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Interventions en commission de M. Michel TESTON
Réunion du mardi 22 mai 2012 (commission du développement durable)
Négociations internationales - Climat et environnement - Examen du
rapport Rio + 20
Réunion du mardi 28 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Mécanisme pour l'interconnexion en Europe- Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mercredi 22 février 2012 (commission du développement
durable)
Constitution
Réunion du mardi 21 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Déplacement en Corée du Sud en avril 2011 - Présentation du
rapport d'information
Réunion du mercredi 15 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
L'avenir de la filière nucléaire en France - Présentation du
rapport de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et
technologiques
Réunion du mercredi 8 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Alain Gest, président du conseil d'administration
de Voies navigables de France (VNF), candidat au renouvellement de son
mandat
Audition de M. Alexandre de Juniac, président directeur général d'Air
France
Compétitivité - Audition de Mme Isabelle de Kerviler, membre du Conseil
économique, social et environnemental
Réunion du mardi 7 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Situation de l'industrie automobile en France - Audition de M.
Denis Martin, membre du comité de direction générale de PSA Peugeot Citroën,
directeur industriel et directeur des relations sociales
Réunion du mercredi 1 février 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aménagement numérique du territoire - Examen du rapport et du
texte de la commission
Réunion du mardi 31 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Politique européenne de cohésion 2014-2020 - Examen du rapport et
du texte de la commission
Réunion du mercredi 25 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aménagement numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson,
ministre auprès du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
chargé de l'industrie, l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 18 janvier 2012 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conséquences environnementales des essais nucléaires français en
Polynésie française - Examen des amendements au texte de la commission
Modalités d'intervention des collectivités territoriales dans le
déploiement des réseaux à très haut débit - Audition de M. Bruno Lasserre,
président de l'Autorité de la concurrence
Réunion du mardi 20 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 14 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Perspectives d'approvisionnement d'électricité en France -
Audition de M. Dominique Maillard, président du directoire de Réseau de
transport d'électricité (RTE)
Réunion du mardi 13 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. François Loos, candidat désigné aux fonctions de
président du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la
maîtrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 7 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits, protection et information des consommateurs - Examen du
rapport et du texte de la commission
Réunion du mardi 6 décembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Aides d'État aux services d'intérêt économique général (SIEG) -
Examen du rapport et du texte de la commission
Audition de M. Bernard Bigot, candidat désigné aux fonctions
d'administrateur général du commissariat à l'énergie atomique (CEA)
Réunion du mercredi 30 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Ludovic Silicani, président de l'Autorité de
régulation des communications électroniques et des postes (ARCEP)
Audition de M. Philippe Wahl, président du Directoire de La Banque Postale
et de M. Jean-Paul Bailly, président du Conseil de surveillance de La Banque
Postale
Réunion du mercredi 23 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 -- Mission Recherche et enseignement
supérieur - Examen du rapport pour avis
Réunion du mardi 22 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Agriculture, pêche,
alimentation, forêt et affaires rurales et compte d'affectation spéciale
Développement agricole et rural - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 16 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Écologie, développement et
aménagement durables, budget annexe et comptes spéciaux - Examen du rapport
pour avis
Nouveaux horaires des trains pour 2012 et Assises du ferroviaire - Audition
de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale des chemins de fer
français (SNCF)
Réunion du mardi 15 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Mission Economie - Examen du rapport
pour avis
Loi de finances pour 2012 - Mission Politique des territoires - Examen du
rapport pour avis
Réunion du jeudi 10 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2012 - Audition de M. Frédéric Lefebvre,
secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes
entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la
consommation
Réunion du mercredi 9 novembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Efficacité énergétique - Examen du rapport et du texte de la
commission
Loi de finances pour 2012 - Audition de Mme Nathalie Kociusko-Morizet,
ministre de l'Écologie, du développement durable, des transports et du
logement
Réunion du mercredi 26 octobre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Yves de Gaulle, candidat à la présidence du
directoire de la Compagnie nationale du Rhône
Réunion du mercredi 7 septembre 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Etienne Guyot, dans le cadre de sa nomination à la
présidence du directoire de la Société du Grand Paris
Très haut débit - Saisine de l'autorité de la concurrence
Réunion du mercredi 6 juillet 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Couverture numérique du territoire - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 5 juillet 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Bilan du Grenelle de l'environnement - Audition de Mme Nathalie
Kosciusko-Morizet, ministre de l'écologie, du développement durable, des
transports et du logement
Réunion du mercredi 22 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Emmanuel Berthier, délégué interministériel à
l'aménagement du territoire et à l'attractivité régionale
Instauration d'un nouveau pacte territorial -
Examen du rapport
Réunion du mardi 21 juin 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Couverture numérique du territoire - Audition de M. Éric Besson,
ministre chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Réunion du mercredi 15 juin 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur la proposition de loi relative à
l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures
Réunion du jeudi 9 juin 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Équilibre des finances publiques - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mercredi 8 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Avant-projet de schéma national des infrastructures de transport -
Examen du rapport d'information
Réunion du mercredi 1 juin 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. André Santini, président du conseil de surveillance
de l'établissement public Société du Grand-Paris
Nomination de
rapporteurs
Réunion du mardi 31 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Situation économique et financière des exploitations agricoles -
Audition de M. Christophe Lambert, président du Conseil national CER France, M.
Philippe Boullet, directeur de l'offre et des compétences du Conseil national
CER France, et de M. Jean-Marc Seronie, directeur général du CER France
Manche
Réunion du mercredi 25 mai 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Espace ferroviaire unique européen - Examen du rapport et du texte
de la commission
Exploration et exploitation des mines
d'hydrocarbures - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 18 mai 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale
des chemins de fer français
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission des affaires européennes)
Politique régionale
Avenir de la politique européenne de
cohésion
Proposition de résolution de MM. Yann Gaillard et Simon Sutour
Réunion du mardi 17 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Avenir de la politique européenne de cohésion - Débat et
présentation d'une proposition de résolution
Réunion du mardi 10 mai 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Dominique Perben, candidat aux fonctions de
président du conseil d'administration de l'Agence de financement des
infrastructures de transport de France
Réunion du mercredi 27 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Claude Volot, médiateur des relations
inter-entreprises industrielles et de la sous-traitance
Réunion du mardi 12 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat à la présidence du
groupe La Poste
Réunion du mercredi 6 avril 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Hubert du Mesnil, président de Réseau ferré de
France (RFF)
Réunion du mardi 5 avril 2011 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Examen du rapport
Réunion du mardi 29 mars 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Cardo, président de l'Autorité de régulation
des activités ferroviaires (ARAF)
Travaux de l'Opecst sur la sécurité nucléaire - Désignation de huit
membres
Réunion du mercredi 9 mars 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Couverture du territoire en téléphonie mobile - Examen du rapport
d'information
Réunion du mardi 8 mars 2011 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Examen du rapport
Réunion du mardi 1 mars 2011 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Lellouche, secrétaire d'État chargé du
commerce extérieur
Réunion du mercredi 16 février 2011 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi portant adaptation
de la législation au droit de l'Union européenne en matière de santé, de
travail et de communications électroniques
Réunion du mercredi 9 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Droits des consommateurs - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission des affaires
européennes)
Énergie
Audition de M. Éric Besson, ministre chargé de l'industrie,
de l'énergie et de l'économie numérique, sur la politique européenne de
l'énergie
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire)
Réunion du mercredi 2 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conseil européen sur l'énergie - Audition de M. Eric Besson,
ministre de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique
Groupe de suivi du schéma national des infrastructures de transport -
Présentation des conclusions provisoires
Réunion du mardi 1 février 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet, ministre de
l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission des affaires
européennes)
Économie, finances et fiscalité
Audition de M. Michel Barnier,
commissaire européen chargé du marché intérieur et des services
(en commun avec la commission de l'économie, du développement durable et de
l'aménagement du territoire)
Réunion du mardi 25 janvier 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Adaptation de la législation au droit de l'Union européenne en
matière de santé, de travail et de communications électroniques - Examen du
rapport pour avis
Audition de M. Michel Barnier, commissaire européen chargé du marché
intérieur et des services
Réunion du mercredi 19 janvier 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Michèle Pappalardo, Commissaire générale et
déléguée interministérielle au développement durable
Simplification des normes applicables aux collectivités
territoriales
Réunion du mercredi 12 janvier 2011 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. René Ricol, commissaire général à
l'investissement
Réunion du mardi 21 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Jean-Paul Bailly, candidat aux fonctions de
président du conseil d'administration de La Poste
Réunion du mercredi 15 décembre 2010 (mission commune d'information sur
la désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Eric Besson, Ministre auprès de la ministre de
l'économie, des finances et de l'industrie, chargé de l'industrie, de l'énergie
et de l'économie numérique
Réunion du mardi 14 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Henri Proglio, Président-directeur général
d'Électricité de France
Réunion du mercredi 8 décembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Déploiement du très haut débit - Communication
Télécommunications - Examen des amendements
Réunion du mardi 30 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Télécommunications - Examen du rapport et du texte de la
commission
Réunion du mercredi 24 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de Mme Anne Lauvergeon, présidente du directoire du
groupe Areva
Réunion du mercredi 17 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Comptes d'affectation spéciale
Services nationaux de transport conventionnés de voyageurs et contrôle de la
circulation et du stationnement routiers et compte de concours financier
Avances au fonds d'aide à l'acquisition de véhicules propres - Examen des
rapports pour avis
Réunion du mardi 16 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Compte d'affectation spéciale
Participations financières de l'État - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Audition de MM. Philippe Mellier, président, et Jean-Louis Ricaud,
directeur des opérations, de Alstom Transports
Réunion du mercredi 3 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Contrôle de l'application des lois - Communication et désignation
de commissaires chargés de travaux de suivi
Réunion du mardi 2 novembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Audition de M. Jean-Louis Borloo,
ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable
et de la mer, et de Mme Chantal Jouanno, secrétaire d'Etat chargée de
l'écologie
Réunion du mercredi 27 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 et rôle de la DGCCRF dans la régulation
commerciale - Audition de Mme Christine Lagarde, ministre de l'économie, de
l'industrie et de l'emploi
Réunion du mercredi 20 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2011 - Audition de M.
Jean-Dominique Comolli, commissaire aux participations de
l'Etat
Réunion du mardi 19 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Fret ferroviaire - Examen du rapport
d'information
Réunion du mercredi 13 octobre 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Hervé Pichon, délégué pour les relations avec les
institutions publiques françaises du groupe PSA Peugeot Citroën
Réunion du mardi 12 octobre 2010 (commission des finances)
Audition pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes
sur l'Agence de l'environnement et de la maitrise de l'énergie (ADEME)
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Reinold Geiger, président-directeur général de
L'Occitane en Provence
Réunion du mercredi 6 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Schéma national des infrastructures de transport - Audition de M.
Jean-Louis Borloo, ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du
développement durable et de la mer
Réunion du mardi 5 octobre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Simplification et amélioration de la qualité du droit - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre en charge de la mise en
oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 15 septembre 2010 (commission des finances)
Audition de M. Patrick Devedjian, ministre chargé de la mise en
oeuvre du plan de relance
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (mission commune d'information sur
la désindustrialisation des territoires)
Audition de M. David Appia, président de l'Agence française pour
les investissements internationaux
Audition de M. Hervé Guyot (Fonds stratégique d'investissement)
Audition de M. Philippe Rouault, délégué interministériel aux industries
alimentaires
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de
Réseau ferré de France (voir à la rubrique de la commission des
finances)
Réunion du mercredi 8 septembre 2010 (commission des finances)
Audition de M. Hubert du Mesnil, président directeur général de
Réseau ferré de France
Réunion du mercredi 7 juillet 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Pierre Cardo, candidat aux fonctions de président
de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires
Réunion du mercredi 30 juin 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Gérard Mestrallet, président de GDF Suez
Réunion du mercredi 23 juin 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Henri Proglio, président d'EDF
Nouvelle organisation du marché de l'électricité - Audition de M.
Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du
développement durable et de la mer
Réunion du jeudi 27 mai 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Audition de M. Lionel Fontagné, membre du Conseil d'analyse
économique
Audition de M. Xavier Timbeau, directeur du département « analyse et
prévision » de l'Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE),
centre de recherche en économie de Sciences Po
Réunion du mercredi 19 mai 2010 (mission commune d'information sur la
désindustrialisation des territoires)
Examen et adoption de son programme de travail
Réunion du mercredi 5 mai 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche - Examen du
rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 31 mars 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. Guillaume Pepy, président de la Société nationale
des chemins de fer français
Réunion du mardi 23 mars 2010 (commission de l'économie, du développement
durable et de l'aménagement du territoire)
Entrepreneur individuel à responsabilité limitée - Examen du
rapport pour avis
Réunion du mercredi 24 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand
Paris)
Audition de MM. Bertrand Delanoë, maire de Paris, Pierre Mansat,
adjoint chargé de Paris métropole et des relations avec les collectivités
territoriales d'Ile-de-France, et de Mme Anne Hidalgo, première adjointe
chargée de l'urbanisme et de l'architecture
Réunion du mercredi 17 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand
Paris)
Audition de MM. Guillaume Pepy, président de la Société nationale
des chemins de fer français (SNCF) et Jean-Pierre Farandou, directeur général
de SNCF Proximités
Réunion du mercredi 10 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances rectificative pour 2010 - Examen du rapport pour
avis
Réunion du mercredi 3 février 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Agence française pour les investissements internationaux -
Audition de M. David Appia, président
Commissariat à l'énergie atomique - Audition de M. Bernard Bigot,
administrateur général
Réunion du mercredi 3 février 2010 (Commission spéciale sur le Grand
Paris)
Audition de M. Christian de Portzamparc, architecte, membre de
l'Atelier du Grand Paris
Réunion du mercredi 27 janvier 2010 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Audition de M. André Daguin, membre du Conseil économique, social
et environnemental
Réunion du mardi 22 décembre 2009 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à
l'entreprise publique La Poste et aux activités postales
Réunion du mardi 8 décembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 2 décembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Amélioration des qualités urbaines, architecturales et paysagères
des entrées de villes - Examen du rapport
Marché des quotas de CO2 et mécanisme d'inclusion carbone aux frontières -
Examen du rapport
Réunion du mercredi 25 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Ecologie, développement et
aménagement durables » - Examen du rapport pour avis
Réunion du mercredi 18 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Mission « Economie » - Examen du
rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission « Politique des territoires » - Examen
du rapport pour avis
Réunion du mardi 17 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Audition de Mme Christine Lagarde,
ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Réunion du mardi 10 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Loi de finances pour 2010 - Compte spécial « Participations
financières de l'Etat » - Examen du rapport pour avis
Loi de finances pour 2010 - Mission Outre-mer - Examen du rapport pour
avis
Réunion du lundi 9 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen d'un
amendement en seconde délibération
Réunion du mardi 3 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen de la
motion référendaire
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des amendements
au texte de la commission
Réunion du lundi 2 novembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen des
amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 21 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du
rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mardi 20 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Examen du
rapport et du texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 14 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de
M. Michel Mercier, ministre de l'espace rural et de l'aménagement du
territoire
Réunion du mercredi 7 octobre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de
M. Jean-Paul Bailly, président du groupe La Poste
Organisation et régulation des transports ferroviaires - Désignation de
candidats pour faire partie de la commission mixte paritaire
Réunion du mercredi 23 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Conférence interparlementaire relative au changement climatique -
Communication
Réunion du mercredi 16 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Engagement national pour l'environnement -
Examen des amendements au texte de la commission
Réunion du mercredi 9 septembre 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Entreprise publique La Poste et activités postales - Audition de
M. Christian Estrosi, ministre auprès de la ministre de l'économie, de
l'industrie et de l'emploi, chargé de l'industrie
Réunion du mercredi 15 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Lutte contre la fracture numérique - Examen du rapport et du texte
proposé par la commission
Réunion du mercredi 8 juillet 2009 (commission de l'économie, du
développement durable et de l'aménagement du territoire)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 24 juin 2009 (commission des affaires
économiques)
Mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement - Examen du rapport
et du texte proposé par la commission en deuxième lecture
Réunion du mercredi 10 juin 2009 (commission des affaires
économiques)
Engagement national pour l'environnement - Examen du rapport et du
texte proposé par la commission
Réunion du mercredi 20 mai 2009 (commission des affaires économiques)
Audition de M. Paul Champsaur, président de la commission sur
l'organisation du marché de l'électricité
Réunion du mardi 5 mai 2009 (commission des affaires économiques)
Engagement national pour l'environnement - Audition de M.
Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional de Rhône-Alpes, membre de
l'Association des régions de France (ARF)
Réunion du mercredi 29 avril 2009 (commission des affaires
économiques)
Engagement national pour l'environnement - Audition de M.
Jean-Pierre Bompard, délégué à l'énergie, à l'environnement et au développement
durable à la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Réunion du mardi 28 avril 2009 (commission des affaires économiques)
Communication de la Commission européenne sur sa stratégie
politique annuelle pour 2009 - Examen du rapport