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Interventions en commission de Renée NICOUX


Les interventions en commission sont accessibles à partir de la notice de chaque Sénateur depuis avril 2009.

Session 2013-2014  Session 2012-2013  Session 2011-2012  Session 2010-2011  Session 2009-2010  

Session 2012-2013

Réunion du mardi 10 septembre 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen des amendements

Réunion du mercredi 24 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 23 juillet 2013 (commission des affaires économiques)

Consommation - Examen du rapport et du texte de la commission

Consommation - Suite de l'examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Déplacement d'une délégation de la commission en Italie, à Milan, les 29 et 30 avril 2013 - Examen du rapport d'information

Réunion du mercredi 26 juin 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de MM. Joël Mergui, Président du consistoire central israélite de France et Bruno Fiszon, grand rabbin de Moselle, conseiller auprès du grand rabbin de France sur l'abattage rituel viande

Réunion du mercredi 5 juin 2013 (commission des affaires économiques)

Ouverture de négociations en vue d'un Partenariat transatlantique - Désignation d'un rapporteur et examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 4 juin 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Réunion de la délégation : audition de M. Frank Pacard, directeur général adjoint chargé de l'enseignement de l'École polytechnique

Réunion du mercredi 22 mai 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de Mme Anne-Marie Vanelle et M. Philippe Fourgeaud, membres du conseil général de l'alimentation, de l'agriculture et des espaces ruraux (CGAAER)

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (commission des affaires économiques)

Réforme de la PAC - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mercredi 15 mai 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Jean-Michel Serre, président, et Mme Caroline Tailleur, chargée de mission - Fédération nationale porcine(FNP)

Audition de MM. Philippe Chalmin, président, et Philippe Boyer, secrétaire général, de l'Observatoire des prix et des marges

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission du développement durable)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (Arcep)

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (commission des affaires économiques)

Téléphonie mobile - Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)

Réunion du mercredi 24 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de M. Pierre Montaner, directeur des produits laitiers et carnés de SOPEXA

Audition de MM. Dominique Langlois, président, Yves Berger, directeur et Marc Pages, directeur adjoint de l'association nationale inter- professionnelle du bétail et des viandes (INTERBEV)

Audition de MM. Frédéric Gueudar Delahaye, directeur général par intérim, Michel Meunier, délégué filière viande, Yves Trégaro, chef de l'unité produits animaux et viande, et Mme Claire Legrain, chef du service entreprises et marché de FranceAgrimer

Réunion du mardi 16 avril 2013 (délégation aux collectivités territoriales)

Audition de Mme Géraldine Chavrier, professeur agrégée de droit public, sur l'adaptabilité des normes au niveau local

Réunion du mercredi 10 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition de MM. Jean-Louis Gérard, sous-directeur des produits alimentaires, Didier Gautier, directeur du service national d'enquête, Hugo Hanne, chef du bureau de la veille économique et des prix, Mme Geneviève Morhange, adjointe au chef de bureau et Mme Odile Cluzel, chef du bureau du commerce et des relations commerciales à la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF)

Réunion du mercredi 3 avril 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Audition M. Philippe Chotteau, responsable du département « économie » de l'Institut de l'élevage, et de Mme Mélanie Richard, chef de projet sur la filière viande bovine de l'Institut de l'élevage

Réunion du mercredi 27 mars 2013 (mission commune d'information sur la filière viande)

Réunion constitutive

Réunion du mardi 26 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Plan d'investissement pour le logement - Audition de Mme Cécile Duflot, ministre de l'égalité des territoires et du logement

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission du développement durable)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 20 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Energie - Audition de membres du Conseil économique, social et environnemental

Réunion du mercredi 13 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Séparation et régulation des activités bancaires - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 12 mars 2013 (commission des affaires économiques)

Aménagement numérique du territoire et feuille de route « Très haut débit » - Audition de M. Etienne Dugas, président de la Fédération des industriels des réseaux d'initiative publique (FIRIP)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission du développement durable)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 27 février 2013 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Didier Ridoret, président de la Fédération française du bâtiment (FFB) et de M. Patrick Liebus, président de la Confédération de l'artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)

Réunion du mercredi 20 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Jean-René Buisson, président de l'association nationale des industries alimentaires (ANIA)

Réunion du mardi 19 février 2013 (commission des affaires économiques)

Traçabilité dans la chaîne de fabrication et de distribution des produits alimentaires - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, de M. Benoît Hamon, ministre délégué auprès du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation, et de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mercredi 30 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Code forestier -Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 29 janvier 2013 (commission des affaires économiques)

Fiscalité numérique neutre et équitable - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 22 janvier 2013 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Avenir des campagnes : présentation du rapport

Réunion du mercredi 12 décembre 2012 (Délégation sénatoriale à la prospective)

Atelier de prospective : Quel avenir pour nos campagnes ?

Réunion du mercredi 21 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Écologie, développement et aménagement durables, programme « Énergie, climat et après-mines » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » - Examen du rapport pour avis

Réunion du mardi 20 novembre 2012 (commission des finances)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales » (et articles 60, 61 et 61 bis) et compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural » - Examen du rapport spécial

Réunion du mercredi 14 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Audition de M. Guillaume Garot, ministre délégué auprès du ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt, chargé de l'agroalimentaire

Réunion du mercredi 7 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Agriculture » - Audition de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

Réunion du mardi 6 novembre 2012 (commission des affaires économiques)

Loi de finances pour 2013 - Mission « Économie » - Audition de Mme Sylvia Pinel, ministre de l'artisanat, du commerce et du tourisme

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission du développement durable)

Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) sur les effets des OGM associés à des pesticides

Réunion du mercredi 31 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Effets à long terme des OGM associés à des pesticides - Audition de M. Marc Mortureux, Directeur Général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail (Anses) sur l'avis de l'agence du 19 octobre 2012 relatif à l'étude du Professeur Séralini

Réunion du mercredi 17 octobre 2012 (commission des affaires économiques)

Transition vers un système énergétique sobre - Examen du rapport et du texte de la commission

Réunion du mardi 16 octobre 2012 (délégation aux collectivités territoriales)

Rapports de MM. Edmond Hervé et Eric Doligé sur les travaux de l'atelier 1 des états généraux de la démocratie territoriale :
« Nouer des relations de confiance entre l'Etat et les collectivités territoriales et clarifier les missions des acteurs locaux »