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Interventions de Mme Valérie LÉTARD

Les résumés des débats :

Elaborés par la Division des Archives du Sénat, ils vous permettent d'accéder aux principaux éléments des interventions en séance publique de chaque sénateur et, de là, au compte rendu intégral de leurs interventions. Ces résumés sont disponibles quelques semaines après la publication des débats par le Journal Officiel. Pour toute remarque sur ces résumés, contactez-nous à l'adresse suivante : tables@senat.fr.

PROJET DE LOI
RELATIF À L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET À LA RECHERCHE


première lecture


[n° 2013-660 (19, 20 et 21 juin 2013)]


(Voir le dossier législatif)

Rechercher une intervention :

Discussion générale:

. (texte intégral du JO)

  Question préalable :

Article 11 (art. L. 111-6 du code de la recherche - Stratégie nationale de la recherche)

. (texte intégral du JO)

Article 12 bis A (Texte non modifié par la commission) (Livre blanc de l'enseignement supérieur et de la recherche)

. (texte intégral du JO)

Article 12 ter (Articulation des stratégies nationales et des schémas régionaux de l'enseignement supérieur et de la recherche)

. (texte intégral du JO)

Article 13 (art. L. 232-1 du code de l'éducation et art. L. 311-2 du code de la recherche - Réforme du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche, CNESER)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 14 A

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 22 bis

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Article 23 (Texte non modifié par la commission) (art. L. 711-2 du code de l'éducation - Création des communautés d'universités et établissements)

. (texte intégral du JO)

Article 25 (art. L. 712-2 du code de l'éducation - Président de l'université)

. (texte intégral du JO)

Article 26 (art. L. 712-3 du code de l'éducation - Composition et compétences du conseil d'administration des universités)

. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l’article 42 A

. (texte intégral du JO)

Article 47 (art. L. 412-1 du code de la recherche - Prise en compte du doctorat pour le recrutement des fonctionnaires de la catégorie A)

. (texte intégral du JO)

Article 48 (Texte non modifié par la commission) (Dispositions de coordination)

. (texte intégral du JO)

Article 49 (art. L. 114-3-1 du code de la recherche - Création du Haut conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur)

. (texte intégral du JO)

Article 55 (art. 329-7 du code de la recherche - Valorisation et transfert renforcés de la recherche menée sur fonds publics)

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels après l'article 55 ter

. (texte intégral du JO)
. (texte intégral du JO)

Articles additionnels avant l'article 56

Explications de vote sur l'ensemble :

. (texte intégral du JO)