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Interventions en commission de Daniel GREMILLET


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2020-2021  Session 2019-2020  Session 2018-2019  Session 2017-2018  Session 2016-2017  Session 2015-2016  Session 2014-2015  

Session 2018-2019

Réunion du jeudi 26 septembre 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements au texte de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 25 septembre 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Examen du projet de rapport de la mission d'information

Réunion du mardi 24 septembre 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de MM. Jean-Dominique Senard, président du groupe Renault, et de Thierry Bolloré, directeur général du groupe Renault

Réunion du jeudi 25 juillet 2019 (commission mixte paritaire)

Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'énergie et au climat

Réunion du mercredi 24 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Qualité des steaks hachés distribués dans le cadre du Fonds européen d'aide aux plus démunis (FEAD) - Présentation du rapport d'information

Refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur - Audition

Réunion du mercredi 17 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Suite de l'examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du jeudi 11 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Situation de General Electric et outils de l'État pour mieux anticiper les conséquences économiques des cessions d'entreprises françaises - Audition de M. Arnaud Montebourg, ancien ministre, entrepreneur

Réunion du mercredi 10 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 3 juillet 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Examen du rapport

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mardi 2 juillet 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi relatif à l'énergie et au climat - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de MM. Jacques Bailet, président du réseau des Banques alimentaires, Olivier Grinon, membre du bureau national du Secours populaire français, Patrice Blanc, président des Restos du Coeur, et Mme Anne Bideau, directrice des activités bénévoles et de l'engagement de la Croix-Rouge française

Qualité frauduleuse des steaks hachés fournis aux associations caritatives - Audition de Mme Virginie Beaumeunier, directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, M. Jean-Philippe Vinquant, directeur général de la cohésion sociale, Mme Christine Avelin, directrice générale de FranceAgriMer

Réunion du mercredi 26 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Groupe de travail relatif aux conséquences économiques des violences commises en marge des manifestations des gilets jaunes - Présentation du rapport d'information

Table ronde sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Audition, en commun avec la commission des finances, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, visant à préserver les intérêts de la défense et de la sécurité nationale de la France dans le cadre de l'exploitation des réseaux radioélectriques mobiles - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des finances)

Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations

Réunion du mercredi 12 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Situation et perspectives de l'Office national des forêts - Présentation du rapport d'information

Réunion du mercredi 5 juin 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde dans le cadre du suivi de la mise en application des mesures de la loi Égalim

Réunion du mercredi 29 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi visant à instaurer un droit effectif à l'accès à l'énergie et à lutter contre la précarité énergétique - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

Réunion du mardi 28 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Place de l'agriculture française dans le monde - Présentation du rapport d'information du groupe d'études « Agriculture et alimentation »

Présentation du rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques « Les scénarios technologiques permettant d'atteindre l'objectif d'un arrêt de la commercialisation des véhicules thermiques en 2040 »

Réunion du mardi 28 mai 2019 (MI Sous-utilisation des fonds européens)

Réunion constitutive

Réunion du mercredi 15 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Audition sur la refonte du dispositif public d'appui au commerce extérieur, autour de MM. Pedro Novo, directeur exécutif en charge des activités export de Bpifrance, Pierre Goguet, président de CCI France et Henri Baïssas, directeur général délégué Réseau France de Business France

Réunion du mardi 7 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de résolution européenne sur la réforme de la politique agricole commune (PAC) - Examen des amendements de séance

Réunion du jeudi 2 mai 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Jean Bernard Lévy, candidat proposé à la fonction de président-directeur général d'Électricité de France

Réunion du mercredi 10 avril 2019 (commission des affaires économiques)

La 5G et les travaux récents de l'Arcep - Audition de M. Sébastien Soriano, président, et de Mme Joëlle Cottenye, membre du collège de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mardi 9 avril 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition commune de MM. Jean-Louis Fenart, président de la Coordination rurale du Pas-de-Calais, Baptiste Gatouillat, vice-président des Jeunes Agriculteurs, et Joël Limouzin, vice-président de la FNSEA, et de Mme Cécile Muret, secrétaire nationale de la Confédération paysanne

Réunion du jeudi 4 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Suivi de la mise en application des mesures de la loi Egalim - Audition de Mme Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'État auprès du ministre de l'économie et des finances

Réunion du mercredi 3 avril 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 27 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant création de l'Office français de la biodiversité, modifiant les missions des fédérations des chasseurs et renforçant la police de l'environnement - Examen du rapport pour avis

Situation d'Orano et avenir de l'énergie nucléaire - Audition de M. Philippe Knoche, directeur général d'Orano

Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Action récente de l'Autorité de la concurrence notamment à l'égard des problématiques du numérique et de la distribution - Audition de Mme Isabelle de Silva, présidente de l'Autorité de la concurrence

Proposition de loi portant diverses dispositions relatives aux mentions et signes de la qualité et de l'origine valorisant les produits agricoles ou alimentaires - Proposition de loi tendant à abroger la loi n° 57-1286 du 20 décembre 1957 interdisant la fabrication de vins mousseux autres que la « Clairette de Die » à l'intérieur de l'aire délimitée ayant droit à cette appellation d'origine contrôlée - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Réunion du mardi 19 mars 2019 (commission des lois)

Moyens mis en place pour faire face aux nouveaux actes de violence et de vandalisme commis à Paris - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances, de M. Christophe Castaner, ministre de l'intérieur, et de M. Laurent Nunez, secrétaire d'État auprès du ministre de l'intérieur

Réunion du mercredi 13 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Roger Genet, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses)

Réunion du mercredi 6 mars 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen des amendements de séance au texte de la commission

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires européennes)

Institutions européennes - Audition de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes, sur le suivi des résolutions européennes du Sénat

Réunion du mercredi 20 février 2019 (commission des affaires économiques)

Proposition de loi pour la protection des activités agricoles et des cultures marines en zone littorale - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires européennes)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du jeudi 14 février 2019 (commission des affaires économiques)

Agriculture et pêche - Réforme de la politique agricole commune (PAC) : rapport d'information, proposition de résolution européenne et avis politique du groupe de suivi

Réunion du mercredi 13 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de M. Stéphane Pénet, directeur des assurances de dommages et de responsabilité de la Fédération française de l'assurance

Réunion du mercredi 13 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Jacques Creyssel, délégué général de la Fédération du commerce et de la distribution (FCD), Stéphane de Prunelé, secrétaire général du Mouvement E.Leclerc, Thierry Cotillard, président d'Intermarché et de Netto, représentant le Groupement Les Mousquetaires

Réunion du mercredi 6 février 2019 (MI sur la gestion des risques climatiques)

Audition de M. Robert Vautard, directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (CNRS), Laboratoire des sciences du climat et de l'environnement - Institut Pierre-Simon Laplace des sciences de l'environnement (LSCE-IPSL)

Réunion du mercredi 6 février 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi Egalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de MM. Richard Girardot, président de l'Association nationale des industries alimentaires (ANIA), Dominique Amirault, président de la Fédération des Entreprises et Entrepreneurs de France (FEEF), Dominique Chargé, président de Coop de France, et Richard Panquiault, directeur général de l'Institut de liaison et d'études des industries de consommation (ILEC)

Réunion du mercredi 30 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Varin, président de France Industrie

Réunion du mercredi 23 janvier 2019 (commission des affaires économiques)

Table ronde sur le thème : « Les effets du titre Ier de la loi EGalim du 30 octobre 2018 sur les négociations commerciales en cours », autour de M. Patrick Bénézit, secrétaire général adjoint de la FNSEA, Mme Véronique Le Floc'h, secrétaire générale de la Coordination rurale, MM. Nicolas Girod, secrétaire national de la Confédération paysanne et Baptiste Gatouillat, vice-président de Jeunes agriculteurs

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 19 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Programmation pluriannuelle de l'énergie - Audition de M. François de Rugy, ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

Réunion du mercredi 5 décembre 2018 (commission des affaires économiques)

Déplacement d'une délégation de la commission en Russie - Communication

Réunion du mercredi 28 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits «Énergie » - Examen d'un amendement du rapporteur pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Recherche et enseignement supérieur » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 21 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Didier Guillaume, ministre de l'agriculture et de l'alimentation

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Logement » Examen du rapport pour avis

Projet de loi de finances pour 2019 - mission « Cohésion des territoires » crédits « Politique de la ville » Examen du rapport pour avis

Réunion du mercredi 14 novembre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Écologie, développement et mobilité durables » - Crédits « Énergie » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 6 novembre 2018 (CS Suppression surtranspositions directives)

Projet de loi portant suppression de sur-transpositions de directives européennes en droit français - Examen des amendements de séance au texte de la commission spéciale

Réunion du mardi 30 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Bruno Le Maire, ministre de l'économie et des finances

Réunion du jeudi 25 octobre 2018 (commission des affaires européennes)

Économie, finances et fiscalité - Proposition de résolution européenne de Mme Catherine Morin-Desailly sur la responsabilisation partielle des hébergeurs : rapport de M. André Gattolin et Mme Colette Mélot

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission de l'aménagement du territoire et du développement durable)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mercredi 24 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de programmation pluriannuelle de l'énergie - Table ronde

Réunion du mardi 16 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique - Examen des amendements sur le texte de la commission mixte paritaire

Réunion du mercredi 10 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Article 13 de la Constitution - Audition de M. Bernard Doroszczuk, candidat proposé à la fonction de président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN)

Réunion du mercredi 3 octobre 2018 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Philippe Wahl, président-directeur général du groupe La Poste