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RusseProjet de loi de finances pour 2005 : Services financiers
25 novembre 2004 :
Budget 2005 - Services financiers
( rapport général - première lecture )
- Par M. Bernard ANGELS
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 74 (2004-2005) de M. Bernard ANGELS, fait au nom de la commission des finances, déposé le 25 novembre 2004
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- AVANT-PROPOS :
DÉFINITION DES SERVICES FINANCIERS
- CHAPITRE PREMIER :
EN 2005, UNE MODÉRATION DES CRÉDITS DES SERVICES FINANCIERS AU SEIN D'UN BUDGET DU MINEFI GLOBALEMENT EN BAISSE
- CHAPITRE DEUX :
UNE ACCENTUATION DE L'EFFORT DE LIMITATION DE LA DÉPENSE
- I. UNE PRESSION ACCRUE SUR LA DÉPENSE AU
COURS DES DERNIERS EXERCICES
- II. LA MOBILISATION DE MULTIPLES LEVIERS DE
RÉDUCTION DES COUTS
- I. UNE PRESSION ACCRUE SUR LA DÉPENSE AU
COURS DES DERNIERS EXERCICES
- CHAPITRE III :
LA RECHERCHE D'UNE AMÉLIORATION DES PERFORMANCES AU MINÉFI
- I. LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE QUALITÉ DE
SERVICE
- II. LA MESURE DE LA PERFORMANCE
- I. LA RECHERCHE D'UNE MEILLEURE QUALITÉ DE
SERVICE
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- ANNEXE : LES CREDITS DU MINÉFI SELON
LA LOLF
