Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2024-2025

  1. PPL Bois-construction - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  2. PPL Améliorer l'accès aux soins dans les territoires - Désignation rapporteur pour avis

    Désignation de rapporteur

  3. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  4. Déplacement au Laboratoire national de métrologie et d'essais (LNE)

    Déplacement

  5. PPL Chlordécone - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport

  6. Désignation d’un membre du Bureau

    Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

  7. PJL DDADUE - Désignation d'un candidat pour la CMP

    Désignation de rapporteur

  8. 20ème anniversaire de la Charte de l’environnement

    Table ronde

  9. PPL Fast fashion - Examen du rapport et du texte de la commission

    Rapport

  10. PPL Centrale à charbon - Examen du rapport pour avis

    Rapport

  11. Déplacement d'une délégation sénatoriale sur le thème de la mode circulaire

    Déplacement

  12. Perspectives et défis du financement de la politique de l’eau

    Table ronde

  13. PJL DDADUE - Désignation des candidats à l'éventuelle CMP

    Projet de loi

  14. PPL Chlordécone - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  15. PJL DDADUE - Examen éventuels motions et amendements de séance

    Projet de loi

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