Semaine du 15 décembre 2025
« Le biomimétisme, s'inspirer du vivant pour innover durablement ? » -
Audition de M. Tarik Chekchak, directeur du pôle Stratégies inspirées du
vivant à l'Institut des Futurs souhaitables, Mmes Patricia Ricard, ancien
membre du Conseil économique, social et environnemental (Cese), présidente de
l'Institut océanographique Paul-Ricard, Geneviève Sengissen, directrice
de la formation tout au long de la vie à l'École nationale supérieure de
création industrielle (ENSCI-les Ateliers), administratrice du Centre
d'études et d'expertises en biomimétisme (Ceebios)
Semaine du 8 décembre 2025
Avenir pour le commerce de proximité en milieu rural - Audition de M.
Frédéric Gibert, responsable du programme Action coeur de ville et du plan
commerce de la Banque des territoires, Mme Céline Massal, professeure
agrégée de géographie, enseignante en classe préparatoire au lycée
militaire de Saint-Cyr, M. Louis Pautrel, vice-président de l'Association
des maires ruraux de France (AMRF), chargé du commerce, et un représentant de
l'Association des maires de France (AMF)
Projet de loi de finances pour 2026 - Bilan
Mission d'information sur les conséquences de l'extinction programmée
des fréquences mobile 2G et 3G - Désignation d'un rapporteur
Mission d'information sur l'empreinte environnementale de
l'intelligence artificielle - Désignation des rapporteurs
Mission d'information sur la billettique dans le domaine des transports -
Désignation des rapporteurs
Mission d'information sur l'ingénierie territoriale - Désignation des
rapporteurs
Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de
l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale,
énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et
de pêche - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur
pour avis
Semaine du 1er décembre 2025
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la transition
énergétique et au climat - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports routiers
- Examen du rapport pour avis
« Pour l'efficacité de la Gemapi : des territoires solidaires » -
Présentation du rapport d'information et échanges
Semaine du 24 novembre 2025
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à la prévention des
risques - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs à l'aménagement
numérique du territoire de la mission « Économie » - Examen du rapport pour
avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports
ferroviaires, fluviaux et maritimes - Examen du rapport pour avis
Organisation des travaux
Semaine du 17 novembre 2025
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux paysages, à
l'eau et à la biodiversité et à l'expertise, à l'information
géographique et à la météorologie - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux politiques des
territoires - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Crédits relatifs aux transports aériens
- Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Première partie - Examen des amendements
de séance
Présentation du rapport d'information sur l'avenir des concessions
hydroélectriques, fait au nom de la commission des affaires économiques
Semaine du 10 novembre 2025
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales -
Examen des amendements à l'article délégué au fond du texte de la
commission des affaires sociales
Audition de Mme Françoise Gatel, ministre de l'aménagement du territoire
et de la décentralisation
Semaine du 3 novembre 2025
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales -
Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2026 - Audition de M. Philippe Tabarot, ministre
des transports
Enjeux de la lutte contre le changement climatique à l'heure de la COP30 -
Audition de Mmes Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la
biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature
et Hanne Fugl Eskjær, ambassadrice agréée du Danemark en France et à
Monaco
Audition de Mme Monique Barbut, ministre de la transition écologique, de la
biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature,
M. Mathieu Lefèvre, ministre délégué chargé de la transition écologique,
et Mme Catherine Chabaud, ministre déléguée chargée de la mer et de la
pêche
Semaine du 27 octobre 2025
« Entrée en vigueur du traité sur la haute mer : et après ? » - Audition
de Mmes Marina Lévy, océanologue, directrice de recherche au CNRS,
conseillère océan auprès de l'Institut de recherche pour le
développement (IRD), Klaudija Cremers, responsable de recherche sur la
gouvernance internationale de l'océan à l'institut du développement
durable et des relations internationales (IDDRI), et M. Charles Tellier,
Ambassadeur adjoint chargé des pôles et des enjeux maritimes, envoyé
spécial du Président pour l'océan et les pôles
Semaine du 20 octobre 2025
Projet de loi de finances pour 2026 - Demande de saisine et désignation des
rapporteurs pour avis
Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
-Demande de saisine et désignation d'un rapporteur pour avis
Mission flash de la commission des finances sur les difficultés de
recouvrement de la taxe d'aménagement - Désignation de deux référents
pour assister aux travaux
Proposition de loi relative aux formations en santé - Communication sur les
déserts médicaux
« Ambition France Transports : quel bilan ? » - Présentation du rapport de
la conférence Ambition France Transports
Proposition de résolution européenne sur la proposition de règlement du
Parlement européen et du Conseil modifiant le règlement (UE) 2021-1119
établissant le cadre requis pour parvenir à la neutralité climatique
(objectif climatique 2040) - Communication
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de
l'ANCT
Dépouillement du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président
de la République, de M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur
général de la SNCF
Semaine du 13 octobre 2025
Audition de M. Henri Prévost, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de
la cohésion des territoires (ANCT)
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Henri Prévost aux fonctions de directeur général de l'Agence
nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Audition de M. Jean Castex, candidat proposé par le Président de la
République aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Vote sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de
M. Jean Castex aux fonctions de président-directeur général de la SNCF
Programme Petites villes de demain - Examen du rapport d'information
Proposition de loi visant à permettre à une commune d'être intégrée,
pour une partie de son territoire, à un parc naturel national (PNN) et, pour
une autre partie, à un parc naturel régional (PNR) - Examen du rapport et du
texte de la commission