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Budget 2023
- Rapports budgétaires par thème
- Rapports budgétaires par commission
Affaires étrangères
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Tome II fascicule 2 du rapport général de M. Jean-Marie MIZZON, fait au nom de la commission des finances : Affaires européennes
- Annexe
numéro 1 au rapport général de MM. Vincent DELAHAYE et Rémi FÉRAUD, fait au nom de la commission des finances : Action extérieure de l'État
- Annexe
numéro 4 au rapport général de MM. Michel CANÉVET et Jean-Claude REQUIER, fait au nom de la commission des finances : Aide publique au développement
- Avis
numéro 117 Tome I de MM. Jean-Pierre GRAND et André GATTOLIN, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Action de la France en Europe et dans le monde
- Avis
numéro 117 Tome II de MM. Ronan LE GLEUT et André VALLINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Diplomatie culturelle et d'influence
- Avis
numéro 117 Tome III de MM. Bruno SIDO et Guillaume GONTARD, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Action extérieure de l'État : Français à l'étranger et affaires consulaires
- Avis
numéro 117 Tome IV de MM. Hugues SAURY et Rachid TEMAL, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Aide publique au développement : Aide économique et financière au développement - Solidarité à l'égard des pays en développement
- Avis
numéro 120 Tome I de M. Claude KERN, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Action extérieure de l'État
Agriculture et pêche
Aménagement du territoire et environnement
- Avis
numéro 119 Tome I de M. Guillaume CHEVROLLIER, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Environnement - Biodiversité et expertise en matière de développement durable
Aménagement du territoire, logement et environnement
- Annexe
numéro 6 au rapport général de M. Bernard DELCROS, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Aménagement des territoires
- Annexe
numéro 6 au rapport général de M. Jean-Baptiste BLANC, fait au nom de la commission des finances : Cohésion des territoires - Logement et ville
- Annexe
numéro 11 au rapport général de MM. Hervé MAUREY et Stéphane SAUTAREL, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 11 au rapport général de M. Vincent CAPO-CANELLAS, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 11 au rapport général de Mme Christine LAVARDE, fait au nom de la commission des finances : Écologie, développement et mobilité durables
- Annexe
numéro 26 au rapport général de MM. Charles GUENÉ et Claude RAYNAL, fait au nom de la commission des finances : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis
numéro 116 Tome VII de Mme Viviane ARTIGALAS, fait au nom de la commission des affaires économiques : Cohésion des territoires (Politique de la ville)
- Avis
numéro 116 Tome VIII de Mme Martine BERTHET, fait au nom de la commission des affaires économiques : Participations financières de l'État
- Avis
numéro 119 Tome IV de MM. François CALVET et Frédéric MARCHAND, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : Développement durable : Transition énergétique, climat et recherche
Anciens combattants
- Annexe
numéro 5 au rapport général de M. Marc LAMÉNIE, fait au nom de la commission des finances : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
- Avis
numéro 118 Tome I de Mme Jocelyne GUIDEZ, fait au nom de la commission des affaires sociales : Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation
Charges communes
- Annexe
numéro 15 au rapport général de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances : Compte d'affectation spéciale : gestion du patrimoine immobilier de l'État
Culture
- Annexe
numéro 8 au rapport général de MM. Vincent ÉBLÉ et Didier RAMBAUD, fait au nom de la commission des finances : Culture
- Annexe
numéro 19 au rapport général de M. Roger KAROUTCHI, fait au nom de la commission des finances : Médias, livre et industries culturelles
- Avis
numéro 117 Tome X de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Jean-Noël GUÉRINI, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Avances à l'audiovisuel public : France Médias Monde et TV5 Monde
- Avis
numéro 120 Tome II de Mme Sylvie ROBERT, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture
- Avis
numéro 120 Tome II de Mme Sabine DREXLER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Culture : Patrimoines
- Avis
numéro 120 Tome IV de M. Jean-Raymond HUGONET, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Avances à l'audiovisuel public
- Avis
numéro 120 Tome IV de M. Julien BARGETON, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Livre et industries culturelles
- Avis
numéro 120 Tome IV de M. Michel LAUGIER, fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication : Presse
Défense
Economie, finances et industrie
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Tome I du rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Le budget de 2023 et son contexte économique et financier
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Tome II fascicule 1 du rapport général de M. Jean-François HUSSON, rapporteur général, fait au nom de la commission des finances : Les conditions générales de l'équilibre financier (article liminaire et première partie de la loi de finances)
- Annexe
numéro 12 au rapport général de M. Thierry COZIC et Mme Frédérique ESPAGNAC, fait au nom de la commission des finances : Économie
- Annexe
numéro 13 au rapport général de M. Jérôme BASCHER, fait au nom de la commission des finances : Engagements financiers de l'État
- Annexe
numéro 27 au rapport général de M. Pascal SAVOLDELLI, fait au nom de la commission des finances : Remboursements et dégrèvements
- Avis
numéro 116 Tome II de M. Daniel GREMILLET, fait au nom de la commission des affaires économiques : Écologie, développement et mobilité durables (Énergie)
- Avis
numéro 116 Tome III de M. Serge BABARY, Mme Anne-Catherine LOISIER et M. Franck MONTAUGÉ, fait au nom de la commission des affaires économiques : Économie
Education nationale
Emploi et solidarité
Equipement, transports et logement
- Annexe
numéro 17 au rapport général de M. Thierry MEIGNEN, fait au nom de la commission des finances : Investir pour la France de 2030
Equipements et transports
Fonction publique et réforme de l'Etat
Intérieur et décentralisation
- Annexe
numéro 16 au rapport général de M. Sébastien MEURANT, fait au nom de la commission des finances : Immigration, asile et intégration
- Annexe
numéro 29 au rapport général de M. Jean Pierre VOGEL, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (Sécurité civile)
- Annexe
numéro 29 au rapport général de M. Philippe DOMINATI, fait au nom de la commission des finances : Sécurités (Gendarmerie nationale - Police nationale - Sécurité et éducation routières)
- Avis
numéro 117 Tome XI de M. Philippe PAUL et Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Sécurités : Gendarmerie nationale
- Avis
numéro 121 Tome II de Mme Muriel JOURDA et M. Philippe BONNECARRÈRE, fait au nom de la commission des lois : Immigration, asile et intégration
- Avis
numéro 121 Tome XI de M. Loïc HERVÉ, fait au nom de la commission des lois : Relations avec les collectivités territoriales
- Avis
numéro 121 Tome XII de M. Henri LEROY, fait au nom de la commission des lois : Sécurités
- Avis
numéro 121 Tome XIII de Mme Françoise DUMONT, fait au nom de la commission des lois : Sécurité civile
Jeunesse et sports
Justice
Outre-mer
Recherche
Services du premier ministre
- Annexe
numéro 10 au rapport général de M. Paul Toussaint PARIGI, fait au nom de la commission des finances : Direction de l'action du Gouvernement
- Avis
numéro 117 Tome IX de MM. Olivier CADIC et Mickaël VALLET, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : Direction de l'action du Gouvernement : Coordination du travail gouvernemental
- Avis
numéro 118 Tome II de M. Alain DUFFOURG, fait au nom de la commission des affaires sociales : Cohésion des territoires - Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables
- Avis
numéro 121 Tome IX de M. Jean-Yves LECONTE, fait au nom de la commission des lois : Direction de l'action du Gouvernement - Publications officielles et information administrative