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Interventions de M. Jean-Claude CARLE
(mardi 7 février 2012)

Les interventions en séance publique :

Cette page présente les interventions réalisées au cours d'une séance. Les liens hypertextes pointent vers le contenu de l'intervention dans le compte rendu intégral des débats.

Séance du mardi 7 février 2012

Procès-verbal

Décès d'un ancien sénateur

Candidatures à des organismes extraparlementaires

Engagement de la procédure accélérée pour l’examen de deux propositions de loi

Consultation d’une assemblée territoriale

Communication du Conseil constitutionnel

Décisions du Conseil constitutionnel sur des questions prioritaires de constitutionnalité

Candidature à une commission

Questions orales

Question orale sur la reconduite du dispositif de l'allocation équivalent retraite

Question orale sur le financement du forum mondial de l'eau et du forum alternatif mondial de l'eau 2012

Question orale sur la mobilisation des crédits du fonds Barnier pour le déplacement d'une école

Question orale sur la préservation d'un habitat à l'année dans les communes à forte pression immobilière

Question orale sur les plans de prévention des risques technologiques (PPRT) sur les sites Seveso

Question orale sur l'état des lieux de la SNCF en Dordogne

Question orale sur les difficultés des entreprises Hebdoprint et Comareg (paru vendu)

Question orale sur la réforme du paquet « Monti Kroes » et incidence dans le domaine culturel

Question orale sur le schéma départemental de coopération intercommunale des Yvelines

Question orale sur l'avenir de la tapisserie d'Aubusson

Question orale sur le renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis

Question orale sur les dégâts occasionnés par le cynips du châtaignier

Question orale sur le manque de considération et la remise en cause du travail de l'administration française au niveau européen

Question orale sur les actions du Gouvernement contre la libéralisation des droits de plantation

Question orale sur l'organisation des services de la justice à Ussel

Question orale sur les fusions de lycées

Souhaits de bienvenue à une délégation parlementaire irlandaise

Fin de section

Nomination de membres d'organismes extraparlementaires

Nomination d’un membre d'une commission

Dépôt de rapports du Gouvernement

Débat de politique étrangère

Fin de section

Débat sur le rapport annuel du contrôle de l'application des lois

Fin de section

Question orale avec débat de Mme Nicole Bricq sur le devenir des permis exclusifs de recherche d'hydrocarbures conventionnels et non conventionnels

Fin de section

Ordre du jour

Vous pouvez aussi accéder au compte rendu intégral complet de cette séance.