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Jeudi 19 novembre 1998
- Présidence de M. Jacques Valade, doyen d'âge.
Constitution du Bureau
Après les interventions de MM. Jacques Valade, Adrien Gouteyron, Jean Arthuis, Jean-Philippe Lachenaud, Serge Lagauche, Mme Hélène Luc, MM. Jacques Legendre, Xavier Darcos, et Jean-Léonce Dupont, les commissaires du groupe socialiste et du groupe communiste républicain et citoyen ayant indiqué qu'ils ne présenteraient pas de candidats au bureau, la commission a procédé à la nomination de son bureau qui est ainsi constitué :
- président : M. Adrien Gouteyron ;
- vice-présidents : MM. Jacques Legendre et Jean-Léonce Dupont ;
- secrétaire : M. Xavier Darcos ;
- rapporteur : M. Francis Grignon.
Elle a décidé en outre de désigner des rapporteurs adjoints qui seront nommés lors de sa prochaine réunion.