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RusseProjet de loi de finances pour 2008 : Recherche et enseignement supérieur
22 novembre 2007 :
Budget 2008 - Recherche et enseignement supérieur
( avis - première lecture )
- Par MM. Henri REVOL et Jean BOYER
au nom de la commission des affaires économiques - Sommaire
- Dossier législatif
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Avis n° 93 (2007-2008) de MM. Henri REVOL et Jean BOYER, fait au nom de la commission des affaires économiques, déposé le 22 novembre 2007
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- INTRODUCTION
- I. LE BUDGET 2008 CONFIRME GLOBALEMENT L'EFFORT SANS
PRÉCÉDENT DE LA NATION EN FAVEUR DES TROIS COMPOSANTES DU BUDGET
DE LA RECHERCHE
- A. LES CRÉDITS DES ÉTABLISSEMENTS
CONNAISSENT UNE HAUSSE RÉELLE MAIS PARTIELLEMENT
HYPOTHÉQUÉE
- B. UN SOUCI D'EFFICACITÉ ACCOMPAGNÉ
PAR UNE MEILLEURE MESURE DE LA PERFORMANCE
- C. DEUXIÈME COMPOSANTE DU BUDGET, LES
FINANCEMENTS SUR PROJETS POURSUIVENT LEUR MONTÉE EN CHARGE
- D. TROISIÈME COMPOSANTE DU BUDGET, LE
SOUTIEN À LA RECHERCHE PRIVÉE EST L'OBJET D'UNE QUATRIÈME
RÉFORME EN QUATRE ANS
- A. LES CRÉDITS DES ÉTABLISSEMENTS
CONNAISSENT UNE HAUSSE RÉELLE MAIS PARTIELLEMENT
HYPOTHÉQUÉE
- II. TROIS PROBLÈMES PARTICULIERS
IDENTIFIÉS PAR VOS RAPPORTEURS POUR AVIS
- A. LE BUDGET DU COMMISSARIAT À
L'ÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) : ALLER AU DELÀ DE LA SOLUTION
PARTIELLE TROUVÉE À L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- B. LE TRAITEMENT DU BUDGET DU CNES : UN
PROBLÈME DE MÉTHODE
- C. L'EXAMEN DES CRÉDITS DE LA MIRES EST
L'OCCASION DE S'INTERROGER SUR CERTAINS ASPECTS DES PÔLES D'EXCELLENCE
RURALE
- A. LE BUDGET DU COMMISSARIAT À
L'ÉNERGIE ATOMIQUE (CEA) : ALLER AU DELÀ DE LA SOLUTION
PARTIELLE TROUVÉE À L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- I. LE BUDGET 2008 CONFIRME GLOBALEMENT L'EFFORT SANS
PRÉCÉDENT DE LA NATION EN FAVEUR DES TROIS COMPOSANTES DU BUDGET
DE LA RECHERCHE
- ANNEXE 1
