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Interventions en commission de Josselin de ROHAN


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2010-2011  Session 2009-2010  Session 2008-2009  

Session 2009-2010

Réunion du mercredi 29 septembre 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Convention de coopération douanière sur l'île de Saint-Martin entre la France et les Pays-Bas - Examen du rapport

Questions diverses

Réunion du jeudi 8 juillet 2010 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'action extérieure de l'Etat

Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Allemagne visant à mieux sanctionner les infractions aux règles de la circulation - Examen du rapport

Accord entre la France et le Cameroun instituant un partenariat de défense et accord entre la France et le Togo instituant un partenariat de défense - Examen des rapports

Convention sur la responsabilité civile en cas de pollution par les hydrocarbures de soute - Examen du rapport

Table ronde sur la défense anti-missiles balistiques

Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de l'Amiral Edouard Guillaud, chef d'état-major des armées

Audition de M. François Auque, président-directeur général de EADS Astrium

Déplacement au Gabon - Communication

Réunion du mardi 29 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Table ronde sur l'Europe de la défense et la place de l'industrie française de défense avec les représentants du conseil des industries de défense

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires européennes)

Politique de coopération - Politique étrangère et de défense
Proposition de résolution européenne sur les relations
entre l'Union européenne et l'État d'Israël
Rapport de M. Robert del Picchia

Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Joseph Maïla, responsable du pôle religions à la direction de la prospective du ministère des affaires étrangères et européennes

Service européen pour l'action extérieure et la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

Réunion du mardi 22 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de Mme Pascale Andréani, Ambassadeur, représentante permanente de la France au Conseil de l'Atlantique Nord

Echange de vues avec une délégation de sénateurs italiens

Réunion du mercredi 16 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Orientations de la politique française de coopération et de développement - Examen du rapport d'information

Politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Jean-Louis Falconi, représentant de la France auprès du comité politique et de sécurité de l'Union européenne

Réunion du mercredi 9 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication

Audition de M. Daniel Jouanneau, ambassadeur de France au Pakistan

Défense antimissile - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Réunion du mercredi 2 juin 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Abdou Diouf, secrétaire général de la Francophonie

Défense antimissile - Audition de M. Camille Grand, directeur de la Fondation pour la recherche stratégique (FRS)

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes
Rencontre avec les membres français du Parlement européen
(stratégie numérique ; service européen d'action extérieure)1(*)

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Dov Zerah, candidat à la direction générale de l'Agence française de développement

Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication

Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication

Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Situation au Pakistan - Audition du Dr Frédéric Grare, chargé de projet Prospective zone Asie à la sous-direction Prospective de la défense de la délégation aux affaires stratégiques du ministère de la défense

Réunion du mercredi 26 mai 2010 (commission des finances)

Contrôle budgétaire de la politique immobilière du ministère de la défense - Communication

Contrôle budgétaire des implantations communes du réseau diplomatique gérées avec d'autres pays de l'Union européenne - Communication

Orientations de la politique française de coopération et de développement - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mardi 25 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du général Stéphane Abrial, commandant suprême allié de l'OTAN pour la transformation

Mission à Washington - Communication

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Politique étrangère et de défense
Service européen pour l'action extérieure (E 5220)
Communication de M. Josselin de Rohan

Réunion du mercredi 19 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et l'Italie relatif à la mise en place d'un service de ferroutage - Examen du rapport

Mission en Géorgie - Communication

Sécurité intérieure - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 18 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord de coopération dans le domaine de la défense entre la France et le Liban - Examen du rapport

Accord entre la France et l'Espagne relatif à deux projets d'autoroutes de la mer - Examen du rapport

Convention des Nations unies sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation - Examen du rapport

Iran - Communication

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Bruno Racine, membre du groupe d'experts sur le nouveau concept stratégique de l'OTAN

Service européen pour l'action extérieure - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement

Réunion du mercredi 12 mai 2010 (commission des finances)

Table ronde sur les orientations de la politique française en faveur du développement

Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Lutte contre la piraterie - Examen des amendements au texte de la commission

Nouveau traité START - Communication

Service européen pour l'action extérieure - Communication

Réunion du jeudi 15 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Situation en Afghanistan - Audition du général Stanley A. McChrystal (FIAS)

Réunion du mercredi 7 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Missile MILAN - Communication

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Examen du rapport

Réunion du mardi 6 avril 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Elimination des armes à sous-munitions - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Politique africaine de la France - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Suivi parlementaire de la politique de sécurité
et de défense commune
Audition de M. Pierre Lellouche,
secrétaire d'État chargé des affaires européennes1(*)

Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Sociétés militaires privées - Audition du colonel François de Lapresle, du ministère de la défense, et de MM. Luc Viellard, directeur, et Olivier Hubac, consultant, du pôle Prospective stratégique de la CEIS

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune - Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes

Suivi parlementaire de la politique de sécurité et de défense commune -Communication

Réunion du mardi 30 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Lutte contre la piraterie - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Réunion du mercredi 24 mars 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Sécurité intérieure - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale

Réunion du mercredi 24 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition du Dr Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan et candidat à l'élection présidentielle de 2009

Désarmement et non-prolifération nucléaire - Examen du rapport d'information

Réunion du mardi 23 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et la Roumanie relatif à la protection des mineurs roumains isolés - Examen du rapport

Accords de coopération entre la France et la république Tchèque ainsi qu'entre la France et la Belgique en matière de sécurité sociale - Examen du rapport

Réunion du mercredi 17 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et le Royaume d'Arabie saoudite relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport

Audition de M. Jean-Michel Casa, directeur de l'Union européenne au ministère des affaires étrangères et européennes

Audition de M. William C. Ramsay, directeur du programme Energie de l'IFRI

Enjeux géopolitiques de l'eau - Audition de M. Barah Mikaïl, chercheur à l'Iris

Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

Situation au Yémen - Audition de M. Jean-Pierre Filiu, professeur à Sciences Po (chaire Moyen-Orient)

Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et la Grèce relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure - Examen du rapport

Accord entre la France et l'Angola sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport

Accord entre la France et le Sénégal sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport

Accord entre la France et les Seychelles sur la promotion et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport

Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport et du texte proposé par la commission

Questions diverses

Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de l'amiral Pierre-François Forissier, chef d'état-major de la marine

Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission de la culture, de l'éducation et de la communication)

Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mardi 26 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Action extérieure de l'État - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires européennes)

Politique étrangère et de défense

Les parlements nationaux et la politique de sécurité et de défense commune au lendemain du traité de Lisbonne
Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'UEO, assemblée européenne de sécurité et de défense1(*)

Réunion du mercredi 20 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Robert Walter, président de l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale

Audition du général de corps aérien Patrick Fresko, directeur de la DIRISI du ministère de la défense

Réunion du mercredi 13 janvier 2010 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de l'amiral Christian Pénillard, directeur général des systèmes d'information et de communication (DGSIC) du ministère de la défense

Réunion du jeudi 17 décembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Audition de M. Alain Le Roy, Secrétaire général adjoint chargé des opérations de maintien de la paix de l'ONU

Réunion du mercredi 16 décembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Droits des personnes handicapées - Examen du rapport

Réunion du mercredi 9 décembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et Djibouti sur l'encouragement et la protection réciproques des investissements - Examen du rapport

Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Session annuelle de l'Assemblée parlementaire de l'OTAN - Communication

64e Assemblée générale des Nations unies - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Mission Aide publique au développement - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Programme Gendarmerie nationale de la mission Sécurité - Examen du rapport pour avis

Réunion du bureau de la commission - Communication

Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français

Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Programme Equipement des forces de la mission Défense - Examen du rapport

Loi de finances pour 2010 - Programme Préparation et emploi des forces de la mission Défense - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Programme Rayonnement culturel et scientifique de la mission Action extérieure de l'Etat - Examen du rapport pour avis

Loi de finances pour 2010 - Vote sur les crédits de la mission Défense

Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Programmes « Environnement et prospective de la politique de défense » et « Soutien de la politique de la défense » de la mission « Défense » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 4 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Christian Masset, directeur général de la mondialisation, du développement et des partenariats au ministère des affaires étrangères et européennes

Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Laurence Franceschini, directrice du développement des médias au ministère de la culture et de la communication

Loi de finances pour 2010 - Audition du général Elrick Irastorza, chef d'état-major de l'armée de terre

Mission en Inde, au Pakistan et en Afghanistan - Communication

Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord entre la France et le Bahreïn relatif aux services aériens - Examen du rapport

Accord entre la France et Maurice relatif au séjour et à la migration circulaire des professionnels - Examen du rapport

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Laurent Collet-Billon, délégué général pour l'armement

Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Paul Paloméros, chef d'état-major de l'armée de l'air

Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Contrôle de l'application des lois - Communication

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Alain Joyandet, secrétaire d'Etat à la coopération et à la francophonie

Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Jean-Michel Severino, directeur général de l'Agence française de développement

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Michel Miraillet, directeur chargé des affaires stratégiques au ministère de la défense

Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Ramon Fernandez, directeur général du trésor et de la politique économique

Loi de finances pour 2010 - Audition du général Jean-Louis Georgelin, chef d'état-major des armées

Victimes des essais nucléaires français - Examen des amendements au texte de la commission

Réunion du mardi 13 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Audition de M. Hervé Morin, ministre de la défense

Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Accord sur l'enseignement bilingue entre la France et la Roumanie - Examen du rapport

Victimes des essais nucléaires français - Examen du rapport et du texte élaboré par la commission

Réunion du mardi 6 octobre 2009 (commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées)

Loi de finances pour 2010 - Audition du général Roland Gilles, directeur général de la gendarmerie nationale