Interventions en commission de Jacky LE MENN - Session 2012-2013

Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

  • Réunion du mercredi 25 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Christian Müller, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement de centres hospitaliers spécialisés (CME de CHS), Joseph Halos, président, et Gilles Moullec, secrétaire général adjoint, de l'Association des établissements participant au service public de santé mentale (Adesm)

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Claude Evin, directeur général de l'agence régionale de santé d'Ile-de-France

  • Réunion du mercredi 18 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes sur le rapport annuel de la Cour sur l'application des lois de financement de la sécurité sociale

  • Réunion du mardi 17 septembre 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative aux droits et à la protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et aux modalités de leur prise en charge

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Jacques Raimondeau, président, Christian Bailly et Christian Lahoute, vice-présidents du syndicat des médecins inspecteurs de santé publique (Smisp)

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Tomas Fatome, directeur de la sécurité sociale (DSS), et de François Godineau, chef de service, adjoint au directeur

    Agences régionales de santé - Audition de Mme Sabine Fourcade, directrice générale de la cohésion sociale

  • Réunion du mercredi 11 septembre 2013

    commission des affaires sociales

    Droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques et modalités de leur prise en charge - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du jeudi 18 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Biologie médicale - Présentation par M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes, de l'enquête de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 11 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de M. Alain Carini et Mmes Graziella Raso et Rose-May Rousseau-Saxemard, représentants de l'Union syndicale Confédération générale du travail (CGT) de l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris (AP-HP), de M. Stéphane Roux, représentant Sud-santé et Dr Gérald Kierzek, médecin urgentiste à l'AP-HP

    Projet de restructuration de l'Hôtel Dieu - Audition de Mme Mireille Faugère, directrice générale de l'Assistance publique hôpitaux de Paris (AP-HP), Pr Loïc Capron, président de la commission médicale d'établissement, et Pr Jean-Yves Fagon, préfigurateur du volet soins de l'hôpital universitaire de santé publique

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Dominique Bur, préfet de la région Nord-Pas-de-Calais, préfet du Nord, représentant de l'Association du corps préfectoral et des hauts fonctionnaires du ministère de l'intérieur

  • Réunion du mercredi 10 juillet 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurité sociale - Certification des comptes 2012 - Audition du Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des finances

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du jeudi 27 juin 2013

    commission des affaires sociales

    Perspectives des finances publiques - Audition de M. Didier Migaud, Premier président de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 26 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de M. Jean-Yves Grall, directeur général de la santé

    Agences régionales de santé - Table ronde avec les syndicats de médecins

  • Réunion du mercredi 12 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 5 juin 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Jean Debeaupuis, directeur général de l'offre de soins

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de MM. Guy Moulin, président de la Conférence des présidents de commissions médicales d'établissement des centres hospitaliers universitaires (CME de CHU), et Frédéric Martineau, président de la conférence des présidents de CME des centres hospitaliers (CME de CH)

  • Réunion du mercredi 29 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. André Aoun, candidat pressenti pour le poste de président du conseil d'administration de l'Institut national de prévention et d'éducation pour la santé (INPES)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de M. Gérard Roche, président du conseil général de la Haute-Loire, membre du bureau de l'Assemblée des départements de France (ADF)

  • Réunion du mercredi 22 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Troisième plan autisme (2013-2017) - Audition de Mme Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée auprès de la ministre des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du jeudi 16 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen de l'amendement du Gouvernement sur les conclusions de la commission mixte paritaire

  • Réunion du mercredi 15 mai 2013

    commission des affaires sociales

    Normes européennes en matière de détachement des travailleurs - Présentation d'un rapport d'information de la commission des affaires européennes

    Refondation de l'école de la République - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé (ARS) - Table ronde des fédérations représentant les établissements médico-sociaux

  • Réunion du mercredi 24 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Audition de M. Pierre Boissier, chef de l'Inspection générale des affaires sociales, Mme Claire Scotton, inspectrice des affaires sociales, M. Hubert Garrigue-Guyonnaud, conseiller général des établissements de santé, sur le rapport de l'Inspection générale des affaires sociales consacré à l'hôpital, et de M. Edouard Couty, président du comité de pilotage du « pacte de confiance pour l'hôpital »

  • Réunion du mercredi 17 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Suite de l'examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mardi 16 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du jeudi 11 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de Mme Bernadette Devictor, présidente de la Conférence nationale de santé (CNS), et M. Jean-Louis Salomez, président de la Conférence régionale de la santé et de l'autonomie (CRSA) du Nord-Pas-de-Calais

    Agences régionales de santé (ARS) - Audition de Mme Claude Rambaud, présidente du Collectif interassociatif sur la santé (Ciss)

  • Réunion du mercredi 10 avril 2013

    commission mixte paritaire

    Commission mixte paritaire sur la proposition de loi portant réforme de la biologie médicale

  • Réunion du mardi 9 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  • Réunion du mercredi 3 avril 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Fiscalité comportementale - Audition de M. Christian Ben Lakhdar, enseignant-chercheur en économie des drogues et addictions, membre du Haut Conseil de la santé publique

  • Réunion du mardi 2 avril 2013

    commission des affaires sociales

    Sécurisation de l'emploi - Audition des partenaires sociaux : organisations syndicales signataires de l'accord national interprofessionnel du 11 janvier 2013

  • Réunion du mercredi 20 mars 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Guy Collet, conseiller en stratégie, et Cédric Arcos, directeur de cabinet du président de la Fédération hospitalière de France (FHF), Mme Catherine Réa, conseiller médical de la Fédération des établissements hospitaliers et d'aide à la personne privés non lucratifs (Fehap), et Mme Elisabeth Tomé-Gertheinrichs, déléguée générale de la Fédération de l'hospitalisation privée (FHP)

  • Réunion du mardi 19 mars 2013

    commission des affaires sociales

    Questions diverses

    Sécurisation de l'emploi - Saisine de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes

    Versement des allocations familiales et de l'allocation de rentrée scolaire au service d'aide à l'enfance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 13 mars 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Denis Piveteau, secrétaire général des ministères chargés des affaires sociales, et Laurent Gratieux, responsable du pôle santé au secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales

    Agences régionales de santé - Audition de MM. Luc Allaire, directeur et Xavier Dupont, directeur des établissements et services médico-sociaux de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)

  • Réunion du mercredi 20 février 2013

    commission des affaires sociales

    Expérimentation des maisons de naissance - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mardi 12 février 2013

    mission d'évaluation et de contrôle de la sécurité sociale

    Audition de M. Christophe Jacquinet, président du collège des directeurs généraux des agences régionales de santé (ARS), directeur général de l'ARS Rhône-Alpes

  • Réunion du mercredi 30 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 23 janvier 2013

    commission des affaires sociales

    Réforme de la biologie médicale - Examen du rapport et du texte de la commission

  • Réunion du mercredi 19 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Prise en charge psychiatrique des personnes atteintes de troubles mentaux - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mardi 18 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Plan de restructuration des activités de Sanofi - Audition des coordonnateurs syndicaux

  • Réunion du mercredi 12 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Groupe de travail sur la sécurité sociale et la santé des étudiants - Examen du rapport d'information

  • Réunion du mercredi 5 décembre 2012

    commission des affaires sociales

    Autoriser le recouvrement sur succession des sommes versées au titre de l'allocation personnalisée d'autonomie pour les successions supérieures à 150 000 euros - Examen du rapport et du texte de la commission

    Cumul de l'allocation de solidarité aux personnes âgées avec des revenus professionnels - Examen du rapport et du texte de la commission

    Politique vaccinale de la France - Audition de M. Antoine Durrleman, président de la sixième chambre de la Cour des comptes

  • Réunion du mercredi 28 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Action « Mission interministérielle de lutte contre la drogue et la toxicomanie (Mildt) » du programme « Coordination du travail gouvernemental » de la mission « Direction de l'action du Gouvernement » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 21 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Audition de M. Michel Sapin, ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Loi de finances pour 2013 - Mission « Santé » - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 14 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Suite de l'examen des amendements

  • Réunion du mardi 6 novembre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Frédéric Van Roekeghem, directeur général de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnam)

  • Réunion du mercredi 31 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de finances pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mercredi 24 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen des amendements

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Pierre Ricordeau, directeur de l'Agence centrale des organismes de sécurité sociale (Acoss)

  • Réunion du mardi 23 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Programmation des finances publiques pour les années 2012 à 2017 - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mercredi 17 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Dépenses d'allocation personnalisée d'autonomie - Examen du rapport et du texte de la commission

    Journée nationale du souvenir du 19 mars - Examen du rapport et du texte de la commission

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de M. Dominique Martin, directeur des risques professionnels de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (Cnamts)

  • Réunion du mardi 16 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Loi de financement de la sécurité sociale pour 2013 - Audition de Mmes Marisol Touraine, ministre des affaires sociales et de la santé, Michèle Delaunay, ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l'autonomie, Dominique Bertinotti, ministre déléguée chargée de la famille et Marie-Arlette Carlotti, ministre déléguée chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

  • Réunion du mercredi 10 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Création de la Haute Autorité de l'expertise scientifique et de l'alerte en matière de santé et d'environnement - Examen du rapport pour avis

  • Réunion du mardi 9 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Suspension de la mise sur le marché de tout conditionnement à vocation alimentaire contenant du bisphénol A - Examen des amendements au texte de la commission

  • Réunion du mercredi 3 octobre 2012

    commission des affaires sociales

    Bioéthique - Examen du rapport et du texte de la commission