INFORMATIONS SUR LA COMPOSITION ET LES ACTIVITES DU SENAT
Division des archives
Edition au 31 décembre 2001
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- AVERTISSEMENT
- ABRÉVIATIONS
- I. SESSIONS
- II. COMPOSITION DU SENAT
- A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS NE S'ÉTANT PAS REPRÉSENTÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 23 SEPTEMBRE 2001
- B. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AU 22 SEPTEMBRE 2001 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- C. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2001
- D. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DES SÉNATEURS AU 22 SEPTEMBRE 2001 (VEILLE DES ÉLECTIONS)
- E. LISTE PAR CIRCONSCRIPTION DES SÉNATEURS AU 31 DÉCEMBRE 2001
- F. RENOUVELLEMENT TRIENNAL PAR TIERS
- G. CONTESTATIONS D'OPÉRATIONS ÉLECTORALES
- H. SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- I. DÉMISSION
- J. REMPLACEMENTS DE SÉNATEURS
- K. VACANCE DE SIÈGE
- L. DÉCHÉANCES DE SÉNATEURS
- M. ÉLECTION PARTIELLE
- N. SÉNATEURS EN MISSION TEMPORAIRE
- O. ANCIENS SÉNATEURS DÉCÉDÉS
- A. LISTE PAR ORDRE ALPHABÉTIQUE DES SÉNATEURS NE S'ÉTANT PAS REPRÉSENTÉS AUX ÉLECTIONS SÉNATORIALES DU 23 SEPTEMBRE 2001
- III. BUREAU DU SENAT
- IV. GROUPES POLITIQUES
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- B. GROUPE DE L'UNION CENTRISTE (UC)
- C. GROUPE DES RÉPUBLICAINS ET INDÉPENDANTS (RI)
- D. GROUPE DU RASSEMBLEMENT DÉMOCRATIQUE ET SOCIAL EUROPÉEN (RDSE)
- E. GROUPE DU RASSEMBLEMENT POUR LA RÉPUBLIQUE (RPR)
- F. GROUPE SOCIALISTE (SOC)
- G. RÉUNION ADMINISTRATIVE DES SÉNATEURS NE FIGURANT SUR LA LISTE D'AUCUN GROUPE (NI)
- A. GROUPE COMMUNISTE RÉPUBLICAIN ET CITOYEN (CRC)
- V. COMMISSIONS
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- 1. Commission des affaires culturelles
- 2. Commission des affaires économiques et du Plan
- 3. Commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées
- 4. Commission des affaires sociales
- 5. Commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation
- 6. Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale
- 1. Commission des affaires culturelles
- B. RAPPORTEURS SPÉCIAUX ET RAPPORTEURS POUR AVIS (LOI DE FINANCES)
- C. COMMISSIONS MIXTES PARITAIRES
- D. COMMISSION SPECIALE
- E. COMMISSIONS D'ENQUÊTE
- F. COMMISSION SPÉCIALE CHARGÉE DE VÉRIFIER ET D'APURER LES COMPTES
- A. COMMISSIONS PERMANENTES
- VI. HAUTE COUR DE JUSTICE ET COUR DE JUSTICE DE LA RÉPUBLIQUE
- VII. DÉLÉGATIONS ET OFFICES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- B. DÉLÉGATION PARLEMENTAIRE POUR LES PROBLÈMES DÉMOGRAPHIQUES
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR LA PLANIFICATION
- D. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'AMÉNAGEMENT ET AU DÉVELOPPEMENT DURABLE DU TERRITOIRE
- E. DÉLÉGATION DU SÉNAT AUX DROITS DES FEMMES ET À L'ÉGALITÉ DES CHANCES ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES
- F. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DES CHOIX SCIENTIFIQUES ET TECHNOLOGIQUES
- G. OFFICE PARLEMENTAIRE D'ÉVALUATION DE LA LÉGISLATION
- A. DÉLÉGATION DU SÉNAT POUR L'UNION EUROPÉENNE
- VIII. ASSEMBLEES PARLEMENTAIRES
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- B. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DU CONSEIL DE L'EUROPE ET À L'ASSEMBLÉE DE L'UNION DE L'EUROPE OCCIDENTALE (UEO)
- C. DÉLÉGATION DU SÉNAT À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'OTAN
- D. SECTION FRANÇAISE DE L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE LA FRANCOPHONIE (APF)
- A. DÉLÉGATION FRANÇAISE À L'ASSEMBLÉE PARLEMENTAIRE DE L'ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE (OSCE)
- IX. MISSIONS D'INFORMATION
- X. ORGANISMES EXTRAPARLEMENTAIRES
- XI. GOUVERNEMENT
- XII. DÉCISIONS DU CONSEIL CONSTITUTIONNEL
- XIII. PÉTITIONS
- I. SESSIONS