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RusseProjet de loi de finances pour 2009 : Enseignement scolaire
20 novembre 2008 :
Budget 2009 - Enseignement scolaire
( rapport général - première lecture )
- Par MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD
au nom de la commission des finances - Sommaire
- Dossier législatif
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Rapport général n° 99 (2008-2009) de MM. Gérard LONGUET et Thierry FOUCAUD, fait au nom de la commission des finances, déposé le 20 novembre 2008
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- CHAPITRE I : LES OBSERVATIONS TRANSVERSALES
DE VOTRE COMMISSION DES FINANCES
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE LA
MISSION
- II. L'ÉVOLUTION DE LA GESTION DES EMPLOIS DE
L'ENSEIGNEMENT SCOLAIRE
- A. UNE BAISSE DES EFFECTIFS SOUS LA BARRE D'UN
MILLION D'EMPLOIS...
- B. ... MAIS DES CRÉDITS DE PERSONNEL ENCORE
EN HAUSSE
- C. LE BILAN DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES
EFFECTUÉES PAR LES ENSEIGNANTS DEPUIS LE 1ER OCTOBRE 2007
- A. UNE BAISSE DES EFFECTIFS SOUS LA BARRE D'UN
MILLION D'EMPLOIS...
- III. LES PRIORITÉS EN MATIÈRE
D'ÉDUCATION POUR 2009
- I. L'ÉVOLUTION DES CRÉDITS DE LA
MISSION
- CHAPITRE II : LES OBSERVATIONS PAR PROGRAMME
DE VOTRE COMMISSION DES FINANCES
- I. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT PUBLIC
DU PREMIER DEGRÉ »
- II. PROGRAMME 141 « ENSEIGNEMENT
SCOLAIRE PUBLIC DU SECOND DEGRÉ »
- III. PROGRAMME 150 « VIE DE
L'ÉLÈVE »
- A. 6,3 % DES CRÉDITS DE LA MISSION
- B. LES OBSERVATIONS DE VOTRE COMMISSION DES
FINANCES
- 1. La généralisation du dispositif
d'accompagnement éducatif
- 2. Une prise en compte insuffisante de l'audit de
modernisation sur les aides financières aux élèves
- 3. Une augmentation satisfaisante du nombre de
bourses au mérite
- 4. Les difficultés persistantes
rencontrées dans le recrutement d'infirmiers
- 1. La généralisation du dispositif
d'accompagnement éducatif
- A. 6,3 % DES CRÉDITS DE LA MISSION
- IV. PROGRAMME 139 « ENSEIGNEMENT
PRIVÉ DU PREMIER ET DU SECOND DEGRÉS »
- V. PROGRAMME 214 « SOUTIEN DE
LA POLITIQUE DE L'EDUCATION NATIONALE »
- VI. PROGRAMME 143 : « ENSEIGNEMENT
TECHNIQUE AGRICOLE »
- I. PROGRAMME 140 « ENSEIGNEMENT PUBLIC
DU PREMIER DEGRÉ »
- MODIFICATIONS APPORTÉES PAR
L'ASSEMBLÉE NATIONALE
- EXAMEN EN COMMISSION
- OPINION DE M. THIERRY FOUCAUD, RAPPORTEUR
SPÉCIAL
