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Interventions en commission de Gérard CÉSAR


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

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Session 2012-2013

Réunion du mercredi 18 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

Réunion du mercredi 11 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 juillet 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Politique européenne de la concurrence dans le domaine agricole - Communication de M. Jean Bizet

Réunion du mercredi 10 juillet 2013 (commission des finances)

Dispositif public de soutien aux exportations agroalimentaires - Contrôle budgétaire - Communication

Réunion du mardi 9 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

Réunion du mercredi 3 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Audition de M. Bruno Lasserre, président de l'Autorité de la concurrence

Déplacement d'une délégation de la commission en Turquie - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 19 juin 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Gilles Rousseau, président, et Mme Aurore Guénot, conseillère, de la Fédération française des marchés de bétail vif (FMBV)

Audition de M. Julien Bigand, trésorier adjoint, responsable du dossier viande, et Mme Suzanne Dalle, conseillère en production animale, du syndicat professionnel des jeunes agriculteurs (JA)

Audition de MM. Michel Prugue, président, et Christian Marinov, directeur, de la Confédération française de l'aviculture

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires européennes)

Politique commerciale - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mardi 11 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Dispositifs de défiscalisation spécifiques aux outre-mer - Examen des conclusions du groupe de travail

Réunion du mercredi 29 mai 2013 (commission des affaires européennes)

Culture - Économie, finances et fiscalité - Stratégie européenne pour l'économie numérique - Avis politique de Mme Catherine Morin-Desailly

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire général, de l'Observatoire des prix et des marges

Réunion du mardi 23 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 17 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Rapport de M. Gérard César sur la proposition de résolution relative à la fiscalité sur le rhum produit en outre-mer

Réunion du mardi 16 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Michel de Rosen, directeur général d'Eutelsat

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la PAC - Proposition de résolution européenne de Mme Bernadette Bourzai et de M. Jean-Paul Emorine

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de MM. Pierre Chevalier, président, Jean-Pierre Fleury, secrétaire général et Patrick Bénézat, vice-président de la Fédération nationale bovine (FNB)

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires européennes)

Élargissement - Rencontre avec une délégation de la commission chargée des questions européennes de la Grande Assemblée nationale de Turquie

Réunion du mardi 9 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du jeudi 4 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Gilles Huttepain, président et de Mme Véronique Eglosi, déléguée générale de la Fédération des industries avicoles (FIA)

Audition de M. Gilles Varachaux, chef d'entreprise à Wissous

Audition de MM. Jacques Creyssel, délégué général, et Mathieu Pecqueur, directeur « Agriculture et qualité », de la fédération des entreprises du commerce et de la distribution (FCD)

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

Audition de M. Serge Préveraud, Président de la Fédération nationale ovine (FNO)

Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)

Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean-Yves Le Gall, candidat désigné aux fonctions de président du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales (CNES)

Réunion du mardi 19 mars 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur les questions de l'octroi de mer, de la fiscalité du rhum et de la défiscalisation

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 27 février 2013 (délégation sénatoriale aux outre-mer)

Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Alain Joly, Chef de la mission de liaison et de coordination pour l'outre-mer au Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de M. Hervé Damoiseau, président, M. Jean-Claude Cantorné, vice-président, M. Luc Domergue, conseil du CIRT-DOM, M. Gérard Bally, délégué général d'Eurodom

Thématique : Renouvellement du régime fiscal européen applicable au rhum traditionnel des DOM - Audition de Mme Isabelle Chmitelin, directrice de l'Office de développement de l'économie agricole des départements d'outre-mer (ODEADOM) et de M. Tanneguy Bruté de Rémur, chef du service « Grandes cultures »

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires européennes)

Politique régionale - La politique de l'Union européenne dans les RUP : l'exemple de la Guyane - Rapport de MM. Georges Patient et Simon Sutour

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Régime des autorisations de plantation de vigne - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 13 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Pierre Pelouzet, médiateur des relations interentreprises, placé auprès du ministre du redressement productif et de la ministre déléguée auprès du ministre du redressement productif, chargée des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique

Réunion du mercredi 6 février 2013 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 23 janvier 2013 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Maintien des droits de plantation de la vigne - Proposition de résolution européenne de MM. Simon Sutour et Gérard César

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 23 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Audition de Mme Nicole Bricq, ministre du commerce extérieur

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Simplification des normes applicables aux collectivités locales - Examen du rapport pour avis

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission