'amendement n° 2 de la commission (définition de l'objet des lois de finances), votera contre le sous-amendement de M. Yves Fréville n° 245 (définition du partage des ressources par la loi de finances) et contre les amendements du même auteur n° 248 (insertion d'une division additionnelle intitulée "chapitre 1er A - Des ressources partagées") et n° 249 (partage des ressources de l'Etat). Inconstitutionnalité. Détermination de l'ONDAM, préalable au vote de la loi de finances. Manque de considération envers les lois de financement de la sécurité sociale - Après l'art. 1er (p. 2842, 2843) : spécificité des lois de financement de la sécurité sociale et imperfections de la réforme de 1996. Suggère au Gouvernement de réformer prochainement la loi organique sur les lois de financement de la sécurité sociale.

- Suite de la discussion - (13 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Après l'art. 48 (p. 3021) : se déclare favorable à l'amendement n° 223 de M. Philippe Marini (rapport et débat sur l'ensemble des prélèvements obligatoires). Soutient l'initiative des commissions des finances et des affaires sociales d'une présentation commune du débat.

- Déclaration du Gouvernement suivie d'un débat d'orientation budgétaire - (19 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales (p. 3268, 3269) : rôle de contrôle de la dépense publique de la commission dans le domaine social. Travail accompli par les rapporteurs. Coût de la politique de l'emploi supporté par la sécurité sociale. Financement du FOREC. Multiplication des transferts occultes. Parcellisation du financement de la protection sociale. Souhait d'un débat clarifiant les relations financières entre l'Etat et la sécurité sociale. Retour global à l'équilibre des finances sociales. Détournement des prélèvements. Réclame un traitement de la sécurité sociale branche par branche ainsi qu'une compensation intégrale des exonérations de charges.

- Proposition de loi portant amélioration de la couverture des non-salariés agricoles contre les accidents du travail, de la vie privée et les maladies professionnelles [n° 0303 (2000-2001)] - (20 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Seconde délibération (p. 3377) : demande une seconde délibération pour parfaire la cohérence du texte - Explications de vote sur l'ensemble (p. 3381, 3382) : difficulté de mettre en place un dispositif satisfaisant. Qualité du travail accompli malgré des délais insuffisants.

- Projet de loi de modernisation sociale - Deuxième lecture [n° 0384 (2000-2001)] - (26 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Discussion générale (p. 3578) : audition des partenaires sociaux. Report de la discussion des articles relatifs aux licenciements - Après

l'art. 2 (p. 3584) : soutient l'amendement de M. Serge Mathieu n° 133 (classement du personnel médico-technique dans la catégorie B de la fonction publique hospitalière) - Après l'art. 15 bis (p. 3620) : introduction par le Gouvernement d'un grand nombre d'articles additionnels - Après l'art. 17 sexies A (p. 3629) : se réjouit de la mesure proposée par l'amendement n° 139 du Gouvernement (recrutement des étudiants sages-femmes).

- Rappel au règlement - (26 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales (p. 3580) : intervient sur les rappels au règlement de MM. Paul Girod et Roland Muzeau. Souhait de la commission d'auditionner les partenaires sociaux. Remercie Mme le ministre de la prise en considération de ce souhait par le Gouvernement.

- Projet de loi de modernisation sociale - Deuxième lecture [n° 0384 (2000-2001)] - Suite de la discussion - (27 juin 2001) - Président de la commission des affaires sociales - Demande de réserve (p. 3638) : demande la réserve des articles 29 A à 34 bis du projet de loi jusqu'à la fin de l'examen des autres articles ; réserve ordonnée - Art. 17 undecies (assurance obligatoire en responsabilité des médecins, sages-femmes et établissements de santé - supprimé par l'Assemblée nationale) (p. 3641) : caractère raisonnable du rétablissement de l'article par la commission. Incompréhension de la position du Gouvernement. - Art. 21 ter A (composition des commissions administratives de reclassement) (p. 3646) : se réjouit de l'accord entre le Sénat et le Gouvernement - Art. 50 bis AD (liste des documents qu'il est interdit au bailleur de demander - art. 22 nouveau de la loi n° 89-462 du 6 juillet 1989) (p. 3679) : demande le vote de l'amendement de suppression n° 80 de la commission - Après l'art. 81 (p. 3702) : rapport supplémentaire de la commission à l'issue du programme d'auditions des partenaires sociaux.