Conférence de presse
6 septembre 2017
Mercredi 6 septembre 2017, à 11 heures, MM. Hervé MAUREY, Président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, et Louis NÈGRE, Président du groupe de travail "Mobilités et transports", présentent à la presse leur proposition de loi relative à l'ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
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Conférence de presse
21 juin 2017
Mercredi 21 juin 2017, MM. Hervé MAUREY, Président de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable, et Louis NÈGRE, Président du groupe de travail "Mobilités et transports", ont présenté à la presse un point d’étape de leur travail sur l’ouverture à la concurrence du transport ferroviaire de voyageurs.
Communication
Mercredi 8 juin 2016
M. Louis NÈGRE, président du groupe de travail "Mobilités et transports", a présenté à la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable une communication sur les émissions des véhicules à moteur diesel.
Audition du groupe de travail
Mercredi 6 avril 2016
Comité des constructeurs français d'automobiles (CCFA).
Audition du groupe de travail
Mardi 29 mars 2016
Centre d'étude et de recherche technologique en aérothermique et moteur (CERTAM).
Auditions du groupe de travail
Mardi 15 mars 2016
- PSA Peugeot ;
- Groupe Renault.
Auditions du groupe de travail
Mardi 24 novembre 2015
- Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES) ;
- Centre Interprofessionnel Technique d'Études de la Pollution Atmosphérique (CITEPA).
Auditions du groupe de travail
Mercredi 18 novembre 2015
- experts internationaux sur la mesure des émissions des nouvelles motorisations et la régulation du secteur (International Council on Clean Transportation, University of York, Nederlandse Organisatie voor Toegepast et European Research for Mobile Emission Sources) ;
- experts sur les impacts des émissions des véhicules sur la santé et l'environnement (AIRPARIF et INVS).
Auditions du groupe de travail
Mardi 16 juin 2015
· MM. Éric Rebeyrotte, Gérard Lehoux, et Nicolas Chantrenne, auteurs du rapport intitulé « Le triage des wagons de marchandises dangereuses : état des lieux des infrastructures et des modes d'exploitation », Conseil général de l’environnement et du développement durable (CGEDD) ;
· M. François Cuenot, Fédération Transport & Environnement (Bruxelles) ;
· MM. Bertrand-Olivier Ducreux et Johan Ransquin, service transports et mobilité de l’Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie (ADEME) ;
· Mmes Brigitte Martin et Armelle Sanière, IFP Énergies nouvelles (IFPEN).
Réunion du groupe de travail
Mercredi 20 mai 2015
Audition de M. Jean-Pierre Audoux, délégué général de la Fédération des industries ferroviaires (FIF).
Réunion du groupe de travail
Mercredi 15 avril 2015
Reconstitution du groupe de travail.