Anglais
Allemand
Espagnol
Portugais
Italien
Arabe
Chinois
RusseProjet de loi de finances pour 2007 : Enseignement scolaire
23 novembre 2006 :
Budget 2007 - Enseignement scolaire
( rapport général - première lecture )
- Par M. Gérard LONGUET
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
- Tous les documents sur ces thèmes :
Rapport général n° 78 (2006-2007) de M. Gérard LONGUET, fait au nom de la commission des finances, déposé le 23 novembre 2006
Disponible en une seule page HTML (238 Koctets)
Disponible au format Acrobat (450 Koctets)
- LES PRINCIPALES OBSERVATIONS DE VOTRE RAPPORTEUR
SPÉCIAL
- I. PRÉSENTATION DE LA MISSION
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES DE LA MISSION
- B. LES OBSERVATIONS TRANSVERSALES DE VOTRE
RAPPORTEUR SPÉCIAL
- 1. Carte scolaire et fonctionnement du
système scolaire
- 2. Des audits de modernisation, supports des
efforts de rationalisation présentés dans le projet de
budget
- 3. La diffusion de la démarche de
performance
- 4. La mise en oeuvre de la loi d'orientation du 23
avril 2005 pour l'avenir de l'école
- 5. La question de la comptabilisation des emplois
et des dépenses afférentes
- 1. Carte scolaire et fonctionnement du
système scolaire
- A. LES PRINCIPAUX CHIFFRES DE LA MISSION
- II. PRÉSENTATION DES PROGRAMMES
- A. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
PUBLIC DU PREMIER DEGRE »
- B. PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
- C. PROGRAMME 230 « VIE DE
L'ÉLÈVE »
- D. PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
PRIVÉ DU PREMIER ET DU DECOND DEGRÉS »
- E. PROGRAMME 214 « SOUTIEN DE LA
POLITIQUE DE L'ÉDUCATION NATIONALE »
- F.
PROGRAMME 143 « ENSEIGNEMENT TECHNIQUE
AGRICOLE »
- A. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
PUBLIC DU PREMIER DEGRE »
- III. AMENDEMENT ADOPTÉ PAR VOTRE COMMISSION
DES FINANCES
- IV. MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- V. TRAVAUX DE LA COMMISSION
