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Les comptes rendus de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable

Semaine du 13 juillet 2020

Application de la loi Montagne - Examen du rapport d'information
Communications diverses

Semaine du 29 juin 2020

Gouvernance et performance des ports maritimes - Examen du rapport d'information
Table ronde relative aux impacts sanitaires et environnementaux de la 5G

Semaine du 22 juin 2020

Mission d'information sur l'empreinte environnementale du numérique - Examen du rapport d'étape
Audition de M. Pascal Canfin, président de la commission de l'environnement, de la santé publique et de la sécurité alimentaire du Parlement européen

Semaine du 15 juin 2020

« Lien entre pandémies et atteintes à la biodiversité : quelles mesures prendre ? » - Audition de MM. Yann Wehrling, ambassadeur pour l'environnement, et Jean-François Silvain, président de la Fondation pour la recherche sur la biodiversité
Environnement et développement durable - Audition de M. Frans Timmermans, premier vice-président exécutif de la Commission européenne

Semaine du 8 juin 2020

Enjeux de développement durable - Audition de M. Rioux, directeur général de l'Agence française de développement (AFD)
Déploiement de la 5G et aménagement numérique de la France - Audition de M. Martin Bouygues, président-directeur général du groupe Bouygues

Semaine du 1er juin 2020

Audition de M Luc Lallemand, président-directeur général de SNCF Réseau

Semaine du 25 mai 2020

Répercussions de la crise du Covid-19 sur l'aménagement numérique du territoire - Audition de M. Julien Denormandie, Ministre auprès de la ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales, chargé de la Ville et du Logement

Semaine du 18 mai 2020

Biodiversité - Audition de M. Jean-François Guégan, professeur à l'École des hautes études en santé publique, membre du Conseil national français sur les changements globaux sur le thème « crise environnementale et pandémie » (en téléconférence)
Répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur de l'eau et sur la biodiversité - Communication (en téléconférence)

Semaine du 11 mai 2020

Audition de M. Gaël Giraud, économiste, sur la "relance verte" (en téléconférence)
Compte rendu de la réunion de bureau du 11 mai 2020 (en téléconférence)

Semaine du 4 mai 2020

Répercussions de la crise du Covid-19 et de l'après-crise au sein de la RATP - Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale (en téléconférence)
Répercussions de la crise du Covid-19 sur les transports collectifs, ferroviaires et fluviaux - Communication de M. Didier Mandelli (en téléconférence)
Gestion de la crise du Covid-19 et de l'après-crise en Île de France - Audition de Mme Valérie Pécresse, présidente de la Région Île-de-France (en téléconférence)

Semaine du 27 avril 2020

Audition de MM. Bernard Doroszczuk, président, Olivier Gupta, directeur général, et Philippe Chaumet-Riffaud, commissaire, de l'Autorité de sûreté nucléaire (en téléconférence)
Communication de Mme Nicole Bonnefoy sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur le secteur des transports aériens (en téléconférence)
Bilan annuel de l'application des lois au 31 mars 2020 - Communication de M. Hervé Maurey, président, et des rapporteurs (en téléconférence)
Audition de Mme Brune Poirson, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, sur les répercussions de la crise du Covid-19 sur la gestion des déchets (en téléconférence)

Semaine du 20 avril 2020

Communication de M. Michel Vaspart sur les répercussions de la crise du Covid 19 sur le secteur portuaire et le transport maritime (en téléconférence)
Compte rendu de la réunion de bureau du 20 avril 2020
Audition de M. Sébastien Soriano, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes et de la distribution de la presse (Arcep) (en téléconférence)
Audition de M. Benjamin Smith, directeur général du groupe Air France-KLM, Mmes Anne Rigail, directrice générale d'Air France, Anne-Marie Couderc, présidente non-exécutive du groupe Air France-KLM et du Conseil d'administration d'Air France et Anne-Sophie Lelay, secrétaire générale d'Air France-KLM et d'Air France (en téléconférence)

Semaine du 13 avril 2020

Audition de MM. Jean-Pierre Farandou, président du Directoire de la SNCF, Christophe Fanichet, président-directeur général de SNCF Voyageurs et Frédéric Delorme, président-directeur général de SNCF Fret (en téléconférence)

Semaine du 6 avril 2020

Audition commune, par les bureaux de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des affaires économiques, de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste (en téléconférence)
Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, Secrétaire d'État auprès de la ministre de la Transition écologique et solidaire (en téléconférence)

Semaine du 30 mars 2020

Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire (en téléconférence)

Semaine du 24 février 2020

Avenir des petites lignes ferroviaires - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Audition de Mme Inger Andersen, sous-secrétaire générale des Nations Unies et directrice exécutive du Programme des Nations Unies pour l'environnement (sera publié ultérieurement)

Semaine du 17 février 2020

Audition de Mme Corinne Le Quéré, présidente du Haut Conseil pour le climat

Semaine du 3 février 2020

Audition de M. Arnaud Leroy, président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe)
Échange de vues sur une éventuelle saisine pour avis sur le projet de loi relatif au parquet européen et à la justice pénale spécialisée

Semaine du 27 janvier 2020

Table ronde relative à l'empreinte carbone du numérique
Groupe de travail sur les déserts médicaux - Examen du rapport d'information

Semaine du 20 janvier 2020

Compte rendu de la réunion du bureau de la commission
Table ronde relative à l'exposition du quotidien aux perturbateurs endocriniens

Semaine du 13 janvier 2020

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen des amendements de séance sur les articles délégués au fond

Semaine du 6 janvier 2020

Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Examen du rapport pour avis
Communication

Semaine du 16 décembre 2019

Projet de loi relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire - Désignation des candidats appelés à siéger au sein de l'éventuelle commission mixte paritaire
Audition de M. Pierre Dubreuil, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)
Vote et dépouillement sur la proposition de nomination de M. Pierre Dubreuil, aux fonctions de directeur général de l'Office français de la biodiversité (OFB)

Semaine du 9 décembre 2019

Projet de loi modifiant la loi du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute Autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet - Projet de loi organique du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution - Examen du rapport pour avis
Audition de M. Julien Blanchet, rapporteur général de la Convention citoyenne pour le climat
Consultations publiques sur le nouveau cahier des charges du plan France très haut débit et sur les projets d'arrêté et de décret relatifs à l'attribution des fréquences 5G - Échange de vues
Proposition de loi visant à réformer le régime des catastrophes naturelles - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Semaine du 2 décembre 2019

Audition de M. Michel Colombier, membre du Haut Conseil pour le climat, directeur scientifique de l'Institut du développement durable et des relations internationales (Iddri)
Mission d'information sur l'empreinte carbone du numérique - Désignation des membres
Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports - Désignation d'un rapporteur et d'un président
Désignation d'un rapporteur

Semaine du 25 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 et mise en place de l'Agence nationale de la cohésion des territoires - Audition de Mme Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales (sera publié ultérieurement)
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Cohésion des territoires » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi modifiant la loi organique n° 2010-837 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution, d'une part, et sur le projet de loi modifiant la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010 relative à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution et prorogeant le mandat des membres de la Haute autorité pour la diffusion des oeuvres et la protection des droits sur internet, d'autre part - Demande de saisine pour avis et désignation d'un rapporteur pour avis

Semaine du 18 novembre 2019

Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durable » - Programmes « Transports ferroviaires, collectifs et fluviaux » « Transports routiers » « Transports maritimes » « Transports aériens » - Examen du rapport pour avis
Projet de loi de finances pour 2020 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Programmes 113, 159, 174, 181 et 217 et Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Programme 190 - Examen du rapport pour avis
Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen des amendements de séance
Mission d'information sur la gouvernance et la performance des ports maritimes - Désignation des membres

Semaine du 11 novembre 2019

Proposition de loi tendant à réguler « l'hyper-fréquentation » dans les sites naturels et culturels patrimoniaux - Examen, en première lecture, du rapport et du texte de la commission
Projet de loi de finances pour 2020 - Examen du rapport pour avis sur les mesures fiscales relatives à l'environnement et aux transports
Déplacement d'une délégation de la commission en Nouvelle-Calédonie - Communication

Semaine du 4 novembre 2019

Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen des amendements de séance
Audition de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Vote sur la proposition de nomination de M. Yves Le Breton, candidat proposé aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires
Questions diverses
Dépouillement simultané, au sein des commissions du développement durable et de l'aménagement du territoire des assemblées, du scrutin sur la proposition de nomination, par le Président de la République, de M. Yves Le Breton aux fonctions de directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Projet de loi de finances pour 2020 - Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, secrétaire d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

Semaine du 21 octobre 2019

« La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique » - Audition de M. Patrick Lefas, président suppléant du Conseil des prélèvements obligatoires
Projet de loi, modifié par l'Assemblée nationale en nouvelle lecture, d'orientation des mobilités - Examen, en nouvelle lecture, du rapport et du texte de la commission
Questions diverses

Semaine du 14 octobre 2019

Désignation d'un rapporteur
Audition de Mme Chantal Jouanno, présidente de la Commission nationale du débat public
Compte rendu de la réunion du Bureau de la commission

Semaine du 7 octobre 2019

Proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête à la suite de l'incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Désignation d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution
Incendie de l'usine Lubrizol à Rouen - Audition de Mme Élisabeth Borne, ministre de la transition écologique et solidaire
Communication de M. Bernard Delcros, Mme Frédérique Espagnac et M. Rémy Pointereau sur les zones de revitalisation rurale