Actualités de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable 2024-2025

  1. Communication sur la proposition de règlement européen relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

    Proposition de résolution européenne

  2. Budget 2025 - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  3. Réduction de l'artificialisation - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  4. Recyclage des métaux stratégiques

    Table ronde

  5. Audition article 13 de M. Pierre Monzani, candidat à la présidence de l'ACNUSA

    Audition

  6. Office français de la biodiversité - Audition de M. Olivier Thibault

    Audition

  7. Souveraineté alimentaire et agricole

    Projet de loi

  8. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  9. PLF 2025 - Examen d'avis budgétaires

    Projet de loi

  10. PLF 2025 - Examen des éventuels amendements sur la première partie

    Projet de loi

  11. PLF 2025 - Examen d'avis budgétaires

    Rapport

  12. Article 13 de la Constitution - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  13. PJL DDADUE - Désignation d'un rapporteur

    Désignation de rapporteur

  14. Audition de Mme Catherine Vautrin, ministre du partenariat avec les territoires et de la décentralisation

    Audition

  15. Inégalités territoriales d’accès aux soins - Examen du rapport d'information

    Rapport

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