Interventions en commission de Joël LABBÉ - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commision de la culture, de l'éducation et de la communication

    Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Accès au logement et urbanisme rénové - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

    Audition de M. Philippe Wahl, candidat proposé à la présidence du conseil d'administration de La Poste

    Groupe de travail sur les jeux vidéo - Présentation du rapport d'information

  • Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Modernisation de l'action publique territoriale et affirmation des métropoles - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mercredi 24 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 23 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

    Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Martial Bourquin, parlementaire en mission sur l'ordre public économique et les relations inter-entreprises

  • Réunion du mercredi 17 juillet 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Examen du rapport de la mission

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Contentieux de l'urbanisme - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 9 juillet 2013

    commission des affaires économiques

    Consommation - Audition de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

  • Réunion du mercredi 19 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de Mme Elisabeth Ayrault, candidate proposée à la présidence du directoire de la Compagnie nationale du Rhône

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Enseignement supérieur et recherche - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Louis-Xavier Thirode, chef du bureau central des cultes au ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    commission des affaires économiques

    Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 23 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires économiques

    Accélération des projets de construction - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mardi 23 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Création d'un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    délégation aux collectivités territoriales

    Audition de Mme Géraldine Chavrier, professeur agrégée de droit public, sur l'adaptabilité des normes au niveau local

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires économiques

    Réforme de la politique agricole commune - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Audition de M. Henri Brichard, vice-président de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)

    Audition de M. Serge Préveraud, Président de la Fédération nationale ovine (FNO)

    Audition de MM. Guillaume Roué, président, et Didier Delzescaux, directeur de l'Interprofession nationale porcine (INAPORC)

    Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Dominique Braye, président de l'agence nationale de l'habitat

    Audition de Mme Hélène Gassin et de M. Jean-Pierre Sotura, candidats désignés au collège de la Commission de régulation de l'énergie (CRE)

  • Réunion du mercredi 27 mars 2013

    mission commune d'information sur la filière viande

    Réunion constitutive

  • Réunion du mardi 26 mars 2013

    commission des affaires économiques

    Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)

  • Réunion du mardi 19 février 2013

    commission des affaires économiques

    Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mercredi 6 février 2013

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre -Examen du rapport et du texte de la commission en nouvelle lecture

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 29 janvier 2013

    commission des affaires économiques

    Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission du développement durable

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mardi 4 décembre 2012

    commission des affaires économiques

    Création de la banque publique d'investissement - Audition de M. Alain Rousset, président de l'association des régions de France (ARF)

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Mobilisation du foncier public en faveur du logement et renforcement des obligations de production de logement social - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Égalité des territoires, logement et ville » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 20 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

  • Réunion du mercredi 7 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires économiques

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Outre-mer » - Examen du rapport pour avis

    Régulation économique outre-mer - Examen des amendements sur le texte de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires économiques

    Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    délégation aux collectivités territoriales

    Rapports de MM. Edmond Hervé et Eric Doligé sur les travaux de l'atelier 1 des états généraux de la démocratie territoriale : « Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux »

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    Mission commune d'information sur les pesticides

    Examen du rapport